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Convocation - 01 CONVOCATION CM 08.03.2018
Document publié le Jeudi 8 mars 2018 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 01 CONVOCATION CM 08.03.2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
Saint-Claude, le 1% mars 2018
Saint
Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 8 MARS 2018 À 19H SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, alinéa 5)
2. AFFAIRES FINANCIERES
2.1.
2.2.
2.3.
2.4,
Budget Primitif 2018 :
Adoption du Budget Principal
Budgets Annexes 2018 :
Adoption des Budgets Annexes des Services de l’Eau et de l’ Assainissement, et de la Régie
d’Electricité
Fiscalité directe locale :
Taux 2018
Budget Principal 2018 :
Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP) 3. AFFAIRES GENERALES
3.1. Contrat de Ville 2015/2020 :
Validation des projets 2018
3.2. Commune de Saint-Claude / SUEZ EAU FRANCE / Etablissement SESAME : Convention pour de déversement des eaux usées de l’établissement SESAME SA dans le réseau public d’eau usées de la Ville de Saint-Claude
3.3. Assiette et destination des coupes de bois — Année 2018
4. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET