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Déliberation - 483 view
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Monceaux-en-Bessin.
Lien du pdf (Déliberation - 483 view)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2014 - 17
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI 2014 - 18
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tel: 02.31.21.96.43
Date de convocation : 30/03/2014
Date d’affichage : 07/04/2014
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil quatorze, le vendredi 04 avril, vingt heures trente, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Monceaux en Bessin proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du vingt-neuf et trente mars deux mil quatorze, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par Gilles ISABELLE, Maire, conformément aux articles L2121-10 à L2121-12 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Mr BARBÉ Matthieu, Mr BERNARD Thibaud, Mr DE SAINT LOUVENT Christophe, Mme DESCAMPS Brigitte, Mme DUJARDIN Anne, Mr DUPONT Patrick, Mr GORHY Wilfried, Mr ISABELLE Gilles, Mr JOUGOUNOUX Frédéric, Mr LALONDE Patrick, Mr LE BOUTEILLER Martial, Mme LETERRIER Michelle, Mme QUÉTOT Anne-Marie, Mr SCELLES Sylvain, Mr VIARD Bertrand.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mr ISABELLE Gilles, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer Mr BARBÉ Matthieu, Mr BERNARD Thibaud, Mr DE SAINT LOUVENT Christophe, Mme DESCAMPS Brigitte, Mme DUJARDIN Anne, Mr DUPONT Patrick, Mr GORHY Wilfried, Mr ISABELLE Gilles, Mr JOUGOUNOUX Frédéric, Mr LALONDE Patrick, Mr LE BOUTEILLER Martial, Mme LETERRIER Michelle, Mme QUÉTOT Anne- Marie, Mr SCELLES Sylvain, Mr VIARD Bertrand dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Mme LETERRIER Michelle, la plus âgée des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire M. JOUGOUNOUX Frédéric.
Il a également désigné deux assesseurs : Messieurs DE SAINT LOUVENT Christophe et VIARD Bertrand. 2014 - 19
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
DM2014.04.04-1
ELECTION DU MAIRE
1er tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des articles L2122-4 à 2122-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Chaque Conseiller, à l’appel de son nom, a remis au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A déduire : bulletins nuls énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral 0 RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés ………1 Majorité absolue …..8 A obtenu :
- Mr DE SAINT LOUVENT Christophe, 2 voix
- M. ISABELLE Gilles, 13 voix
Mr Gilles ISABELLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DM2014.04.04-2
Création de trois postes d’adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2122-1 et L2122-2, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoint correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de deux adjoints.
Considérant les résultats des élections municipales en date des vingt neuf et trente mars deux mil quatorze,
Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide la création de trois postes d’adjoints et précise que l’entrée en fonction de ces derniers interviendra dès leur élection.
DM2014.04.04-3
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Mr Gilles ISABELLE, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint 2014 - 20
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A déduire : bulletins nuls énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral …0 RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés ………15 Majorité absolue …..8 A obtenu :
- M. DE SAINT LOUVENT Christophe, 5 voix
Mme DUJARDIN Anne, 10 voix
Mme Anne DUJARDIN, ayant obtenue la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Premier Adjoint et a été immédiatement installée.
DM2014.04.04-4
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Deuxième Adjoint
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A déduire : bulletins nuls énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral …0 RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés ………15 Majorité absolue …..8 Ont obtenu :
- M. BERNARD Thibaud, 1 voix
- M. DE SAINT LOUVENT Christophe, 4 voix
- M. JOUGOUNOUX Frédéric, 1 voix
- M. LE BOUTEILLER Martial, 9 voix
M. LE BOUTEILLER Martial, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.
DM2014.04.04-5
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Troisième Adjoint
1er tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A déduire : bulletins nuls énumérés aux articles L65 et L66 du Code électoral …0 RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés ………15 Majorité absolue …..8 2014 - 21
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
Ont obtenu :
- M. BERNARD Thibaud, 4 voix
- Mme DESCAMPS Brigitte, 11 voix
Mme DESCAMPS Brigitte, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Troisième Adjoint et a été immédiatement installée.
Observations et réclamations : Néant
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits:
Le Doyen d’âge du Conseil Municipal, Les Membres du Conseil Municipal
Le Maire Le Secrétaire 2014 - 22
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
Nous, Gilles ISABELLE, Maire,
Clôturons et arrêtons la séance du 04 avril 2014
Délibération DM2014.04.04-1 : Election du Maire
Délibération DM2014.04.04-2 : Création de trois postes d’adjoints
Délibération DM2014.04.04-3 : Election du Premier Adjoint
Délibération DM2014.04.04-4 : Election du Deuxième Adjoint
Délibération DM2014.04.04-5 : Election du Troisième Adjoint
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
NOM & PRENOM DOMICILE DATE ELECTION SIGNATURE
ISABELLE
Gilles
Maire
977 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
BARBE
Matthieu
Conseiller
2 résidence les Pommiers
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
BERNARD
Thibaud
Conseiller
171 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
30/03/2014
DE SAINT
LOUVENT
Christophe
Conseiller
41 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
DESCAMPS
Brigitte
Adjoint
322 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
DUJARDIN
Anne
Adjoint
1 sente de la Chesnaie
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
DUPONT
Patrick
Conseiller
2830 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
GORHY
Wilfried
Conseiller
8 résidence les Floralies
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
JOUGOUNOUX
Frédéric
Conseiller
1095 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
30/03/2014 2014 - 23
Commune de Monceaux en Bessin
Séance du 04 avril 2014
GI
LALONDE
Patrick
Conseiller
9 chemin des Prés d’Aure
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
LE BOUTEILLER
Martial
Adjoint
2012 rue des Primevères
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
LETERRIER
Michèle
Conseillère
1 Résidence La Petite
Campagne
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
QUETOT
Anne-Marie
Conseillère
10 route de Tilly
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
SCELLES
Sylvain
Conseiller
19 résidence La Croix
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014
VIARD
Bertrand
Conseiller
1 Chemin Bellefontaine
14400 Monceaux en Bessin
23/03/2014