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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 07 AVRIL 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - Liste DES Deliberations 07 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Travail et emploi,
Le 23 avril 2025
DE LA CREUSE
eh marche
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 AVRIL 2025
L'an deux mille vingt cinq, le sept avril à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle socio-culiurelle de Roches, selon convocation le 27/03/2025, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Monsieur Didier THEVENET a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROKX Sylvain, GENEVOIS Jean- François, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, moreau adrien, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR {3} : Madame et Messieurs
Jean-François BOUCHET donne pouvoir à Martine POLL, Céline DARVENNE donne pouvoir à Hélène PILAT, Philippe GUETAT donne pouvoir à Florence ROUSSILLAT,
EXCUSÉ (1) : Monsieur
POIRIER Michel :
-DÉLIBÉRATION N°2025-027
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 26 26 26 0
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VOTE DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 26 26 25 ]
DÉLIBÉRATION N°2025-029
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27 23 26 26 26 0 -DÉLIBÉRATION N°2025-030 BIS
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Le Secrétaire de séance,
Didier THÉVENET
Le Président,
Guy MARSALEIX