Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 mai 2023

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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 mai 2023 Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Sars-Poteries. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 mai 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport, Publié sur le site internet le 27/10/23

SARS-POTERIES

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 25 MAI 2023

DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE

CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 2023

***************

L’an deux mil vingt-trois, le jeudi 25 mai à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.

Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Alexandre BRICOUT.

Absents excusés :

• Aurore WALEMME a donné procuration à Mme Annie DUVETTE

• Guillaume PIERART n’a pas donné de procuration

Date de convocation : 15 mai - Date d’affichage : 15 mai

Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 14 Secrétaire de séance : Franck HUGOT

**************************

Ordre du jour

********************

1. Approbation des procès-verbaux des réunions du 13 ET 30 mars Madame la Maire, ouvre la séance et demande aux élus s’ils ont des remarques éventuelles concernant les procès-verbaux des réunions de conseil du 13 et 30 mars transmis par mail avec la convocation.

………………………………………………………………………………………………………………… PV du 13 mars

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

PV du 30 mars

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

2. Subvention Mobilité Innovante en milieu ruralPublié sur le site internet le 27/10/23

Madame la Maire propose au conseil municipal d’acquérir un véhicule électrique de type Renault Kangoo pour un montant de 30 582€ HT.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention.

Le projet est estimé à 30 582€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 16 291 € HT pour les travaux soit à hauteur de 50%

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

3. Subvention ANS – foot

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la Réhabilitation des équipements sportifs du Football.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre « Equipements sportifs » Agence Nationale du Sport (ANS).

Le projet est estimé à 65 948.22 € HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 52 759 € HT pour l’achat soit à hauteur de 80 %

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

Arrivée de Monsieur Lemoine à 19h03

4. Jury Criminel 2024

Tirage au sort : 3 personnes

• Peggy BERNARD Epouse QUINZIN

• Elodie MASURE Epouse HUGOT

• Martine GUILMENT Epouse CHAMBARD

5. Fonds de concours SEAA

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder aux changements des lampes dans les rues Anatole France, du cimetière, de l’église, Victor Hugo, Potier, Salomon, Neuve, de Dimont, du cheval blanc et place du vieux marché.

Madame La Maire expose à l’assemblée délibérante que dans le cadre de l’amélioration énergétique de l’éclairage public il est prévu :

- Le remplacement des candélabres actuels par des luminaires Leds performants ; - La mise en place de candélabre solaire pour réduire ses consommations en énergie et son impact sur l’environnement.Publié sur le site internet le 27/10/23

Accompagnée par le Parc naturel régional de l’Avesnois, Madame La Maire précise que ce projet est susceptible de bénéficier d’une aide financière de Syndicat d’Électricité de l’Arrondissement d’Avesnes au titre de son Fonds de Concours dont le règlement est rappelé en annexe.

Le projet est estimé à 17 420€ HT et le montant de la subvention sollicitée est de : - 6 414.56€ HT – fond de concours SEAA pour les travaux

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

6. Salle Rue Jean Imbert

Proposition d’appeler cette salle en référence à l’activité des pompiers : « La caserne »

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

7. Mange debout – Inventaire Salle des fêtes

Vu la délibération DCM 2014/014 du 7 novembre 2014 qui fixe les tarifs (salle des fêtes, etc)

Vu la délibération DCM 2010/049 du 14 avril 2010 fixant les tarifs de la vaisselle.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune souhaite mettre dans l’inventaire de la salle des fêtes les mange debout au nombre de 5 (cinq). La mairie reste prioritaire pour la réservation des mange debout. Les mange debout devront être utilisés en intérieur. Il est interdit de les utiliser en extérieur.

Une caution de 20 euros par table sera demandée en plus de la caution de la salle des fêtes. En cas de casse, la caution sera gardée au prorata de la casse.

Il est précisé que le Conseil Municipal demande des jeux supplémentaires pour anticiper les futures dégradations.

