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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 16 06 2025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 16 06 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Aménagement du territoire,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 16 JUIN 2025 à 18H 30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 11 juin 2025
Membres élus : 15 - Membres en exercice : 13
Membres présents (11): Catherine HAUETER, Claude CHARBONNIER, GOLLIET Yvette, Denis JEANDIN, Emmanuelle ROSSI, Gratienne BASTARD-ROSSET, Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, André BOCHET- CADET, Stéphane BOLLARD, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS, Séverine SAOS ;
Procurations (1) : Guillaume PERISSE à Claude CHARBONNIER ;
Absents (1) : Carole DUPRE ;
Secrétaire de séance : Séverine SAOS
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
N°2025/037-16/06 Attribution marché N°2025/REPAS01 — 1001 REPAS à Approuvé
compter du 1° septembre 2025
N°2025/038-16/06 | attribution DSP 2025 AUBERGE - MD RESTAURATION Approuvé
7 pour
3 contre
2 abstentions
N°2025/039-16/06 berceau Programme petite enfance -— acquisition 1 Approuvé
supplémentaire « la boîte à Soleils » (résiliation 1 berceau
LPCR)
N°2025/040-16/06 | CGT - Révision Scot FIER ARAVIS - avis de la commune | approuvé
7 pour
4 contre
1 abstention
N°2025/041-16/06 Modification N°2 PLU Approuvé
N°2025/042-16/06 CCVT — convention refacturation lutte contre le frelon
asiatique
Approuvé
N°2025/043-16/06 Réclamation Facture eau 2024 — part assainissement Approuvé N°2025/044-16/06 CCVT -— fixation et répartition sièges au conseil | Approuvé
communautaire élections 2026 - accord local
N°2025/045-16/06 Règlement des services cantine et garderie périscolaire Approuvé
Affichée et publiée le 1° juillet 2025
Le Maire,
Catherine HAUETER