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Procès Verbal - PV+03+DU+31+03+23
Compte-Rendu - CR+5+03+2020
Procès Verbal - PV+09 01 2025
Procès Verbal - PV+2026 04 09
Procès Verbal - PV+17 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berling.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+17 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Département
de
la
République
Française
COMMUNE
DE
BERLING
Moselle
Nombre
de
membres
Séance
ordinaire
du
17
mars
2023
en
exercice;
40
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le dix-sept
mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
17
mars
2023,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Ernest
HAMM
Présents
: 10
Sont
présents:
Ernest
HAMM,
Frédéric
RICHERT,
Grégory
MOTSCH,
Franck
LOUTRE,
Pierre
ELLMANN,
Martine
GEORGES,
Michel
GEORGES,
Fanny
Votants:
10
HAESSIG,
Jordan
MAHDADI,
Yannick
MARTIN
Représentés: Excuses:
Fanny
HAESSIG
(à
partir
de
la délibération
n°2023_03_04)
Absents:
./.
Secrétaire
de
séance:
Michel
GEORGES
Public
présent :
./.
Ordre
du
jour
:
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Personnel
en
remplacement
:paiement
des
heures
complémentaires
- Modification
de
la
délibération
n°2023-01-03
du
27/01/2023
:demande
de
subvention
dispositif
AMISSUR
- Demande
de
subvention
pour
Fonds
Vert
axe
2,
fonds
de
renaturation
des
villes
et
villages
- Demande
de
Subvention
au
Département
pour
un
projet
environnemental
et
pédagogique
- Reprise
des
délibérations
relatives
aux
taxes
directes
locales
- Convention
de
groupement
de
commande
pour
la
réalisation
du
Plan
communal
de
Sauvegarde
(PCS)
- Budget
Principal
:approbation
du
compte
de
gestion
2022
- Budget
Principal
:approbation
du
compte
administratif
2022
- Budget
Principal
:Vote
du
budget
primitif
2023
- Décisions
du
Maire
- Divers
- informations
Le
Maire
ouvre
la séance
à
19h40.
Constatant
qu’aucune
modification
rédactionnelle
n’a
été
signalée,
le
Maire
soumet
pour
approbation,
ie
procès-verbal
du
27
janvier
2023
transmis
aux
conseillers
par
mail
le
10
mars
2023.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
procès-verbal
du
27
janvier
2023
qui
est
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023
03
01:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Michel
GEORGES,
conseiller
municipal,
est
nommé
secrétaire
de
séance
du
Conseil
Municipal.
Pour:
10
Contre
: 0
Abs
: Ü
Délibération
n°
2023
03
02:
Personnel
en
remplacement
:paiement
des
heures
complémentaires
Vu
la
délibération
du
30/07/2020
autorisant
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
à recruter
des
agents
contractuels
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
3-1
de
la
loi
du
26
janvier
1981
précitée,
pour
remplacer
temporairement
un
fonctionnaire
ou
un
agent
contractuel
indisponible,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
DECIDE
d'autoriser
le
Maire
à payer
les
heures
complémentaires
que
MME
MUCKLI
Marie-Laure
pourra
être
amenée
à effectuer
dans
le
cadre
de
son
remplacement
de
la
secrétaire
de
mairie
actuelle,
MME
LONGFORT
Aurélie.
135 Suite
à l'absence
prolongée
de
cette
dernière,
la
commune
à fait
appel
à Marie
Laure
MUCKRLI
pour
lui
venir
en
aide
à raison
de
2 heures
par
semaine.
Pour:
10
Contre
: O Abs
: O
Délibération
n°
2023
03
03:
Modification
de
la
délibération
n°2023-01-03
du
27/01/2023
: demande
de
subvention
AMISSUR
La
délibération
est modifiée
comme
suit :
Le
Maire
présente,
après
étude
et
consultation
de
différents
devis
avec
la
commission
travaux,
les
devis
retenus
d'un
montant
global
de
86
760
€
HT
pour
les
projets
:
1.
Sécurisation
Mairie
et
Ecole
avec
rénovation
de
la
zone
de
rencontre
et
aménagements
de
sécurité
entrée
de
commune
: 8 230
€ HT
2.
Finition
en
enrobé
pour
limitation
à 30km/h
de
la rue
du
Beau
Soleil
: 78
530
€ HT
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
sollicite
une
subvention
au
titre
du
dispositif
"AMISSUR"
mené
par
le
Département
de
la
Moselle.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
le
Maire
à déposer
la
demande
de
subvention
et
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
ces
projets.
