Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 septembre

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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 septembre Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Sars-Poteries. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 25 septembre)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport, Publié sur le site internet le 17 novembre 2023

SARS-POTERIES

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023

DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE

CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023

***************

L’an deux mil vingt-trois, le lundi 25 septembre à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire.

Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Isabelle MAIRESSE, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Aurore WALEMME, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU.

Absents excusés :

• Mme LAMANT a donné procuration à M MOLITOR

• Mme WALEMME a donné procuration à Mme DUVETTE

• Mme QUINZIN BERNARD

• M PIERART

• M COMEAU

Date de convocation : 19 septembre - Date d’affichage : 19 septembre

Nombre de Conseillers présents : 10 Qui ont pris part aux délibérations : 12

Secrétaire de séance : Franck HUGOT,

**************************

Ordre du jour

********************

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES REUNIONS DU 25 MAI ET 9 JUIN

Madame la Maire, ouvre la séance et demande aux élus s’ils ont des remarques éventuelles concernant les procès-verbaux des réunions de conseil du 25 mai et 9 juin transmis par mail avec la convocation.

PV du 25 mai

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

PV du 9 juin

APRES EN AVOIR DELIBEREPublié sur le site internet le 17 novembre 2023

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

Avant de démarrer la séance de conseil, je vous informe que Monsieur Bricout a donné sa démission en tant que conseiller municipal. Par conséquent, Monsieur Comeau intègre le conseil. Je lui souhaite la bienvenue.

Avant de prendre part aux délibérations, je vous demande si vous acceptiez deux délibérations qui n’ont pas été mises sur la convocation :

• Demande de subvention à la Région concernant l’équipement sportif

• Tarif des informations sur les panneaux SIL

L’ensemble des membres du Conseil Municipal valide à l’unanimité le rajout des 2 sujets.

2. DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION SUR LA REHABILITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU STADE ANDRE WASTIAUX

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la Réhabilitation des équipements sportifs du Football.

Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre « Equipements sportifs » à la Région

Le projet est estimé à 65 948.22 € HT et le montant de la subvention sollicitée est de : • 52 759 € HT pour les travaux soit à hauteur de 80% maximum

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

3. DEMANDE DE SUBVENTION FAFA SUR L’ECLAIRAGE EN LEDS DE L’EQUIPEMENT SPORTIF DU FOOTBALL

Madame la Maire informe le Conseil Municipal de son intention de procéder à la Réhabilitation des équipements sportifs du Football notamment le changement des éclairages en leds. Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune a la possibilité de bénéficier d’une subvention au titre « Equipements sportifs » à la FAFA

Le projet est estimé à 35 492.50 € HT et le montant de la subvention sollicitée est de : • 5000 € HT pour les travaux maximum

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 12

Contre : 0Publié sur le site internet le 17 novembre 2023

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

4. CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ADAR SAMBRE AVESNOIS SUR LES ATELIERS « MEMOIRE »

Madame la Maire informe le Conseil Municipal sur une convention avec l’association ADAR SAMBRE AVESNOIS sur la mise en place d’animation d’ateliers « mémoire ». Madame la Maire expose à l’assemblée délibérante que la commune pourrait avoir des interventions les jeudis après-midi animée par une personne de l’association ADAR SAMBRE AVESNOIS. Ces ateliers coûtent à la commune :

• 715 € pour les mois de septembre à décembre 2023

• 715 € pour l’année 2024

Les membres de l’atelier mémoires devront s’acquitter en mairie d’un paiement mensuel de 5 euros pour valider leur adhésion aux ateliers. Mr Franck HUGOT étant Directeur de l’association, il ne participe au vote.

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 11 (Sans Mr Franck HUGOT)

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

5. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE ELECTORAL

Madame la Maire informe le Conseil Municipal sur l’élection des membres de la commission de contrôle électoral. Cette élection a lieu tous les 3 ans. La dernière élection date de 2020. Il convient de procéder à un nouveau vote.

Etant donné qu’il y avait deux listes lors des élections municipales, il faut élire trois personnes de la liste de Madame la maire et deux personnes sur la liste d’opposition. Pour rappel lors des dernières élections, voici les personnes qui ont été élues en 2020 : • M DARCHU, MME DUVETTE, M HUGOT

• M LIENARD, M LEMOINE

Les personnes qui souhaitent être membre de cette commission sont les suivantes :

• M DARCHU, Mme DUVETTE, M HUGOT

• M LEMOINE, M COMEAU

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

6. TARIF DES INFORMATIONS SIL SIGNALISATION D’INFORMATION LOCALE

Madame la Maire demande au conseil municipal de fixer le prix des informations qui seront mises sur les panneaux SIL. Le Conseil Municipal décide que le nom du commerçant pourra être mis surPublié sur le site internet le 17 novembre 2023

les lames. Cette proposition pourrait être amenée à changer en fonction des décisions de la 3CA dans le cadre du PLUI. La base du texte est la suivante : 50x20 Fond blanc, écriture vert foncé, contour vert.

Madame la Maire propose de fixer le prix à 30 € par information. Tout en sachant qu’il y a deux informations sur une lame.

M Franck HUGOT demande d’indiquer la périodicité du coût (Annuel, mensuel, définitif, …). Madame La Maire précise que le montant correspond à un versement définitif. A chaque changement (nouvelle dénomination, usure, …), il faudra verser à nouveau un montant de 30 €.

