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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (C
unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 159 modification composition commission culture
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h50
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 159 modification composition commission culture)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
DÉLIBERATION
N°
159/2022
[091-249100553-20221019-159-2022-DE
(
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
19 OCTOBRE
39370"
»
Réception
par
le
préfet
: 02/11/2022
Affichage :
02/11/2022
Membres
présents
: 35
Membres
représentés
: 8
Suffrages
exprimés
: 43
Entre Juine et Renarde L’an
deux
mil
vingt-deux,
le mercredi
19
octobre
à 20
heures
46
minutes,
le Conseil
de
la Communauté
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
13
octobre
2022,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à
l’Hôtel
de
Communauté
à
Etréchy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER. ETAIENT
PRESENTS
: C.
Millet,
S.
Sechet,
JM.
Dumazert,
R.
Saada,
JM.
Pichon,
X.
Lours,
A.
Mounoury,
M.
Dorizon,
S.
Galiné,
V.
Perchet,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
J.
Garcia,
C.
Borde,
C.
Martin,
F.
Lefebvre,
AM.
Villatte,
F.
Mezaguer,
C.
Gardahaut,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
L.
Vaudelin,
MC.
Ruas,
G.
Bouvet,
A.
Dognon,
KR.
Lavenant,
V.
Cadoret,
A.
Touzet,
C.
Lempereur,
C.
Gourin,
À.
Poupinel,
MP.
Berger-Chailler,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS
: D.
Meunier
à C.
Millet,
C.
Cazade-Saada
à R.
Saada,
R.
Longeon
à V.
Perchet,
Z.
Hassan
à J.
Garcia,
D.
Juarros
à C.
Borde,
S.
Galibert
à C.
Gardahaut,
H.
Treton
à D.
Bougraud,
T.
Gonsard
à
C.
Martin,
A.
Poupinel
à L.
Vaudelin
ABSENTS
: E.
Colinet,
©.
Petrilli
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: J. Garcia
KHAN
AH
4
COMMISSION
__ CULTURE
__—
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et
L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la délibération
n°
107/2020
du
Conseil
communautaire
du
27
août
2020
relative
à la désignation
des
représentants
à
la commission
Culture,
Vu
la
délibération
n°
24/2022
du
Conseil
communautaire
du
30
mars
2022
relative
à
la
modification
de
la
commission
culture,
Considérant
la
démission
de
Madame
Jacqueline
DUSSEAUX
des
commissions
intercommunales
et
du
Conseil
municipal
de
Villeconin
et
la perte
consécutive
de
sa
qualité
de
membre
de
la
commission
Culture,
ne
Considérant
que
Madame
Sarah
INES
appartient
à
la même
liste municipale
et s’est
positionnée
pour
remplacer
la démissionnaire
dans
la commission
Culture,
APRES
DELIBERATION,
le Conseil
Communautaire,
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
cette
désignation,
ARRETE
la composition
de
la commission
Culture
comme
suit
:
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
MOISAN
Audrey
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
BARTH
Karen
BOISSY
LE
CUTTE
M.
AUCOULON
Fabrice
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
COUDRIEU
Martine
BOISSY
LE
CUTTE
M.
SECHET
Marc
BOISSY
SS
ST
YON
M.
LOURS
Xavier
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
BLAIZE
Sophie
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
CHASSEFIERE
Véronique
BOURAY
SUR
JUINE
M.
GALINÉ
Stéphane
CHAMARANDE
Mme.
MAUNY
Rose-Marie
CHAMARANDE
Mme
BITLLER
Isabelle CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
SAINSARD
Laurence
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
ENKIRCHE-LEGRAND
Stéphanie
ETRECHY
Mme
FAUCON
Catherine
ETRECHY
Mme
MOREAU
Séverine
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
BACH
Gilles
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
VILAIN
Gérard
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
BOUSSAINGAULT
Nicolas
LARDY
Mme
DUMONT
Méridaline
LARDY
Mme
DOGNON
Annie
LARDY
M.
ANDRIANARIVONY
Mamy
LARDY
M.
BOURMAUD
Eric
MAUCHAMPS
Mme
LARCHER
Soizic
MAUCHAMPS
Mme
CHEVALIER
Véronique
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
PETRILLI
Olivier
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
BERLIN
Olivier
SAINT
YON
Mme
MAITRE
Mireille
SAINT
YON
Mme
POINT
Sylvaine
SOUZY
LA
BRICHE
M.
HOULET
Matthieu
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
THIPHINEAU
Anne
TORFOU
M.
LEYDIER
Pascal
TORFOU
Mme
FORESTIER
Sabine
VILLECONIN
Mme
INES
Sarah
VILLECONIN
Mme
LE
COZ
Patricia
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
LLORENS
Catherine
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
MICHEL
Julie
Julien
aire de s sante
>
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
administratif de
Versailles
ou,
dans
le même
délai, faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
le
Président
de
Communauté
de
communes
entre
Juine
et
Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la demande).
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
2
rue
des
Hêtres
Pourpres
91580
ETRECHY
- Tel
: 01.83.63.70.90