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Déliberation - hd2o7r9ysyp102
Document publié le Mercredi 26 septembre 2012 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - hd2o7r9ysyp102)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de CLESSÉ
TENU LE MERCREDI 26 septembre 2012 à 20h30
Sous la présidence de Monsieur Gilbert MORNAND, Maire de la commune, Conseillers convoqués le 17 septembre 2012 : 14
Présents :
Mme COSSU I.,
Mrs BERROT P., CHERVIER J.P, COURBET G., GAUDILLERE C., ROLLET P, TERRIER E, VEUILLET B., MARIN R., BOURLOUX F., POMPIDOU S., FORAY B.
Excusés : BAUDOUIN A.
Travaux sur le bâtiment du restaurant scolaire, garderie périscolaire et salle des associations : Monsieur le Maire fait le point au Conseil Municipal sur les travaux du projet de construction d’une garderie périscolaire, d’un restaurant scolaire, et d’une salle associative. Il informe les conseillers municipaux que suite à la réglementation, il est nécessaire de prendre en compte dans le projet de construction, le risque sismique. Suite au passage du bâtiment en zone sismique, des travaux supplémentaires non prévus vont être effectués pour un montant HT de 10 997,06€.
Délibération pour la révision des tarifs de la location de la salle du Foyer Rural : Le Maire propose de revoir les tarifs de location du Foyer Rural pour les personnes extérieures à Clessé. Le Conseil Municipal décide de fixer les tarifs selon le barème suivant : -Salle 1 :70€
-Salle2 : 130€
-Salle 3 : 200€
-Cuisine : 110€
Délibération pour l’adhésion de Plottes au Syndicat de Cylindrage :
Monsieur le Maire présente la demande d’adhésion de la commune de Plottes au Syndicat de Cylindrage. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité l’adhésion de Plottes.
Indemnités élections Présidentielles et Législatives
Vu la circulaire préfectorale concernant la participation de l’Etat aux dépenses d’assemblées électorales, le Conseil Municipal décide de verser une indemnité de 228.86 €, à Mme GUIJARRO Nathalie et Mlle JUGNET Céline.
Délibération redevance électricité de Mr POUGNAND, propriétaire du « Moulin des Pizz » : Monsieur le Maire explique que dans le cadre de son activité de vente de pizzas, Monsieur POUGNAND utilise un branchement électrique communal, pour lequel il a été décidé d’une redevance de 5€ par mois.
Délibération Affouages :
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide d’inscrire la parcelle n°15 située aux Rippes à Quintaine, comme coupe de bois pour l’année 2013.
Etanchéité Salle du foyer rural :
Suite à une fuite d’eau au niveau de la verrière du Foyer Rural, des travaux d’étanchéité ont été effectués
Course Cycliste :
L’Etoile Cycliste Flacéenne organise une course cycliste « Souvenir Daniel Fargeot » le 20 octobre 2012, sur les communes de Clessé, Saint Maurice de Satonnay, Péronne (Départ et arrivée à Clessé).
Horaire de l’agence postal :
A partir du 1er octobre, l’agence postale sera ouverte du lundi, mardi, jeudi, et vendredi de 13h30 à15h30, et le mercredi de13h à 15h.