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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 118 repr sentations ext rieures8574 Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 118 repr sentations ext rieures8574)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Ruralité, © RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Departement des Hautes-Alpes

)

À communauté

de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE

vriançonnais

Les Cordeliers

1,rue Aspirant Jan

05105 BRIANÇON cedex

Tél. 04 92 21 35 97

Fax 04 92 20 38 90

accueil@ccbrianconnais.fr

www.cchrianconnais.fr

10 novembre 2009

Le 10 novembre 2009 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 4 novembre 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,

Nombre de conseillers en exercice : 37

Présents : 35 (jusqu à la délibération n° 2009-113) 36 (jusqu à la délibération n° 2009-135)

Nombre de pouvoir : 1 (jusqu'à la délibération n° 2009-113)

Nombre de Votes : 36 Gusqu'ä la délibération n° 2009-135) 37 (à partir de la délibération 2009-136)

M. Jean-Pierre SEVREZ est nommé secrétaire de séance.

ETAIENT PRESENTS :

Commune de Briançon : M. Gérard FROMM - M. Raymond CIRIO- Mme Renée PETELET (représentant M. Alain NICOLOSO) - Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) — M. Alain PROREL (représentant M. Maurice DUFOUR) — M. Mohamed DJEFFAL — Mme Aurélie POYAU - M. Eric PEYTHIEU — Mme Nicole GUERIN — Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2009-114) - M. Philippe SEZANNE.

Commune de Cervières : M. Raymond COLOMB (représentant M. Thierry DUCURTIL) - M. Marc FAURE-BRAC

Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE

Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.

Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOEKKOEK)

Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE — M. Marc FORNESI.

Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.

Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX

Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.

Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.

Commune de Villar d’Arène : M. Xavier CRET - M. Michel ALBERT (représentant Mme Nicole MATHONNET).

Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.

AVAIT DONNE POUVOIR : Mme Catherine VALDENAIRE à M. Philippe SEZANNE (jusqu à la délibération n° 2009-113)

Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.

Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 — Délibération n° 2009-118/ Représentations extérieures

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Briançon - Cervières - La Grave - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache

Puy Saint André - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - Villar d'Arène - Villard Saint PancraceDÉLIBERATION N° 2009-118 DU 10 NOV. 2009

Rapporteur : Monsieur le Président

OBJET : AFFAIRES GÉNÉRALES

Représentations extérieures

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Considérant les différentes instances au sein desquelles la Communauté de Communes du Briançonnais est amenée à être représentée par l'un des membres du Conseil Communautaire,

Vu les propositions formulées par le Bureau en date du 27 octobre 2009,

Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levé

l'article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales,

Vu le résultat du vote à main levée, Favorable à l'unanimité,

DÉLIBÈRE

m Désigne les douze Maires de la CCB aux fins de représenter la Collectivité au sein du conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, conformément au règlement Intérieur de la dite instance,

m Désigne M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC et M. Jean Pierre SEVREZ en qualité de membres titulaires et M. René SIESTRUNCK et M. Pierre LEROY en qualité de membres suppléants, aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration du Pays du Grand Briançonnais des Ecrins au Queyras

M Confirme la désignation du représentant par la Commune de Briançon de Madame Pierrette BOUTET en qualité de représentant de la population au sein du Conseil d'Administration de la Régie intercommunale des pompes funèbres.

m Désigne M. Thierry DUCURTIL et M. Claude PLEINDOUX, aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration du Syndicat Mixte Intercantonal de l'abattoir Guil Durance,

m Désigne Mme Laurence FINE aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration de l'Association "Les Loustics",

m Désigne M. Mohamed DJEFFAL aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration de l'Association "ADECOHD",

Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 -— Délibération n° 2009-118 Page & /4& Désigne M. Guy HERMITTE aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil |

d'Administration de l'Association "Plateforme d'initiative Locale du Grand Briançonnais et de

l'Embrunais”,

w Désigne Mme Nicole GUERIN , Mme Brigitte BOREL et M. Philippe MARIACHER, aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration de l'Association "Théâtre Le

Cadran", en qualité de membres de droit.

m Désigne Mine Aurélie POYAU,

M. Guy HERMITTE,

M. Jean Pierre SEVREZ

M. Henry RAOUX,

M. Alain FARDELLA,

M. Pierre BOUVIER,

aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration de la société d'aménagement d'économie mixte " Grand Briançonnais Patrimoine", et autorise lesdits représentants à occuper la fonction de président du conseil d'administration et à accepter toute fonction qui pourrait leur être confiée à ce titre, notamment la direction générale de la

société ainsi que toutes autres fonctions ou tous mandats spéciaux qui leur seraient confiés par le président du conseil d'administration.

m Désigne M. René SIESTRUNCK en qualité de membre titulaireet M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC en qualité de membre suppléant, aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration du Réseau des Grands Sites de France,

m Désigne M. Raymond CIRIO aux fins de représenter la Collectivité au sein du Conseil d'Administration de l'Université du temps libre (U.T.L.),

m Désigne M. Guy HERMITTE en qualité de membre titulaire et M. Alain FARDELLA en qualité de membre suppléant, aux fins de représenter la Collectivité au sein du G.A.L. LEADER + Queyras

m Désigne M. Guy HERMITTE en qualité de membre titulaire et M. Alain FARDELLA en qualité de membre suppléant, aux fins de représenter la Collectivité au sein du G.A.L. LEADER + Grand Briançonnais, au sein du collège des élus,

m Désigne M, Philippe SEZANNE en qualité de membre titulaire et M. Bertrand CHAPURLAT en qualité de membre suppléant, aux fins de représenter la Collectivité au sein du G.A.L. LEADER + Grand Briançonnais, au sein du collège des socioprofessionnels,

m Désigne M. Pierre LEROY aux fins de représenter la Collectivité au sein du Comité de suivi du plan départemental d'élimination des déchets ménagers,

m Désigne M. Alain FARDELLA aux fins de représenter la Collectivité au sein du Comité de suivi du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage,

m Désigne M. Alain FARDELLA en qualité de membre titulaire et M. Gérard FROMM en qualité de membre suppléant, aux fins de représenter la Collectivité au sein de la Commission départementale d'équipement commercial,

Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 — Délibération n° 2009-118 Page 27/4M Désigne M. Alain FARDELLA aux fins de représenter la Collectivité au sein de la Commission départementale de coopération intercommunale,

# Désigne M. Thierry DUCURTIL, aux fins de représenter la Collectivité au sein de la | Comrnission départementale de développement rural,

m Désigne M. Jean-Pierre LAMIRAL, Président de l'Université du Temps Libre, pour siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Association “Théâtre Le Cadran”, en qualité de membre de droit,

M Désigne Mme Marie-France ALPHAND, Mme Françoise ADER, M. Etienne ALBERT

et M. Paul VILLEMIN pour siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Association "Théâtre Le Cadran", en qualité de membres associés.

1 3 NOV, 2009

Date dépôt S.P. :

Date affichage : 1 7 NOY, 2000

Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 — Délibération n° 2009-118 Page <}/4