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 12

Contre : 0

Abstention : 0

Modalité de vote : main levée

7. COMMISSIONS COMMUNALES

En l’absence de M Ludovic COMEAU, ce point est reporté au prochain Conseil Municipal. M Didier CARETE propose de refaire une photo du Conseil Municipal.

8. DIA

• A1027 – 9 rue Louis Pasteur Consorts Thiery à SCI THIERY PIETTE

• A1152 – A1152 – 44-46 rue du Général de Gaulle – Consorts Bienfait à SCI immobilière Sarséenne

• A429 – A2003 – 4 place du vieux marché – M et Mme HANNECART à SCI TINO

• A927 – 21 rue Léo Lagrange – Consorts Locman à M DAPVRIL et MME COPPEE

• A929- 25 rue Léo Lagrange – M LALOYAUX à M ET MME CAUDRON

• A723-A724 – 63 rue Léo Lagrange – Consorts SYLLEBRANQUE à M DEVRLIEGER

9. QUESTIONS DIVERSES

• Retour des 3 jours avec les élèves étudiants en Master 1 et 2 de l’école d’architecture et paysage de Lille. M Didier CARETTE remercie la liste des personnes qui ont accepté d’héberger les jeunes. Un cadeau sera fait auprès de ces personnes lors des vœux du maire. Il y a eu beaucoup d’échanges. Les élèves reviennent tous les mois. Le 22 décembre 2023, ils présentent leur travail dans le cadre de leur examen. Les jeunes travaillent sur des propositions d’évolution de la commune.

• Raccordement des forages sur la station de reprise Chemin du bocquiau Sars-Poteries Lez fontaine. M Bernard MOLITOR explique l’organisation des travaux qui démarreront en décembre 2023.

• Livraison de 30 tonnes de cailloux en 0.80 sur le chemin du bocquiau (Ferme du lion).

• Rachat du bâtiment de La Poste : Mme La Maire précise que la Poste a été rachetée. Il y aura un logement en location et un bureau.Publié sur le site internet le 17 novembre 2023

Travaux au logement de secours : Mme La Maire demande au Conseil Municipal de valider le choix des entreprises. M Bernard MONITOR présente les 3 propositions :

• Société Jacquet Multiservices : 63 388,36 € HT

• Société Covit : 64 329,50 € HT

• Société ProConcept : 84 891,67 € HT

L’offre la moins disante est la société Jacquet Multiservice. Il est donc proposé la société Jacquet Multiservices.

APRES EN AVOIR DELIBERE

Pour : 10

Contre : 0

Abstention : 2

Modalité de vote : main levée

• Courrier de M LASSELIN : Mme La Maire fait lecture d’un courrier de doléances. Cela concerne la rue Victor Hugo et la rue de Dimont. Il regrette le délaissement de la rue. Il demande une zone à 30 sur les 2 rues, ainsi qu’un passage pour piétons. D’autres points sont également abordés (arrêt d’un bus, stationnements dangereux, nettoyage, …). M Bernard MONITOR a été voir l’ensemble des éléments.

• Courrier de M AMBROZY : Demande d’une ouverture plus importante pour la visite du musée de la Poterie. Mme La Maire a apporté une réponse explicitant qu’elle prendra attache avec l’association pour voir ce qu’il est possible de faire.

• Achat d’un réfrigérateur à la maison des associations : Il s’agit de faire un investissement d’un appareil qui pourra être mis à disposition aux associations.

• Marché du kiosque : Le dossier est en cours d’analyse à la société Inord car il est particulièrement technique. Mme La Maire explique qu’une réunion aura lieu au retour du dossier.

• Maison à côté de l’école maternelle : Franck HUGOT demande si la municipalité ne pourrait pas acheter la maison se situant à côté de l’école primaire. En effet, il y a le projet d’un rapprochement des 2 écoles. L’acquisition permettrait d’anticiper le projet. Mme La Maire estime que du fait du projet de territoire sur Sars Poteries, il s’agit effectivement d’une opportunité. Une demande de visite sera effectuée afin de mesurer les possibilités.

• Agenda 2024 : La 3CA. Un point est fait sur les personnes souhaitant un agenda.

• Badge : Mme Mairesse demande que le principe d’une badgeuse soit mis à l’ordre du jour d’un prochain Conseil Municipal.

• Toilettes de la place : M Bernard MOLITOR explique que les travaux nécessaires représentent 35 000 €.

• Caserne : Lave-Vaisselle (1 500 €), un adoucisseur (500 €), des travaux d’installation. Cela correspond à un montant total d’environ 2500 € pour la mise en placePublié sur le site internet le 17 novembre 2023

• Salle des fêtes : Un échange a lieu au niveau du papier toilette et l’essuie tout. Il est proposé d’augmenter le tarif de la location et que la mairie se charge du remplissage. Ce point sera débattu lors du prochain Conseil Municipal.

• Nouveaux habitants : Mme Annie DUVETTE propose d’organiser un temps d’accueil des nouveaux habitants. La question reste soulevée.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est close à 21h05.

Suivent les signatures :

Sandra BROGNET, Maire Franck HUGOT Secrétaire de séance