Pour:
10
Contre
: 0
Abs
: O
Mme
Fanny
HAESSIG
quitte
la
séance
pour
raison
de
santé
à
20h15.
Délibération
n°
2023
03
04:
Demande
de
subvention
pour
Fonds
Vert-axe
2-fonds
de
renaturation
des
villes
et
villages
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
sollicite
une
subvention
auprès
du
Fonds
Vert.
Le
Maire
présente,
après
étude,
les
devis
retenus
d'un
montant
global
de
6950.00
€
HT
pour
le
projet
:
- restauration
parc
et
jardins
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
AUTORISE
le
Maire
à
déposer
la
demande
de
subvention
et
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
ces
projets.
Pour:
1 Contre
: 7 Abs:
1
Au
vu
du
résultat
des
votes,
cette
délibération
est
refusée.
Délibération
n°
2023
03
05:
Demande
de
subvention
au
Département
pour
un
projet
environnemental
et
pédagogique
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
sollicite
une
subvention
au
titre
d'un
micro
financement
auprès
du
Département
de
la
Moselle.
Le
Maire
présente,
après
étude,
les
devis
retenus
d'un
montant
global
de
9850
€
HT
pour
le
projet.
:
- arbustes
pour
une
haie
vive
- bacs
pour
potagers
- pompe
à eau
pour
puit
- amélioration
noues
avec
écoulement
dans
puit
existant
136 Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
le
Maire
à déposer
la
demande
de
subvention
et
à
entreprendre
Les
démarches
nécessaires
à la
réalisation
de
ces
projets.
Pour
: 2
Contre
: 6
Abs
: 2
Au
vu
du
résultat
des
votes,
cette
délibération
est
refusée.
Délibération
n°
2023
03
06:
Reprise
des
délibérations
relatives
aux
taxes
directes
locales
Vu
les
délibérations
n°2022-12-03
du
25/11/2022,
n°2023-01-04
et
n°2023-01-05
du
27/01/2093
relatives
aux
taxes
directes
locales,
Considérant
que
les
deux
délibérations
(2022-12-03
et
2023-01-05)
relatives
au
vote
des
taux
applicables
en
2023
ne
peuvent
être
adoptées
séparément,
Le
Maire
expose
à l'assemblée
que
la
sous-préfecture
a demandé
la
reprise
de
ces
deux
délibérations
en
une
seule. Il
redonne
aux
conseillers
les
taux
des
taxes
locales
votés
les
25/11/2022
et
27/01/2023
Taxe
foncier
bâti
: 25.21
%
Taxe
foncier
non
bâti
: 41.62
%
Taxe
d'habitation
: 14.57
%
(applicable
sur
les
logements
vacants,
voir
délibérations
n°2023-01-04
et 05)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'appliquer
les
taux
ci-dessus
pour
l'année
2023,
Pour
: 9
Contre
: 0
Abs
: Ü
Délibération
n°
2023
03
07:
Convention
de
groupement
de
commande
pour
la
réalisation
des
Plans
Communaux
de
Sauvegarde
PCS
Le
Maire
expose
la
proposition
de
la
COM
COM
pour
la
réalisation
d'un
groupement
de
commande
afin
d'élaborer
nos
PCS.
Il
rappelle
aux
conseillers
que
ce
document
a déjà
été
élaboré,
finalisé
et
transmis
aux
services
de
l'Etat.
Sur
proposition
du
Maire,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
DECIDE : - d'autoriser
le
Maire
à signer
tout
document
permettant
la
réalisation
d'un
groupement
de
commande
avec
la
Communauté
de
Communes
du
pays
de
Phalsbourg
afin
de
réaliser
le
PCS
de
la
commune
et
PICS
du
territoire - d'inscrire
les
crédits
au
budget
2023
Pour
:
0
Contre
:
9 Abs
:0
Au
vu
du
résultat
des
votes,
cette
délibération
est
refusée,
Délibération
n°
2023
03
08:
Budget
principal
:approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le
compte
de
gestion
2022
de
la
commune
transmis
par
le
receveur
municipal.
