Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglom
unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour 15 juin 2022
Document publié le Mercredi 15 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - Ordre du jour 15 juin 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Jeunesse,
1
O R D R E D U J O U R
Rapports
Affaires générales
1. Adhésion à l’Association des Maires 04 et à l’association des Maires de France Finances
2. Convention d’occupation du site des Thermes avec la Régie des thermes de DIGNE LES BAINS -Avenant n°2
3. Equilibre social de l’habitat : Garantie d’emprunt Bailleur social Habitations Haute Provence Commune de Digne-les Bains
4. Acquisition terrain + bâtiments entreprise SPHERE à Seyne
Ressources Humaines
5. Contrat d’apprentissage eau et assainissement
6. Contrat d’apprentissages petite enfance
7. Conventions de mise à disposition individuelle de personnel PAA – Digne-les-Bains 8. Nombre de représentants du personnel à la formation spécialisée au sein du comité social territorial et maintien du paritarisme
9. Action sociale : mise en œuvre des tickets restaurants
Eau et assainissement
10. Demande d’aide financière auprès de l’Etat (DETR 2022) Archail – Reprise des branchements et réseaux (eaux usées et eau potable) – phase 1 village
11. Approbation de la phase 2 du Contrat de Rivière « l’Asse et ses affluents » Aménagement de l’espace – transport mobilité
12. Participation au financement de l’étude préalable à la mise en œuvre de solutions de mobilités solidaires dans le cadre du projet Solidarité des 4 Rives
13. Appel à manifestation d’intérêt pour le programme LEADER 2023-2027
Habitat
14. Autorisation de la signature de la Convention d’Utilité Sociale « accession » 2021-2026 liant la SCIC Valdurance Habitat et Provence Alpes Agglomération
Développement économique – Tourisme
15. Mise en location de matériel de l’Atelier 7.7
16. Renouvellement du partenariat avec la chambre d’agriculture des Alpes de Haute-Provence 17. Adhésion de Provence Alpes Agglomération au réseau « villes anti-gaspi » 18. Approbation de la participation de Provence Alpes Agglomération au projet « Appui au développement économique de la Filière Bois sur le territoire de la Charte Forestière Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon Pays de Seyne » dans le cadre de l’Appel à projets FEADER 16.7.2 19. Mise en conformité du barrage de Vaulouve : études
20. Projet d’aménagement écotouristique de la retenue de l’Escale – Convention de superposition d’affectation du domaine public avec l’Etat, les communes de Château-Arnoux Saint Auban et de Volonne pour l’exploitation de la passerelle suspendue
21. Modification de tarifs de la régie de recettes des entrées du Musée-Promenade 22. Tarifs de la taxe de séjour
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 15 juin 2022 2
23. Développement de la mobilité durable pour l’accès à l’offre de découverte l’UNESCO Géoparc de Haute Provence
Demande de subvention AMI Avenir Montagne Mobilité
Environnement
24. Rapports d’activités du service déchets pour l’année 2021
25. Vente du retourneur d’andain et de la pelle sur roues de la déchèterie de Digne-les-Bains La Colette
26. Convention de partenariat entre Provence Alpes Agglomération et la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon pour la collecte des ordures ménagères 27. Modification du plan prévisionnel de financement de l’Appel à Projets « Généraliser le tri à la source et valoriser les biodéchets en Provence-Alpes-Côte d’Azur » relancé par la Région Sud et l’ADEME
28. Désignation d’un délégué au sein du Syndicat Mixte des Monges
Culture
29. Fédération des Centres Musicaux Ruraux - Avenant au protocole d’accord 30. Ecole de musique Château-Arnoux Saint-Auban - Demande de subvention au Conseil départemental 04
31. Renouvellement du parc matériel du Théâtre Durance : modification du plan de financement Petite Enfance
32. Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches
33. Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2022 de la Caisse d’Allocations Familiales
Politique de la ville
34. Contrat de ville de Digne-les-Bains 2015 - 2022 : crédits alloués au titre de la programmation 2022
Aire d’accueil des gens du voyage
35. Aire d’accueil des gens du voyage de Soleilhet : Convention de mutualisation avec la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch et élection des représentants au comité de gestion
Motion
Motion Train des pignes