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Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 05 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement,
ENTRE LAC ET MONTAGNES
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 27 MAI 2024 à 18h30
A l'Espace 1.2.3
Convocation en date du 23 MAI 2024
Membres élus : 15 - Membres en exercice : 13
Membres présents (8): Catherine HAUETER, Claude CHARBONNIER, Yvette GOLLIET, Denis JEANDIN, Emmanuelle
ROSSI, Gratienne BASTARD-ROSSET, André BOCHET-CADET, Stéphane BOLLARD ;
Absents ayant donné procuration (3) : Guillaume PERISSE à Catherine HAUETER, Carole DUPRÉ à Gratienne BASTARD-
ROSSET, Audrey PERILLAT-DIT-LEGROS à Yvette GOLLIET ;
Absents excusés (2) : Christopher BISSCHOP-BOUCARDEY, Séverine SAOS ;
Secrétaire de séance : Claude CHARBONNIER
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
Attribution du Marché N°2024/REPASO1 « Préparation et N°2024/035-27/05 |. . . | ._ | Approuvé à
livraison des repas en liaison froide pour le restaurant scolaire | , ue LE l'unanimité
et le Centre de Loisirs »
= = E « = Eu N°2024/036-27/05 Classement d’un chemin rural en voie communale « chemin Approuvé à
de Bluffy » ; ne l'unanimité
Election de Gratienne BASTARD-ROSSET au titre de membre | Approuvé à
élu du CCAS en remplacement de Martine PERRILLAT- | l'unanimité
BOITEUX démissionnaire
N°2024/037-27/05
Réclamation FACTURE EAU ET ASSAINISSEMENT- période N°2024/038-27/05
2023
Approuvé à
l'unanimité
Affichée et publiée le 28 MAI 2024
Le Maire,