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Arrêté - 334ACT POISSONNET avenue des Clouzis
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 334ACT POISSONNET avenue des Clouzis)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
AIZENAY
la
vie
nature
Arrêté
temporaire
n°2025-334ACT
Portant
réglementation
de
la circulation
AVENUE
DES
CLOUZIS
Monsieur
ROY
Franck,
Le
Maire
de
la commune
d'Aizenay,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.
2213-1
à L.
2213-6
Vu
le Code
de
la route
et notamment
les
articles
R.
411-8
et R.
411-21-1
Vu
l'Instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
et
notamment
le
livre
1,
4ème
partie,
signalisation
de
prescription
et le livre
1, 8ème
partie,
signalisation
de
temporaire
Considérant
que
des
travaux
sur
réseaux
ou
ouvrages
d'eaux
usées
/
assainissement
rendent
nécessaire
d'arrêter
la
réglementation
appropriée
de
la circulation,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
usagers,
du
25/11/2025
au
01/12/2025
AVENUE
DES
CLOUZIS
ARRÊTE
Article
1
À
compter
du
25/11/2025
et jusqu'au
01/12/2025,
les prescriptions
suivantes
s'appliquent
comme
suit :
°
La
circulation
est alternée
par
feux
de
9h
à
16h
sur
la ROUTE
DU
POIRE
au
droit de
l'intersection
;
+
La
circulation
des
véhicules
est
interdite
AVENUE
DES
CLOUZIS.
Par
dérogation,
cette
disposition
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de police
et véhicules
de
secours.
Le
présent
document
suspend
l'arrêté
2025-306ACT
lui même
prorogé
par
l'arrêté
2025-330ACT.
Article
2
À
compter
du
25/11/2025
et jusqu'au
01/12/2025,
une
déviation
est
mise
en
place
sur
l'itinéraire
suivant :
ROUTE
DU
POIRE
(D6)
- RUE
CHARBONNIERE
- RUE
DE
LA
PARNIERE.
Article
3
|
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en place
par
le demandeur,
l'entreprise
POISSONNET
TP.
Article
4
Monsieur
Franck
ROY
(COMMUNE
D
AIZENAY)
et Le
Responsable
de
la Police
Municipale
sont
chargés
de
l'exécution
du présent
arrêté
qui
sera publié
et affiché
conformément
à la réglementation
en vigueur.
Fait
à Aizenay,
le
19
novembre
2025
Le
Ma
de
acc
dre
d'Aizenay
1)
DIFFUSION:
e
l'entreprise
POISSONNET
TP
e _ COMMUNE
D
AIZENAY
e
Le
Responsable
de
la Police
Municipale
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de justice
administrative,
le présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif compétent,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de sa
date
de
notification
ou
de publication.
Conformément
aux
dispositions
de
la
loi
78-17
du
06/01/1978
relative
à
l'informatique,
aux fichiers
et
aux
libertés,
le
bénéficiaire
est
informé
qu'il
dispose
d'un
droit
d'accès
et
de
rectification
qu'il peut
exercer,
pour
les
informations
le
concernant,
auprès
de
la
collectivité
signataire
du
présent
document.