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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Beausemblant.
Lien du pdf (Procès Verbal - 483 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CR CM 2 du 04/03/2024 Page 1/3
PROCES-VERBAL N°2
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le 4 mars à 19 heures 30 s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune de Beausemblant sous la présidence de monsieur Jean CESA, maire.
Présents : Cesa Jean, Veyrier Camille, Cornillon Joël, Margirier Agnès, Nicaise Michel, Perrin Patrick, Gibot Hervé, Méchain Agnès, Seux Jean-Christophe, Sevenier Stéphanie, Morel Vanessa.
Etait absent/excusé : Noir Sylvain
Secrétaire de séance : Morel Vanessa
Date de la convocation : Le 26 février 2024
DELIBERATIONS
o Délibération : Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe et de rédacteur principal 1ère classe
Proposition de créer :
o un emploi permanent de rédacteur principal 1ère classe à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires relevant de l’échelle B3 au 5 mars 2024,
o un emploi permanent d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps non complet à raison de 21 heures hebdomadaires relevant de l’échelle C2 au 24 décembre 2024
Accord à l’unanimité
o Délibération : Avenants au marché public de travaux, Aménagement de la traversée de Boresse et du carrefour des Carrières avec la RD 122, lot 1, Réseaux, voirie, espaces verts et lot 2 « Béton »
Avenant 2 au marché de travaux : aménagement de la traversée de Boresse et du
carrefour de la route des Carrières avec la RD 122, lot 1 « Réseaux, voirie, espaces
verts »
Montant initial du marché public :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 320 512.57 €
Montant TTC : 384 615.08 € CR CM 2 du 04/03/2024 Page 2/3
Montant du marché public, après avenant 1 :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 340 411.92 €
Montant TTC : 408 494.30 €
Objet de l’avenant N°2 :
Diminution de quantité
Montant de l’avenant N°2 :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : - 19 695.00 €
Montant TTC : - 23 634.00 €
Nouveau montant du marché public :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 320 716.92 €
Montant TTC : 384 860.30 €
Avenant 1 au marché de travaux : aménagement de la traversée de Boresse et du
carrefour de la route des Carrières avec la RD 122, lot 2 « Béton »
Montant initial du marché public :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 72 154.00 €
Montant TTC : 86 584.80 €
Objet de l’avenant N°1 :
Augmentation de quantité
Montant de l’avenant N°2 :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 23 349.00 €
Montant TTC : 28 018.80 €
Nouveau montant du marché public :
Taux de la TVA : 20%
Montant HT : 95 503.00 €
Montant TTC : 114 603.60 €
Accord à l’unanimité CR CM 2 du 04/03/2024 Page 3/3
o Délibération : Mise en place d’un système anti intrusion, sollicitation d’une aide pécuniaire
Vu le devis N°202303_02 solution Sécurilan, en date du 4 mars 2024, pour un montant ht de 5 396 €
Monsieur le maire présente la solution Sécurilan aux membres du conseil municipal. Il s’agit d’un système anti intrusion destiné à sécuriser le groupe scolaire Arc-en-Ciel de Beausemblant.
Proposition de mettre en place un système anti intrusion à l’école et à la cantine pour un montant ht de 5 396 €,
Proposition de solliciter une aide pécuniaire au titre du FIPD auprès des services de l’Etat,
Accord à l’unanimité
Levée de séance : 19h45