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Convocation - convocation+CM+17+03+2023
Convocation - convocation+CM+17+03+23+(modif)
Procès Verbal - PV+2025 04 07
Procès Verbal - PV+2025 03 17
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Berling.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+2025 03 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Département
de
la
République
Française
Moselle
COMMUNE
DE
BERLING
Nombre
de
Procès-verbal
de
la
Séance
ordinaire
du
17
Mars
2025
membres
en
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le dix-sept
Mars
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le dix
Mars
exercice
: 8
2025,
s'est
réunie
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Ernest
HAMM
Sont
présents:
Ernest
HAMM,
Frédéric
RICHERT,
Grégory
MOTSCH,
Franck
LOUTRE,
Présents
:6
Fanny
HAESSIG,
Jordan
MAHDADI,
Votants
: 8
Excusés
avec
procuration
: Pierre
ELLMANN
par
Fanny
HAESSIG
Yannick
MARTIN
par
Franck
LOUTRE
Excusés :
/
Absents:
/
Secrétaire
de
séance:
Fanny
HAESSIG
Agent
public
présent
: Véronique
GILLES
Public
présent
:
/
Ordre
du
jour
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
09
Janvier
2025
Budget
principal
: approbation
du
compte
de
gestion
2024
Budget
principal
: approbation
du
compte
administratif 2024
BSD
Le
Maire
ouvre
la séance
à
19
h
15
Suite
au
mail
du
16
Mars
2025
de
la secrétaire
de
séance
indiquant
qu’elle
n’avait
aucun
support
pour
rédiger
le PV
du
09.01.2025,
le Maire
rappelle
comme
à chaque
séance
que
la
secrétaire
générale
de
mairie
et le Maire,
Président
de
la
séance,
sont
toujours
prêts
et
disponibles
de
rédiger
le PV
ensemble
avec
le ou
la secrétaire
de
séance.
ll précise
qu’il
met
à disposition
un
stylo
et une
feuille
pour
le ou
la secrétaire
de
séance
désigné
(e)
autre
que
la secrétaire
générale
de
mairie
afin
d’avoir
à disposition
un
support
pour
rédiger
Le PV.
Il rappelle,
comme
proposé,
que
nous
mettrons
à l’ordre
du jour
le budget
primitif 2025
à La
prochaine
réunion
prévue
le 07
Avril
et que
tout
à l’heure,
à la fin de
la séance,
nous
étudierons
ensemble
le budget
primitif
déjà
préparé
par
la secrétaire
générale
de
mairie
et lui-
même. Le
Maire
porte
à la connaissance
de
l’assemblée
l’ Avis
du
12
Février
2025
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
sur la recevabilité
de
la saisine
concernant
la décision
du
Conseil
Municipal
par
la délibération
n°
2025
01
05
du
09
Janvier
2025.
Il les
informe
sur
le contenu
de
cette
Avis
rendu.
220 Délibération
n°
2025
03
01
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
Le
Maire
propose
de
nommer
Mme
Véronique
GILLES,
secrétaire
général
de
Mairie
présente,
comme
secrétaire
de
cette
séance.
Code
l’article
L2541-6
du
CGCT.
Mme
Fanny
HAESSIG
se
porte
volontaire
pour
assurer
cette
fonction.
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
ainsi
que
l’article
L.2541-6
pour
les
conseils
municipaux
des
communes
d’Alsace-Lorraine.
Mme
Fanny
HAESSIG
est nommée
secrétaire
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
Mars
2025. Pour:
5
Contre:
2
Abs:
I
Délibération
n°2025
603
02:
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
09
Janvier
2025
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
Municipal
à approuver
le Procès-verbal
du
09
Janvier
2025. I! expose
le Procès-Verbal
élaboré
par
la secrétaire
de
séance
présentant
les
extraits
de
P.V.
transmis
par
mail
le
16
mars
2025
avec
une
erreur
et des
oublis.
Il rappelle,
comme
à chaque
fois,
que
pour
élaborer
un
PV
ensemble,
la ou
le secrétaire
de
séance
devrait
se présenter
en
mairie
afin
de
le rédiger
ensemble
avec
le Maire
et la secrétaire
générale. Le
Maire
soumet
pour
approbation
le P.V.
élaboré
par
le Maire
et la secrétaire
générale
de
mairie,
rectifié
et
finalisé.
Après
vote,
le conseil
municipal
décide
de
ne
pas
approuver
le PV.
Pour:
2
Contre:
5
Abs.:
1
Délibération
n°2025
03
03
: Budget
principal
: approbation
du
compte
de
gestion
2024
Monsieur
le
Maire
soumet
au
conseil
municipal
le
compte
de
gestion
2024
de
la
commune
transmis
par
le
receveur
municipal.
Il
invite
à
approuver
ce
compte
de
gestion
avec
lequel
le
compte
administratif
se
trouve
en
concordance,
et dont
les
résultats
globaux
s’établissent
ainsi
qu’il
suit :
Budget
Principal
Investissement
|
Fonctionnement
Total
Recettes
15
751.01
214
738.43
230
489.44
Dépenses
165
967.16
186
082.90
352
050
.06
Résultat
propre
de
l’exercice
-150
216.15
28
655.53
-121
560.62
Report
de
l’exercice
2023
127
188.00
222
100.48
349
288.48
Résultat
de
clôture
2024
-23
028.15
250
756.01
227
727.86
Pour
: 3
Contre
: 5
Abs
:
221 Délibération
n°2025
03
04
:
