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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 21 NOVEMBRE 2023 1
Document publié le Mardi 21 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 21 NOVEMBRE 2023 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
Le 23 novembre 2023
: Communauté de Communes
f Potes de Ia Creuse en Marche
1 rue des Violettes
23350 GENOUILLAC
Tél. 05 55 80 88 01
PORTES DE LA CREUSE
en marche
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt trois, le vingt-et-un novembre à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s’est réuni à la salle des fêtes de Tercillat, selon convocation le 10/ 11/2023, sous la présidence de
Guy MARSALEIX, Président.
Mme AUSSANAIRE Béatrice a été désignée Secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques,
BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, DARVENNE Céline,
DAUDON Moïse, GENEVOIS Jean-François, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOREAU Adrien, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, THEVENET Didier.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR (2) : Mesdames et Messieurs
CHAVANT Philippe donne pouvoir à GENEVOIS Jean-F rançois
ROUSSILLAT Florence donne pouvoir à AUROUSSEAU Jean-Claude
EXCUSÉS (2) Messieurs
GUETAT Philippe,
DUQUEROIX Sylvain
-DÉLIBÉRATION N°2023-068 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ:
HABITAT : RENOV”23 - AMI 2024
-DÉLIBÉRATION N°2023-069 ADOPTÉE 4 L'UNANIMITE
TOURISME : PARCOURS VTT « GRANDE TRAVERSÉE CREUSE », PROJET D'ENTRETIEN
DU TRONÇON 4
-DÉLIBÉRATION N°2023-070 ADOPTÉE 4 L'UNANIMITÉ TOURISME : CONVENTION SIRTAQUI
(SERVICE D'INFORMATION RÉGIONALE TOURISTIQUE AQUITAINE)
-DÉLIBÉRATION N°2023-071 | a A PPAE
ENVIRONNEMENT : ÉVOLIS / ÉLARGISSEMENT PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT REFONTE -DÉLIBÉRATION N°2023-072 &DOPTÉE 4 L'UNANIMITE,
FINANCES : ENGAGEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMNT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024
-DÉLIBÉRATION N°2023-073 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ,
FINANCES : DÉCISION MODOFICATIVE N°3 AU BUDGET PRINCIPAL
-DÉLIBÉRATION N°2023-073 .. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
CONVENTION DE FINANCEMENT « CAMPUS CONNECTÉ »
La Secrétaire de séance, Le Président.
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Mme Béatrice AUSSANAIRE M. Guy MARSALEIX _