Compte-Rendu - yiyjlb9bgm8rmp

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Compte-Rendu - yiyjlb9bgm8rmp Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Clessé. Lien du pdf (Compte-Rendu - yiyjlb9bgm8rmp)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ

TENU LE 20 juin 2014 à 20h30

Sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CHERVIER, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 13 juin 2014

Présents : Mmes CHATELAIN E., DUTRON L., GARNIER C., HUET A., LEGROS N., SIVIGNON E., Mrs. AUCAGNE J.P., BERROT P., BOURLOUX F., CHERVIER J.P, FORAY B., MARINR.R, POMPIDOU S., VEUILLET B. TERRIER E.,

Excusé : Mr ROLLET P.

Election délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs : Le maire invite les conseillers municipaux à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs, qui se déroulera le 28 septembre prochain. Etant donné sa population, le conseil municipal doit désigner 3 électeurs et 3 suppléants pour l’élection. Suite au scrutin, Mme Arlette HUET, Mr Bernard FORAY, et Mr Jean- Pierre CHERVIER ont été élus comme délégués. Mr Jean-Paul AUCAGNE, Mr Pascal BERROT et Mr Robert MARIN ont été élus comme suppléants.

Rapport sur l’assainissement collectif 2013 : Monsieur le Maire présente à son assemblée délibérante le rapport annuel sur le réseau d’assainissement et sur les lagunes ainsi que le rapport sur le prix de l’eau et la qualité du service public d’eau potable.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve le rapport annuel d’assainissement 2013 et le rapport annuel de la SDEI 2013.

Rapport sur l’assainissement non collectif

Mr le Maire présente le rapport des contrôles diagnostics des installations d’assainissement non collectif existantes, les conseillers approuvent le rapport annuel de 2013.

Démission de la secrétaire de Mairie :

Nathalie Guijarro présente sa démission au Conseil Municipal, et l’informe qu’elle cessera ses fonctions de secrétaire au 1er septembre 2014. Le conseil unanime remercie Nathalie pour sa compétence, et sa gentillesse. L’embauche d’un ou d’une nouvelle secrétaire s’avère nécessaire et la recherche est lancée via les réseaux compétents, pour un poste d’adjoint administratif 2ème classe, à raison de 16 h par semaine. Lettre de motivation et CV peuvent être déposés en mairie jusqu’au 15 juillet.

Réforme des Rythmes scolaires :

Une rencontre de présentation du projet de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, a eu lieu avec les instituteurs, le directeur, les parents d’élèves et les élus. Le fonctionnement a été validé par l’ensemble des participants. La commune met à disposition du Comité pour l’Enfance du Canton de Lugny, missionné pour l’organisation de cette réforme, 3 membres du personnel, les lundi mardi jeudi et vendredi de 13h30 à 14h15 pour les classes maternelles et CP, ainsi que des locaux pour l’accueil des enfants. Le temps périscolaire se déroulera les mardis et vendredis (2X 1h30) pour les enfants des classes élémentaires et primaires, ateliers encadrés par des intervenants du CECL. Concernant le mercredi matin, un temps de garderie supplémentaire est prévu après l’école jusqu’à 12h30 pour permettre aux parents de venir chercher les enfants. Lors de l’Assemblée Générale de la cantine, le problème de l’absence de cantine le mercredi a été abordé, mais le nombre d’enfants susceptibles d’être accueillis, ne serait pas suffisant pour en assurer la viabilité.

Convention de formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : Florine Trautmann, embauchée en septembre dernier, pour assurer une partie du secrétariat de mairie, mais aussi pour animer les temps périscolaires de la réforme des rythmes scolaires auprès des enfants, doit être titulaire du BAFA. Cette formation prévue, dès son embauche, coutera 565€. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.Travaux de la lagune de Germolles :

Suite à la décision du conseil municipal en date du 12 mars 2014 d’assainir le troisième bassin de la lagune pour améliorer son étanchéité, et suite à la réunion avec des représentants du service assainissement du Conseil Général et du service environnement unité des eaux et des milieux aquatiques de la Direction des Territoires , les travaux ont été reportés en septembre, en raison de la sécheresse et des risques de pollution du ruisseau proche de la lagune, d’autant plus que la qualité de l’eau s’écoulant du deuxième bassin est correcte.

Devis pour travaux Route de Laizé et chemin du Chaudron :

Après présentation des devis pour des travaux sur la route de Laizé, et le chemin du Chaudron, Le Conseil Municipal décide d’accepter les devis du Syndicat Intercommunal de Cylindrage : - pour un montant de 2 333 € TTC pour la route de Laizé

- pour un montant de 2 462 € TTC pour le chemin du Chaudron.

Des devis seront demandés pour l’empierrement du chemin en Sous Valière.

Création d’une commission pour la numérotation des rues du village :

Dans le cadre de la réalisation du projet de la numérotation des rues, il est nécessaire de nommer une commission qui se chargera de l’étude et de la réalisation de la numérotation. Sous la présidence de Bernard Foray, elle sera composée d’Emmanuelle Chatelain, Lucie Dutron, François Bourloux et Bernard veuillet.

Hangar vers le lavoir de Quintaine :

Le Maire donne lecture de la proposition de la société « SCI Compostelle : Valcros », société propriétaire d’un hangar situé à Quintaine, qu’elle souhaite vendre à la commune. Le conseil municipal refuse cette proposition, pensant que le projet d’implantation de jeunes entrepreneurs proposé par cette société ne serait pas viable, compte-tenu de l’état du lieu et de son emplacement.

Festival des Musiques Rares :

Dans le cadre de la programmation du Festival des Musiques Rares, un concert « Air Bohémien » se déroulera le dimanche 6 juillet à 20h30 à l’Eglise de Clessé. Réservation au 03.85.33.26.82 ou cc.maconnais.valdesaone@wanadoo.fr , ou vente de billets sur place une 1/2h avant le début du concert dans la limite des places disponibles.

13 Juillet : Feu d’artifice et bal populaire le 13 juillet, organisé par le Restaurant scolaire. Le Maire et les conseillers invitent la population à la cérémonie du 14 juillet à 11h au monument aux morts. Un vin d’honneur suivra la cérémonie.