Budget
principal
: approbation
du
compte
administratif
2024 M.
le Maire
quitte
la séance
et laisse
la présidence
à l’adjoint
Grégory
MOTSCH
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Le
Maire,
après
s'être
fait présenter
le compte
de
gestion
dressé
par
le comptable,
visé
et certifié
par
l'ordonnateur
comme
étant
conforme
aux
écritures
de
la comptabilité
administrative,
Budget
Principal
Investissement
|
Fonctionnement
Total
Recettes
15
751.01
214
738.43
230
489.44
Dépenses
165
967.16
186
082.90
352
050
.06
Résultat
propre
de
l’exercice
-150
216.15
28
655.53
-121
560.62
Report
de
l’exercice
2023
127
188.00
222
100.48
349
288.48
Résultat
de clôture
2024
-23
028.15
250
756.01
227
727.86
Décide
d'affecter
comme
suit
l'excédent
de
fonctionnement
227
727.86
€|
Au
compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
|
Pour:
2
Contre:
5
Abs :
Décisions
du
Maire :
-
Permis
de
Construire :
o
PC
057064250000!
: M.
LENTZ
Cédric,
32,
rue
Principale
-
Déclaration
Préalable
:
o
DP
057064250000!
: M.
ISSLER
Maxime,
10,
rue
du
Beau
Soleil
©
DP
0570642500002
— Arrêté
d'opposition
: LENTZ
Cédric,
32,
rue
Principale
Divers
- informations
:
-
Anniversaire
:
©o
M.
GANTNER
Gilbert
75
ans
o
M.LENTZ
Willy
70
ans
o
M.
CUNY
Edouard
75
ans
o
Mine
ENSMINGER
Annie
70
ans
o
Mme
Micheline
MULLER
70
ans
o
Mme
BANDE
Marguerite
75
ans 222 Merci
de
leurs
parts
pour
le cadeau
offert
par
la commune.
-
Fête
des
aînés
du
09
Février
: merci
à ceux
qui
ont
aidé
à préparer,
à servir
et à ranger.
-
Travaux
effectués
: remplacer
les
2 armoires
défectueuses
au
secrétariat
de
la mairie
886.68
€
Eglise
: réparation
d’un
vitrail
198.00
€
- _
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
: l’adjudant
Christophe
OS
WALD
du
SDIS
de
Metz
avec
un
adjudant
de
la compagnie
de
Phalsbourg
nous
a rendu
visite
Le
lundi
10
mars
et nous
propose
de
passer
prochainement
pour
mettre
à jour
notre
PCS.
N'ayant
plus
d’autres
informations,
Le
Maire
clos
la séance
à :
20
h 05.
Commentaires
:
Monsieur
le
Maire
:
Au
point
2
suite
aux
erreurs
du
PV
fourni
par
la secrétaire
de
séance
Fanny
HAESSIG,
je
répète
que
pour
élaborer
un
PV
correctement
et normalement
elle
devrait
travailler
avec
le
Président,
le Maire
et la secrétaire
générale
de
mairie.
Elle
répond
qu’elle
répète
que
dans
les
autres
mairies
c’est
le cas,
mais
pas
dans
la nôtre
car
ce
n’est
pas
possible
avec
moi.
Je
lui réponds
: « Oui,
ce
n’est
pas
possible
avec
toi
car
tu m’emmerdes
comme
tu m’avais
dit
il y
a trois
ans
quand
tu avais
déposé
ton
permis
de
construire,
et comme
dit Franck
à chaque
fois,
tu
peux
raconter
ce
que
tu
veux,
on
vote
contre.
»
Nous
projetons
son
PV
pour
fecture.
Elle
signale
que
nous
l'avons
tous
eu
par
mail
et que je
peux
passer
au
point
suivant.
J'ai
dû
lui rappeler
et expliquer
que
nous
ne
pouvons
pas
le prendre
en
considération
car
c'était
une
séance
extraordinaire
et non
ordinaire
comme
elle
a noté,
qu’il
manque
un
point
à
l’ordre
du jour
et en
introduction
Le motif d’une
séance
extraordinaire.
Je
lui
donne
un
stylo
et une
feuille
de
papier
en
lui précisant
qu’à
la dernière
réunion
elle
W'avait
rien pour
prendre
note.
Elle
explique
qu’elle
n’a
fait qu’un
copié-collé
des
délibérations
effectuées
par
la secrétaire
de
mairie
et moi
que
nous
avions
transmis
en
Sous-préfecture
comme
extrait
de
PV.
Je projette
et lis le PV
élaboré
par
la secrétaire
de
mairie
et moi
avec
les
oublis
et rectificatifs
du
précédent.
Fanny
et Franck
me
demandent
de
voir
mon
commentaire.
Je
leur
répète
que
je n’en
ajouterai
pas
à ce
dernier
PV.
Ils insistent
en
disant
que
je ne
leur
montrais
pas
et que je
le mettrais
quand
même.
J'ai
dû
leur
répondre
qu’ils
mentaient,
que
je
leur
ai toujours
lu celui
que j’ai
rédigé
et affiché
par
la
suite.
223 Au
point
3 j’explique
et détaille
le tableau
du
Compte
de
Gestion
projeté.
Pendant
mon
exposé
Franck
regardait
une
vidéo
sur
son
téléphone
portable.
Je
lui
ai demandé
si
sa
vidéo
était
intéressante.
Sans
réponse
je
lui
ai rappelé
que
de
toute
façon
il voterait
contre
et qu’il
ne
s’intéresse
pas
aux
comptes.
Les
cinq
opposants,
la majorité
ont voté
contre
le
Compte
de
Gestion
2024
élaboré
et transmis
par
le
Receveur
Municipal.
Madame
Fanny
HAESSIG
:
Etabli
le 07
Avril
2025
Le
Maire,
Ernest
HAMM
La
secrétaire
de
séance,
Fanny
HAESSIG
224