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Convocation - 01 CONVOCATION CM 16.11.2017
Convocation - 01 CONVOCATION CM 20.03.19
Convocation - 01 CONVOCATION CM 13.09.2018
Convocation - 01 CONVOCATION CM 28.02.19
Document publié le Jeudi 21 février 2019 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 01 CONVOCATION CM 28.02.19)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
Saint-Claude, le 21 février 2019
Saint
Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 28 FEVRIER 2019 À 19H SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
(article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 janvier 2019
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article _L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, alinéas 5 et 20)
2. AFFAIRES FINANCIERES
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
2.6.
Compte de Gestion 2018 :
Budget Principal de la Commune
Compte de Gestion 2018 :
Budgets Annexes des Services de l’Eau et de l’ Assainissement, et de la Régie d’Electricité
Compte Administratif 2018 :
Budget Principal de la Commune
Comptes Administratifs 2018 :
Budgets Annexes des Services de l’Eau, de l’ Assainissement, et de la Régie d’Electricité
Budget Principal de la Commune :
Affectation du résultat 2018
Budget Annexe du Service de l’Eau :
Affectation du résultat 2018 2.1.
2.8.
2.9.
Budget Annexe du Service de l’ Assainissement :
Affectation du résultat 2018
Budget Annexe de la Régie Municipale d’Electricité :
Affectation du résultat 2018
Débat d'Orientation Budgétaire 2019 :
Rapport préalable
3. AFFAIRES GENERALES
3.1.
Ps
3.3.
34.
3.5.
3.6.
3.7.
3.8.
Ville de Saint-Claude/Association Saint-Michel le Haut :
Protocole d’accord transactionnel
Occupation temporaire du domaine public :
Modification de la délibération n° 46/05 du 27 novembre 2018 relative aux droits de place et redevances d’occupation du domaine public communal
Dépénalisation du stationnement payant :
Modification n° 2 de la délibération n° 36/06 du 16 novembre 2017
Ville de Saint-Claude/Communes d’Avignon-les-Saint-Claude et Villard Saint-Sauveur : Conventions de vente d’eau et de déversement dans le réseau d’assainissement de la ville de Saint-Claude
Ville de Saint-Claude/Caisse d’ Allocations Familiales du Jura :
Convention d’Objectifs et de Financement/Prestation de service «Contrat Enfance Jeunesse »
Accueils de Loisirs Sans Hébergement :
Modification de certaines conditions d’accès
Charte des promeneurs du Net
Ville de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude/Union Sportive de l’Enseignement du Premier degré du Jura/Inspection de l’Education Nationale : Convention de partenariat - Jeux des Neiges 2019 (Année scolaire 2018/2019)
4. MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
> Ville de Saint-Claude/Département du Jura :
Convention de Maitrise d’Ouvrage pour la requalification du centre-ville de Saint-Claude (RD 437)
5. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
> Demande de permis de construire (M. DEMIR Hayrullah) :
Accord de principe pour effectuer des travaux d'aménagement de voirie au droit du 19 rue du Faubourg Marcel 6. PERSONNEL
6.1. Personnel communal :
Liste des emplois logés par nécessité absolue de service
6.2. Prestations de services assurées par du personnel communal : Actualisation des tarifs en matière de rémunération (délibération n° 12/14 du 14 mai 2009)
7. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET