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Arrêté - t 2026 05 V
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Arrêté - t 2026 05 V)
Thèmes du document : Sécurité publique, Industrie, Institutions publiques,
RE ————— a
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
MN MAIRIE 5 VAUJANY
Arrêté du Maire n° 2026-05-V
Portant réglementation du stationnement et de l'usage des installations sportives du 16 au 21 août 2026 lors du stage d'épée du Club d'escrime Grenoble Parmentier
Le Maire de la Commune de Vaujany,
VU les articles L. 2212-1 et L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la demande formulée du Club d'Escrime Grenoble Parmentier en date du 5 février
2026 relative à l'organisation de la 19ème édition de son stage d'épée ;
CONSIDERANT qu'il incombe à l'autorité municipale de prendre toutes les mesures nécessaires propres à assurer le maintien du bon ordre et à prévenir tout accident pendant la durée du stage d'escrime ;
CONSIDERANT la nécessité de réserver des espaces spécifiques pour le bon déroulement des activités sportives et logistiques du club, notamment un garage couvert et un court de tennis.
ARRÊTE
ARTICLE N°1 : Réglementation du stationnement
En raison du stage d'épée organisé par le Club Grenoble Parmentier, le stationnement sera réglementé et une partie du garage couvert sera réservée exclusivement à l’usage du club à compter du 16 août 2026 et jusqu’au 21 août 2026.
ARTICLE N°2 : Utilisation des installations sportives (Le Collet)
Le court de tennis situé sur l'espace du Collet sera mis à la disposition exclusive du Club d'Escrime Grenoble Parmentier à partir du 16 août 2026 pour la durée du stage.
ARTICLE N°3 : Signalétique
Les services techniques de la commune sont chargés de mettre en œuvre la signalétique et le balisage nécessaires pour délimiter les zones réservées.
Monsieur le Maire de la Commune de VAUJANY et Monsieur le Commandant de Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE N°5 : Ampliation du présent arrêté est transmise aux services de Gendarmerie, d'Incendie et de Secours, aux services communaux, au bénéficiaire ainsi qu’aux ri ergins. | Ba
À Vaujany, le 12 mars 2026
Ve N : \ ) 1 mn A é +
Conformément aux dispositions du code de Justice administrative, le tribunal administratif de Grenoble peut être SALÉE) , de recours formé contre le présent arrêté pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la dafè de-sa”” publication et/ou notification à l'intéressé.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir :
- À compter de la date de notification de la réponse de l'autorité territoriale, - Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de Monsieur le Maire pendant ce délai
Acte publié le 12 mars 2026
Yves GENEVOIS, Maire