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Ordre du Jour - 9 OJ 21 11 2008
Document publié le Vendredi 21 novembre 2008 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 9 OJ 21 11 2008)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 21 NOVEMBRE 2008 à 18 H 00
Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 22/10/08
Commission Culture, Animation de la ville, Vie associative: réunie le 22/10/08 Commission Travaux - Nouvelles Technologies, Démocratie participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 06/11/2008
Commission Action Sociale, Insertion, Prévention, Développement Social: réunie le 01/10/2008 Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance : réunie le 07/11/2008
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
1 – AFU de Ronchalon : cession de parcelles
2 – Place Malouet : vente d’un appartement
3 – Cité Clémentel – avenue Vercingétorix : déclassement et vente à l’OPHIS de différentes parcelles
MARCHES –TRAVAUX
4 – Hôtel-de-Ville – réaménagement du rez-de-chaussée (titres d’identité et de voyage) : demandes de subventions et de dérogation pour commencer les travaux
5 – Forum Rexy – 2ème tranche : avenants aux marchés de travaux
6 – Moulin de la Croûte – toiture : avenant au marché de travaux
7 – Assurances de la Ville de Riom : passation des marchés
8 – Edition du journal d’information municipale (Riom Mag’) : passation des marchés
9 – Fourniture de carburants : passation du marché
SOCIAL
10 – Fonds d’Initiatives Sociales : Club de l’Age d’Or
11 – Fonds d’Initiatives Sociales : Association « Les mains »
CULTURE
12 – Tarifs 2009 : location des salles en Maisons des Associations
13 – Tarifs 2009 : location des salles municipales
SPORTS
14 – Gymnase Régis Chabert (Couriat) : mise à disposition de locaux
15 – Gymnase de l’Amitié (Cerey) : mise à disposition de locaux
…/… ENSEIGNEMENT
16 – Tarifs 2009 : location des salles du centre de Loubeyrat
17 – Equipement des restaurants scolaires : demande de subvention
18 – Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2008/2009
19 – Séjour d’été au Centre de Loubeyrat : reversement de la participation de la Caisse d’Allocations familiales à la commune de Ménétrol
20 – Fonds d’Initiatives Scolaires
ADMINISTRATION GENERALE
21 – Tarifs 2009 : droits de places : marché, foires, fêtes foraines, cirques, spectacles, expositions ventes
22 – Tarifs 2009 : redevances pour occupation du domaine public par les commerces
23 – Tarifs 2009 : permis de stationnement des taxis
24 – Tarifs 2009 : cimetières
25 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.