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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 168 modif composition comm culture
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h48
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 168 modif composition comm culture)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 091-249100553-20231018-168-2023-DE Accusé
certifié
exécutoire
DÉLIBERATION
N°
168/2023
écenti
préfet
:03/11/2023
RÉ
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
18
OCTOBRE
2034
Membres
présents
: 31
Membres
représentés
: 10
Suffrages
exprimés
: 41
Entre Juine et Renarde L’an
deux
mil
vingt-trois,
le mercredi
18
octobre
à 20
heures
38
minutes,
le Conseil
de
la Communauté
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
12
octobre
2023,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à
l'Hôtel
de
Communauté
à
Etréchy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER. ETAIENT
PRESENTS
: C.
Millet,
JM.
Dumazert,
KR.
Saada,
JM.
Pichon,
C.
Cazade-Saada,
X.
Lours,
S.
Galiné,
V.
Perchet,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
C.
Borde,
C.
Martin,
AM.
Villatte,
D.
Juarros,
F.
Mezaguer,
M.
Germain,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
MC.
Ruas,
L.
Vaudelin,
A.
Dognon,
V.
Cadoret,
T.
Gonsard,
A.
Touzet,
C.
Lempereur,
C.
Gourin,
A.
Poupinel,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS
: S.
Sechet
à JM.
Dumazert,
A.
Mounoury
à X.
Lours,
J.
Garcia
à C.
Martin,
F.
Lefebvre
à D.
Juarros,
Z.
Hassan
à C.
Borde,
G.
Bouvet
à L.
Vaudelin,
H.
Treton
à D.
Bougraud,
R.
Lavenant
à
JM.
Foucher,
©.
Petrilli
à C.
Gourin,
MP.
Berger-Chailler
à JM.
Pichon
ABSENTS
: D.
Meunier,
M.
Dorizon,
E.
Colinet,
S.
Galibert
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
D.
Bougraud
LÉLLEELLEELSE)
COMMISSION
__CULTURE
_—
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la délibération
n°
107/2020
du
Conseil
communautaire
du
27
août
2020
relative
à la désignation
des
représentants
à la Commission
Culture,
Considérant
le
souhait
de
la
commune
de
Janville-sur-Juine
de
remplacer
Monsieur
Gérard
VILAIN
par
Madame
Elisabeth
LEBEUF
au
sein
de
la commission
Culture,
APRES
DELIBERATION,
le Conseil
Communautaire,
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
cette
désignation,
ARRETE
la composition
de
la
Commission
Culture
comme
suit :
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
MOISAN
Audrey
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
BARTH
Karen
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
COUDRIEU
Martine
BOISSY
LE
CUTTE
M.
SECHET
Marc
BOISSY
SS
ST
YON
M.
LOURS
Xavier
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
BLAIZE
Sophie
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
CHASSEFIERE
Véronique
BOURAY
SUR
JUINE
M.
GALINÉ
Stéphane
CHAMARANDE
Mme
MAUNY
Rose-Marie
CHAMARANDE
Mme
BITLLER
Isabelle CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
|
Mme
SAINSARD
Laurence
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
|
Mme
|
ENKIRCHE-LEGRAND
Stéphanie
ETRECHY
M.
AUROUX
Dominique
ETRECHY
Mme
FAUCON
Catherine
ETRECHY
Mme
MOREAU
Séverine
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
BACH
Gilles
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme.
LEBEUF
Elisabeth
JANVILLE
SUR
JUINE
M.
BOUSSAINGAULT
Nicolas
LARDY
Mme
DUMONT
Méridaline
LARDY
Mme
DOGNON
Annie
LARDY
M.
ANDRIANARIVONY
Mamy
LARDY
M.
BOURMAUD
Eric
MAUCHAMPS
Mme
LARCHER
Soizic
MAUCHAMPS
Mme
CHEVALIER
Véronique
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
PETRILLI
Olivier
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
BERLIN
Olivier
SAINT
YON
Mme
MAITRE
Mireille
SAINT
YON
Mme
POINT
Sylvaine
SOUZY
LA
BRICHE
M.
HOULET
Matthieu
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
THIPHINEAU
Anne
TORFOU
M.
LEYDIER
Pascal
TORFOU
Mme
FORESTIER
Sabine
VILLECONIN
Mme
INES
Sarah
VILLECONIN
Mme
LE
COZ
Patricia
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
LLORENS
Catherine
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
MICHEL
Julie
Jean-Marc
FOUCHER,
Dominique
BOUGRAUD,
Le
Président
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa
publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
administratif de
Versailles
ou,
dans
le même
délai, faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
le Président
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
Le
Secrétaire
de
séance
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la
demande).
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde
2 rue
des
Hêtres
Pourpres
91580
ETRECHY
-
Tel
: 01.83.63.70.90