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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023
Conseil Municipal - conseil municipal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Féchain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
FECHAIN
EN
DATE
DU
VENDREDI
9
JUIN
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
9
Juin,
à
18
heures
00,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
pour
une
réunion
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
Mr
Alain
WALLART,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
14
Nombre
de
conseillers
votants
:
18
Date
de
la
convocation :
30
Mai
2023
Étaient
présents
:
Alain
WALLART,
Sylvain
CHARLET,
Mariannick
JASPART,
Jacques-Philippe
BERNARD,
Blandine
HEMBERT,
Pascal
JASPART,
Jean-Baptiste
MORTREUX,
Céline
VITEZ,
Eric
VOLCKRICK,
Bernadette
DELCOURT,
Alexandre
MORET,
PLANTIN
Liliane,
Michel
LOCQUET,
Yves
PETAIN.
Absents/Excusés: COUSIN
Johan
Patricia
VANHAELEWYN
donne
procuration
à
Mariannick
JASPART
Anne-Marie
DUPAS
donne
procuration
à
Alain
WALLART
Françoise
BERNARD
donne
procuration
à
Bernadette
DELCOURT
Hervé
POPLAWSKI
donne
procuration
à
Yves
PETAIN
Secrétaire
de
séance
:
Mariannick
JASPART
Le
Président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a été
procédé,
en
conformité
avec
Particle
L.2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil Madame
Mariannick
JASPART
est
désignée
pour
exercer
cette
fonction
Les
élus
présents
physiquement
constituent
le quorum
nécessaire
aux
délibérations
Ordre
du
Jour
de
la
Séance
:
1-
Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
de
conseil
du
28
Mars
2023
2-
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
3-
Formation
de
la
liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2024 1-
Approbation
du
compte
rendu
de
la
réunion
de
conseil
du
28
Mars
2023
Après
en
avoir
délibéré,
le procès-verbal
de
la séance
du
27
Février
2023
est
adopté
par
:
16
Voix
Pour
et 2 Abstentions
(Yves
PETAIN,
Hervé
POPLAWSKT)
2-
Désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs. Liste
des
délégués
et
suppléants
élus
représentant
la
commune
de
FECHAIN
Nom
de
la liste
Nom
Prénom
Délégués
élus
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
WALLART
Alain
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
JASPART
Mariannick
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
CHARLET
Sylvain
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
VANHAELEWYN
Patricia
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
MORET
Alexandre
Suppléants
élus
-
|
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
VITEZ
Céline
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
MORTREUX
Jean-Baptiste
Une
équipe
solide
pour
FECHAIN
DUPAS
Anne-Marie 3-
Formation
de
la
liste
du
jury
criminel
pour
l’année
2024
CONSIDERANT
qu’il
convient
de procéder
au tirage
au
sort,
publiquement,
à partir
des
listes
électorales,
afin
de
désigner
trois
personnes
en
vue
de
dresser
la
liste
préparatoire
de
la
liste
annuelle.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
procédé
au
tirage
au
sort
DESIGNE
:
N°:
Nom
:
Prénom
:
Adresse
:
|
9 Ruelle
des
Processions
1254
ZEBBAR
Aurore
59247
FECIIAIN
313
DEGARDIN
Epouse
Audr
14 Rue
Paul
Chantreau
LECUTIEZ
NOTE
59247
FECAHIN
-
76
Rue
Jean-Baptiste
Hosselet
107
BOONE
Mathilde
59247
FECHAIN
La
séance
est
levée
à
19h00
Signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président,
Mariannick
JASPART
Alain
WALLART
OX?"