I]
invite
à approuver
ce
compte
de
gestion
avec
lequel
le
compte
administratif
se
trouve
en
concordance,
et
dont
les
résultats
globaux
s'établissent
ainsi
qu'il
suit
:
137 Budget
Principal
Mmvestissement
Fonctionnement
Total
Recettes
305
608.89
210
614.60
516
223.49
Dépenses
310
861.30
216
012.48
526
873.78
Résultats
propres
de
l'exercice
-5
252.41
-5
397,88
-10
650.29
Report
de
l'exercice
2021
48
191.83
375
660.37
423
852.20
Résultat
de
clôture
2022
42
939.42
370
262.49
413
201.91
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
statuant
à l'unanimité,
approuve
le
compte
de
gestion
2022
de
la commune
établi
par
M.
le receveur
municipal.
Pour
: 9
Contre
: 0 Abs
: 0
Délibération
n°
2023
03
09:
Budget
Principal
:approbation
du
Compte
Administratif
2022
Le
Maire
remercie
Michel
GEORGES
pour
sa
participation
à la
préparation
du
budget.
If
quitte
la
salle
et
lui
laisse
la présidence.
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Michel
GEORGES
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
dressé
par
le
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
comptable,
visé
et
certifié
par
l'ordonnateur
comme
étant
conforme
aux
écritures
de
la
comptabilité
administrative, 1.
Lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Budget
Principal
Investissement
Fonctionnement
Total
Recettes
305
608.89
210
614.60
516
223.49
Dépenses
310
861.30
216
012.48
526
873.78
Résultats
propres
de
l'exercice
-5
252.41
-5
397.88
-10
650.29
Report
de
l'exercice
2021
48
191.83
375
660.37
423
852.20
Résultat
de
clôture
2022
42
939.42
370
262.49
413
201.91
Restes
à réaliser
: 14
000
Besoin
de
financement
total
et
virement
à la
section
d'investissement
:56
939.42
(42
939,42+14
000)
2.
Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes,
et
en
conséquence,
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
comptable
n'appelle
de
sa
part
ni
observation
ni
réserve,
3.
Reconnaît
la
sincérité
des
restes
à réaliser
4.
Arrête
les
résultats
tels
qu'indiqués
ci-dessus
5.
Décide
d'affecter
comme
suit
l'excédent
de
fonctionnement
56
939.42
153
158.26
au
compte
1068
(recettes
d'investissement)
au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
Pour :
8
Contre
: & Abs
: Ü
Délibération
n°
2023
03
10:
Budget
principal:
Vote
du
budget
primitif
2023
Vu
le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M7
du
01/01/2015
comprenant
une
nouvelle
nomenclature
;
Vu
la
délibération
n°2021-06-02
du
25/06/2021
adoptant
la
nomenclature
MS7
au
11
Janvier
2022
;
138 Vu
la
délibération
n°2023-01-08
du
27/01/2023
déléguant
au
Maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
;
Le
Maire
présente
aux
conseillers
le
tableau
récapitulant
le
Budget
Primitif
2023
validé
en
réunion
de
travail
le
16/02/2023.
Il
expose
également
la
nécessité,
pour
agir
en
concordance
avec
la
nomenclature
comptable
M57,
de
reprendre
lors
du
vote
du
budget,
la
délibération
n°2023-01-08
du
27/01/2023
concernant
la
possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
déléguée
au
Maire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- Adopte
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l'exercice
2023
tel
qu’il
est
présenté
par
le
maire
ef
qui
s'élève
a:
Dépenses
et
recettes
d'investissements
:
222
291,33
euros
Dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
:
338
008,26
euros
- Délègue
au
Maire
la
possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
entre
chapitres
(dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections,
et
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
du
personnel)
;
Pour
: 3
Contre
: 6
Abs
:
Au
vu
du
résultat
des
votes,
cette
délibération
est
refusée.
Décisions
du
Maire
Urbanisme
:
- Non-opposition
à déclaration
préalable
de
FRANCE
RENOV
HABITAT,
signée
le
13
février
2023
pour
la
pose
de panneaux
photovoltaïques
sur toiture
au 6 Vieux
Chemin.
- Non-opposition
à déclaration
préalable
de
Mme
FISCHBACE,
signée
le 20
février
2023
pour
la pose
d'un
bardage
autour
de
la
porte
de
garage
au
4 rue
Burgass,
- Non-opposition
à
déclaration
préalable
de
GAEC
RICHERT,
signée
le
23
février
2023
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
en
toiture
1 rue
de
Vilsberg,
Divers
- informations
Après
la
présentation
et
le
vote
du
budget
primitif,
le
maire
s'interroge
et
leur
demande
la
raison
qui
justifie
le
vote
contre.
