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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - LISTE DELIB 04 AVRIL 2023 VISEE
Document publié le Mardi 4 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - LISTE DELIB 04 AVRIL 2023 VISEE)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit,
Le 05 AVRIL 2023
PORTES DE LA CREUSE
en Marche
. CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 04 avril 2023 2023
Le Conseil Communautaire s’est réuni le quatre avril deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Lourdoueix-Saint-Pierre, selon convocation le 28/03/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. LANGLOIS Roger a été désigné secrétaire de séance.
Présents (23) :
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean- François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle , LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Eveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (4) : DARVENNE Céline donne pouvoir à GENEVOIS Jean-François, LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à LALANDE Martine (pour les délibérations n°2023-015 à 2023-024), MOREAU Adrien donne pouvoir à CHAVANT Philippe, PILAT Hélène donne pouvoir à MARSALEIX Guy.
Absent (1) : ROUSSILLAT Florence (pour la délibération n°2023-015 uniquement)
-DÉLIBÉRATION N°2023-015 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023
-DÉLIBÉRATION N°2023-016 ADOPTÉE À LA MAJORITÉ / (1 VOIX CONTRE)
VOTE DE LA TEOM 2023
-DÉLIBÉRATION N°2023-017 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
GEMAPI : DÉTERMINATION DU PRODUIT ATTENDU POUR LA TAXE 2023
-DÉLIBÉRATION N°2023-018 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
ADHÉSION AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS
-DÉLIBÉRATION N°2023-019 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
ATTRIBUTION SUBVENTION ANNUELLE COOPÉRATIVE SCOLAIRE M. RICHARD
-DÉLIBÉRATION N°2023-020 lADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
VOTE BUDGET PRIMITIF « BUDGET ANNEXE LOULOUBUS »
-DÉLIBÉRATION N°2023-021 (ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
VOTE BUDGET PRIMITIF « BUDGET ANNEXE IMMOBILIER D’ENTREPRISES » -DÉLIBÉRATION N°2023-022 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
VOTE BUDGET PRIMITIF « BUDGET PRINCIPAL »
-DÉLIBÉRATION N°2023-023 ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ
PLUI : OAP VALIDATION TRAME VERTE ET BLEUE
-DÉLIBÉRATION N°2023-024 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
TOURISME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DANS LE CADRE DU PROJET SKATE PARK
-DÉLIBÉRATION N°2023-025 ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ
TOURISME : DEMANDE DE FINANCEMENT LEADER DANS LE CADRE DU PROJET SKATE PARK
-DÉLIBÉRATION N°2023-026 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
EVOLIS : MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DE LA CCPCM
Le Secrétaire de séance, Le Président, Roger LANGLOIS Guy MARSALEIX
ou
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