Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 098 b
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 052 f
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 080 s
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 068 f
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 069 e
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 089 g
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 012 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 097 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 200
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 049 c
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 098 a subvention 2009 spa1eba
Document publié le Jeudi 6 août 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 098 a subvention 2009 spa1eba)
Thèmes du document : Ruralité, Banque, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
. Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du ; rianconnais CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Les Cordeliers an
1, rue Aspirant Jan 6 août 2009
05105 BRIANÇON cedex €
Tél. 04 92 21 35 97
Fax. 04 92 20 88 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 6 août 2009 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 31 juillet 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Guy HERMITTE,
Nombre de conseillers en exercice : 26
Présents : 25
Nombre de pouvoir : l
Nombre de Votes : 26 .
M. Alain FARDELLA est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : Présents en qualité d'observateurs: M. Gérard MATHIEU, Président de la délégation spéciale, Mme Hélène GUINARD, Vice-présidente, M. Daniel BIBOUD, Vice-président.
Commune de Cervières : m ; Thierry DUCURTIL - M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOEKKOEK).
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE — M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY — Mme Léa ROUX ;
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX - M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET - Mme Nicole MATHONNET.
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE - Mme Brigitte BOREL .
AVAIT DONNE POUVOIR : M. Christian BREMOND à Mme Brigitte BOREL
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 6 août 2009 --Délibération n° 2009-098 A/Subvention 2009 SPA
Page 1/2
Briançon - Cervières - :& lave. Les Mongtisr ies 5 - Montgenèvre - Névache
ANCrace irey - La Salle les Alpes - Val des Prés - Via Rs Rapporteur : M. Thierry DUCURTIL
GBJET : DEVELOPPEMENT RURAL
SUBVENTION 2009
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Yu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais modifiés par Arrêté Préfectoral n°2004-121-12 en date du 30 avril 2004 et en particulier ses compétences au titre du maintien des services de proximité et notamment des services d'incendie et de secours,
Vu les demandes de subvention formulée par l'association "S.P.A."
Considérant les subventions attribuées au titre de l'exercice 2009 par les Communes C.C.B. en direction de cette association, | |
Yu l'avis favorable du Bureau en date du 7 juillet 2009, | Î
Vu l'avis favorable de la Commission Développement Rural sollicité par courrier,|L.
Vy l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, à l'unanimité,
DELIBERE
Approuve le versement d'une subvention de 2 750 € en direction de l'association « S.P.A. »
Dit que ce versement interviendra en une fois dans un délai d'un mois suivant approbation de ladite subvention,
Dit que les crédits nécessaires ont été prévus lors de l'adoption du Budget Primitif du Budget « Général >» 2009 à l'article 6574 service « FOURANI ».
Pour copie conforme:
Le Président,:
Guy HERMITTE.
Date dépôt S.P. :
Date affichage : 19 AOUT 2008
Conseil Communautaire du 6 août 2009-Délibération n° 98 A/Subvention SPA Page 2/2