Le
premier
adjoint
ainsi
que
d’autres
membres
lui répondent
qu’il
n’ont
pas
voté
contre
Le budget
mais
contre
sa
personne.
Selon
leur avis
il devrait
changer
son
attitude
car
ils
se
disent
harcelés,
Ils
l’accusent
également
d’avoir harcelé
la
secrétaire
de
mairie
vu
son
absence
prolongée
pour
arrêt
de
maladie.
Le
premier
adjoint
et
le
secrétaire
de
séance
précisent
qu’ils
ont
appelé
la
secrétaire
dernièrement
et
dont
l’un
plus
de
45
minutes.
Le
deuxième
adjoint
dit
avec
agressivité
que
c'était
grave,
qu’elle
pouvait
porter
plainte
et
a
répété
les
allégations,
déjà
formulées
par
le
ler
adjoint
en
réunion
Maire
Adjoints
vendredi
dernier,
qui
disait
au
maire
trois fois
:“tu
es
con!
et
"tu
peux
même
Pécrire"
__-
m
Il
était
violent,
il
l’accusait
de
vouloir
toujours
avoir
raison,
lui
reprochait
de
devoir
être
en
mairie
deux
fois
par
semaine
puis
est
venu
vers
lui
pour
lui
gratter
avec
son
stylo
"con"
sur
ses
documents.
Il
dit
qu’il
en
avait
marre,
qu’il
démissionne
de
son
poste
d’adjoint
et
a quitté
la
séance
vers
22h15.
Deux
autres
conseillers
l’ont
suivi.
|
139 Le
premier
adjoint
a rajouté
qu’à
partir
de
maintenant
il ne
fera
plus
rien,
qu’il
enlèvera
les
arbres
qu’il
avait
déraciné
dans
le
verger
communal
et
qu’il
dégagera
le
tas
de
terre
au
croisement
rue
de
Phalsbourg
rue
de
Vilsberg,
travaux
qui
étaient
prévus
depuis
longtemps.
Puis
le maire
a continué
à exposer
les
différents
points
divers
prévus
dans
la note
de
synthèse.
Aucun
commentaire.
- Anniversaires
: GRAËEFF
Roger
85
ans,
Dambacher
Reinold
80
ans.
Merci
de
leur
part
pour
les
cadeaux
offerts
par
la
Commune.
-Cadeau
de
mariage
de
notre
institutrice,
directrice
: Wiham
CHALAL
ODSTRCIL
offert
samedi
le
11
février
-Tribunal
paritaire
: jeudi
matin
à Sarrebourg
-Recensement
: 320
ha
-Fête
des
ainés.
Du
dimanche
5-3
-Ateliers
numériques
: 15-3
et 3-5.
Prise
en
main
de
l'ordinateur
: 5
personnes
-Cours
de
gym
pour
les
seniors,
ateliers
équilibres
: demande
faite
auprès
de
la Fédération
Seniors
Moselle.
-Dons
pour
l’Ukraine
proposé
par
la région.
-Bus
scolaire
méridien
: Aide
prolongée
par
la
région
pour
le transport
entre
midi.
-Aide
maternelle
: Demande
d'embauche
pour
la rentrée
scolaire
2023.
-Eglise
: Fissures
et affaissement
du
bâtiment,
propriété
de
la commune.
-Location
de
la
salle
d’activités
et mise
à disposition
: Association
BRICOCHOUX,
ateliers,
chasse
aux
œufs.
A
voir
pour
mettre
à disposition
l’ancienne
laiterie.
-Petite
forêt
communale
: Nettoyage
avec
le groupe
des
trois
administrés
qui
étaient
volontaires
et bénévoles.
-Plantation
arbres
Pédagogiques
: Trois
fruitiers
avec
les
arboriculteurs
de
Phalsbourg
et environs
et les élèves
de
notre
école,
vendredi
17
mars
après-midi.
Un
Ginkgo
biloba
le 3
avril
en
souvenir
d’un
habitant.
-Travaux
effectués
et en
cours
: Préparation
du
terrain
pour
aire
de
rencontre,
potager
et verger.
Vieux
arbres
HS
arrachés.
Le
Maire
clôt
la séance
à 23h.
Commentaires
:
D
tan
TT
Procès-Verbal
établi
le
31
mars
2023
Le
Maire,
Ernest
HAMM
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
GEORGES
140