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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dingy-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Dingy-Saint Clair – 55 place de l’église – 74230 DINGY-SAINT CLAIR
Dingy-Saint-Clair, le 30.01.2026
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance officielle
Le mercredi 04 février 2026 à 19 h
En mairie – 55 place de l’église
avec l’ordre du jour ci-après :
- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal précédent.
FINANCES
1. Création d’un budget Annexe 2026 Centre Communal d’Actions Sociales 2. Partenariat avec le conseil départemental 74 – avenant à la convention dans le cadre du déploiement de l’habitat inclusif pour la mobilisation de l’aide à la vie partagée 3. Convention de prestation de services techniques avec la commune de la Balme de THuy
EAU-ASSAINISSEMENT COLLECTIF
4. Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024 de l’eau potable
5. Rapport Annuel du délégataire (RAD) et Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024 de l’assainissement collectif
RESSOURCES HUMAINES
6. Protection sociale Risque complémentaire Prévoyance : convention de participation 2027-2032
7. Recrutement de vacataires : remplacements périscolaire et cantine
DIVERS
8. Mise à disposition gracieuse de la salle communale Michel Doche en période électorale
INFORMATIONS
Rapport sur les décisions du maire.
Informations
Le Maire,
Bruno DUMEIGNIL