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Procès Verbal - PV 27 MAI 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arue.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
D'ARUE
-
40120
- Landes
-
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MAI
2020
Le
vingt-sept
mai
deux
mille
vingt
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
assemblé
à la Mairie
d'Arue.
Présents
-
Stéphane
BARBE,
Marie-France
BATTY,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Christelle
DARRIEUX,
Frédéric
DUPRAT,
Christian
FAUCHER,
Jean-Bernard
FORSANS,
Jean-Luc
HENNART,
Nadine
LABAT,
Alex
MAISONNIER,
Caroline
ROCHETTE
Secrétaire
de
séance
-
Christelle
DARRIEUX
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
est ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Frédéric
DUPRAT,
qui
déclare
les membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
prend
la présidence
de
l’assemblée
et invite
le Conseil
Municipal
à
procéder
à l'élection
du
Maire.
Election
du
Maire
1
tour
de
scrutin
Monsieur
Frédéric
DÜPRAT
déclare
se porter
candidat.
Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
remis
il
Bulletins
nuls
//
Bulletins
blancs
01
Suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
06
A
obtenu
: Monsieur
Frédéric
DUPRAT
10
voix
Monsieur
Frédéric
DUPRAT
a été proclamé
Maire
et immédiatement
installé.
Sous
la présidence
de
Monsieur
Frédéric
DUPRAT,
le Conseil
Municipal
est
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
Le
Maire
indique
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et L.
2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à 30%
de
l'effectif légal
du
Conseil
Municipal,
soit trois
adjoints
au
maximum.
Au
vu
de
ces
éléments
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
fixe
à trois
le nombre
des
adjoints
au
Maire.
Election
du
1°
adjoint
1%
tour
de
scrutin
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
déclare
se porter
candidat.
Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
remis
11
Bulletins
nuls
!!
Bulletins
blancs
!
Suffrages
exprimés
11
Majorité
absolue
06
A
obtenu
: Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
11
voix
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
a été
proclamé
1°" adjoint
et immédiatement
installé. Election
du
2°"
adjoint
1"
tour
de
scrutin
Madame
Christelle
DARRIEUX
déclare
se porter
candidate.
Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
remis
11
Bulletins
nuls
/l
Bulletins
blancs
01
Suffrages
exprimés
10
Majorité
absolue
06
A
obtenu
: Madame
Christelle
DARRIEUX
10
voix
Madame
Christelle
DARRIEUX a
été proclamée
2°"
adjoint
et immédiatement
installée.
Election
du
3°"°
adjoint
1"
tour
de
scrutin
Madame
Marie-France
BATTY
et Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
déclarent
se porter
candidats.
Le
dépouillement
donne
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
remis
11
Bulletins
nuls
//
Bulletins
blancs
//
Suffrages
exprimés
11
Majorité
absolue
06
Ont
obtenus
: Madame
Marie-Claude
BATTY
6 voix
Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
5
voix
Madame
Marie-France
BATTY
été
proclamée
3°"
adjoint
et
immédiatement
installée.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
Monsieur
le Maire
donne
lecture
à l’assemblée
de
la charte
de
l’élu
local.
Chaque
élu
en
reçoit
un
exemplaire. DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
le Maire
de
la commune
peut
recevoir
délégation
du
Conseil
Municipal
afin
d’être
chargé,
pour
la
durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décisions,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
que
le Maire
est
chargé,
pour
la durée
du
présent
mandat,
et par
délégation
du
Conseil
Municipal,
- de
procéder,
dans
la limite
d’un
montant
de
100
000
€,
à la réalisation
des
emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
prévus
par
le budget,
et
aux
opérations
financières
utiles
à la gestion
des
emprunts,
y
compris
les
opérations
de
couverture
des
risques
de
taux
et de
change,
et de
passer
à cet
effet
les
actes
nécessaires, - de
prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et le règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
à hauteur
de
30
000
€ par
an,
- de
passer
les
contrats
d'assurance
ainsi
que
d’accepter
les
indemnités
de
sinistre
y afférentes,
- de
prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières,
- d'accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges,
- de
fixer
les
reprises
d’alignement
en
application
d’un
document
d’urbanisme,
- d'intenter
au
nom
de
la commune
les
actions
en justice
ou
de
défendre
la commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle,
et de
transiger
avec
les
tiers
dans
la limite
de
1 000
€.