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

8. DIA

• 23 rue du Général Leclerc

• Auberge Fleurie / 65/69 rue du Général de Gaulle

• 13 rue de Dourlers

9. Questions diversesPublié sur le site internet le 27/10/23

- Rapport APAVE sur le kiosque

Mme La Maire fait lecture des conclusions du rapport. Il n’y a pas d’urgence immédiat. Il est demandé de renforcer avec des Equerres les poteaux pour sécuriser. Des devis sont en cours ; Le rapport a couté 798 €.

- Fonds concours 3CA

La commune a reçu un courrier de la 3CA. Elle conduit une politique d’attractivité du territoire. L’ensemble des communes dispose d’une enveloppe de 15 000 € jusque 2026 pour améliorer le cadre de vie des habitants. Des critères à respecter sont très précis et flèchent très précisément les orientations possibles.

- Courrier Mr LASSAUCE

Mme La Maire fait lecture du courrier reçu par Mr LASSAUCE. Il remercie l’investissement de Mme Martine VILETTE pour son accompagnement dans la mission.

- Vente immeuble « La Poste »

Surface 200 m2. Les Services de la Poste demande si la commune est intéressée et demande une réponse avant le 31 mai 2023. Après, le bâtiment fera l’objet d’une commercialisation traditionnelle. Le Conseil Municipal ne souhaite pas ajouter un nouveau bâtiment dans ses actifs.

- Projet de territoire (Explicité)

Une réunion est programmée le 15 juin 2023 à 18h00. Un mail de confirmation sera envoyé avec la proposition pour la continuation de l’accompagnement. ¨Pour info, le Département paierait les formations et les médecins si la Communauté de Communes met à disposition un bâtiment (selon des critères précis).

- Mur de soutènement Cité Courtin

Il se trouve à l’entrée de la Cité. Un devis a été réalisé. Pour 20m de mur, le montant est de 12 265 €HT. Le Conseil Municipal échange sur les possibilités. Différents devis seront réalisés.

- Structures gonflables – APE- kermesse de l’école

Nouvelle association qui s’est créée pour prendre en charge les animations à l’école. Le souhait est de relancer la fête de l’école. Il y aura une kermesse. Des jeux sont prévus. Les préparatifs sont en cours mais une adaptation est nécessaire au regard des délais relativement cours. Pour les châteaux gonflables, il est prévu de partir sur 4/5 structures avec une répartition des âges.

- La crosse et la quille

Problème sur les inscriptions. Il aurait été nécessaire de notifier que l’horaire de fin était à 16h00. Un règlement sera élaboré.

Un calendrier sera mis en place pour une participation des membres du Conseil Municipal (1er et 8 mai et ducasse).

- Subvention aux manifestations d’intérêt local (3CA)Publié sur le site internet le 27/10/23

L’association de musculation a déposé un dossier. Dépôt des dossiers jusqu’en novembre 2023

- Les grands électeurs

Mme Peggy BERNARD QUINZIN demande ce qu’il en est. L’élection de la liste sera votée lors du Conseil Municipal le 9 juin 2023.

- La commission bâtiment

La commission doit se réunir car il y a des tombes très abimées. Il y a un travail à faire. Il est nécessaire de prévoir l’agrandissement du cimetière.

- Plan Orsec

Franck HUGOT rappelle que le plan Orsec a fait l’objet d’une distribution d’un document et il avait été précisé que l’on ferait des répétitions. Il demande ce qu’il en est. On prévoit un entrainement d’ici la fin de l’année.

La Formation premier secours est prévue sur un samedi toute la journée (7 octobre).

- Informations

Mr Didier CARETTE expose des questionnements autour des éléments suivants : o Le stade : Traitement chimique de l’herbe / Est-il possible de commencer les travaux avant d’avoir reçu la subvention. La réponse est positive. Il n’y aura pas de problème pour les olympiades

o CIAS organise le parcours du cœur. Cela se passe le 3 juin 2023. Il y aura un stand de Sophrologie – un jeu gonflable…

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est close à 20h52.

Suivent les signatures :

Sandra BROGNET,

Maire

Franck HUGOT

Secrétaire de séance