Cette
délégation
est consentie
tant
en
demande
qu’en
défense
et devant
toutes
les juridictions
administratives
et judiciaires.
- de
régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la limite
de
10
000
€ par
sinistre. ELECTION
DES
DELEGUES
AUX
DIVERSES
STRUCTURES
INTERCOMMUNALES
Sont
élus
à la majorité
absolue
:
SIVU
DE
LA
GOUANEYRE
3 titulaires
3 suppléants
Madame
Christelle
DARRIEUX
Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
Monsieur
Stéphane
BARBE
Monsieur
Christian
FAUCHER
Madame
Nadine
LABAT
Madame
Marie-France
BATTY
SYDEC
Energie 1 titulaire
- Monsieur
Stéphane
BARBE
1 suppléant
- Madame
Marie-France
BATTY
Adduction
eau
potable
1 titulaire
- Monsieur
Frédéric
DUPRAT
1 suppléant
- Madame
Caroline
ROCHETTE
Assainissement
collectif
1 titulaire
- Monsieur
Frédéric
DUPRAT
1 suppléant
- Madame
Caroline
ROCHETTE
Assainissement
non
collectif
1 titulaire
- Monsieur
Frédéric
DUPRAT
1 suppléant
- Madame
Caroline
ROCHETTE
Parc
naturel
régional
des
Landes
de
Gascogne
1 représentant
- Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
ALPT
(Informatique) 1 titulaire
- Monsieur
Christian
FAUCHER
1 suppléant
- Monsieur
Jean-Bernard
FORSANS
Association
des
communes
forestières
des
Landes
- COFOR
40
1 titulaire
- Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
1 suppléant
- Monsieur
Alex
MAISONNIER
Délégation
militaire
départementale
des
Landes
1 correspondant
"Défense"
-
Monsieur
Stéphane
BARBE
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le
Conseil
Municipal
décide
de
mettre
en
place
huit
commissions
communales,
qui
sont
les
suivantes
:
Commission
«
Bois
et
Forêt
»
Adjoint
délégué
: Jean-Bernard
FORSANS
Membres
: Stéphane
BARBE,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Jean-Luc
HENNART,
Alex
MAISONNIER
Commission
«
Bâtiments
communaux
»
Adjoint
délégué
: Marie-France
BATTY
Membres
: Stéphane
BARBE,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Christian
FAUCHER,
Jean-Luc
HENNART,
Caroline
ROCHETTE
Commission
«
Finances
»
Adjoint
délégué
: Christelle
DARRIEUX
Membres
: Stéphane
BARBE,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Christian
FAUCHER,
Caroline
ROCHETTE
Commission
«
Environnement
- Patrimoine
»
Adjoint
délégué
: Jean-Bernard
FORSANS
Membres
:Stéphane
BARBE,
Marie-France
BATTY,
Jean-Luc
HENNART,
Nadine
LABAT Commission
«
Communication
»
Adjoint
délégué
: Christelle
DARRIEUX
Membres
: Marie-France
BATTY,
Christian
FAUCHER,
Jean-Bernard
FORSANS,
Jean-Luc
HENNART
Commission
«
Personnel
»
Adjoint
délégué
: Christelle
DARRIEUX
Membres
: Marie-France
BATTY,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Caroline
ROCHETTE
Commission
« Voirie
»
Adjoint
délégué
: Jean-Bernard
FORSANS
Membres
: Stéphane
BARBE,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Christian
FAUCHER,
Jean-Luc
HENNART,
Alex
MAISONNIER,
Caroline
ROCHETTE
Commission
«
Fiscalité
»
Adjoint
délégué
: Marie-France
BATTY
Membres
: Christelle
DARRIEUX,
Christian
FAUCHER,
Nadine
LABAT
Le
Maire
est
Président
de
droit
de
ces
huit
commissions.
Elections
- Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
et REU
Nomination
par
arrêté préfectoral
1 délégué
titulaire
- Madame
Caroline
ROCHETTE
1 délégué
suppléant
- Monsieur
Daniel
BOURGUEDIEU
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt-trois
heures.
La
secrétaire-de
séanè
< Christelle
DARRIEUX