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Ordre du Jour - 1 OJ 18 01 2008
Ordre du Jour - 5 OJ 23 05 2008
Ordre du Jour - 9 OJ 19 11 2010
Procès Verbal - odj 19 10 12
Ordre du Jour - 8 OJ 20 10 2006
Ordre du Jour - 10 OJ 19 12 2008
Document publié le Vendredi 19 décembre 2008 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 10 OJ 19 12 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Investissement et développement économique,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 19 DECEMBRE 2008 à 18 H 00
Commission Finances, Transferts intercommunaux, Ressources Humaines : réunie le 09/12/08 Commissions Sport, Développement Sportif : réunie le 27/11/08
Commission Culture, Animation de la ville, Vie associative: réunie le 26/11/08 Commission Travaux - Nouvelles Technologies, Démocratie participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable: réunie le 02/12/2008
Commission Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance : réunie le 05/12/2008
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
MOTION
FINANCES
1 – Débat d’Orientation Budgétaire 2009
2 – Tarifs 2009 de l’eau et de l’assainissement
3 – Budget Principal 2008 : décision modificative n° 4
4 - Budget Eau 2008 : décision modificative n°2
5 – Budget Assainissement 2008 : décision modificative n° 3
6 – Amortissement des subventions d’équipements
7 – Régularisation de la dette sur le budget principal
8 – Budget Eau 2008 : emprunt d’équilibre
9 – Admission en non valeur
10 – Centre Communal d’Action Sociale : abrogation de la mise à disposition d’agents
11 – Centre Communal d’Action Sociale : abrogation de la convention de prestations de services
RESSOURCES HUMAINES
12 – Mutualisation des personnels et moyens matériels : avenant n°5 à la convention de mise à disposition de certains services municipaux auprès de Riom Communauté
13 – Tableau des effectifs 2008 : créations et suppressions de postes
14 – Tableau des effectifs 2008 : création de poste d’un emploi fonctionnel
15 – Régime indemnitaire des agents de la Commune
16 – Organisation des astreintes
17 – Chèques déjeuners : revalorisation 2009 et 2010
AMENAGEMENT URBAIN – ETUDES – DEVELOPPEMENT DURABLE
18 – Campagne de ravalement obligatoire des façades :avenant n°5 avec le PACT pour la mission d’animation et de suivi
19 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façades : avenant n°8 avec le PACT du Puy-de- Dôme pour la mission d’information et de conseil à l’amélioration de l’habitat privé
20 – Rue Amable Faucon – Déclassement et vente
21 – Impasse Malouet – Déclassement et vente
22 – Boulevard Etienne Clémentel : vente d’un terrain
23 – Lycée du Bâtiment : rétrocession de la parcelle CK 267 par Riom Communauté
24 – Lycée du Bâtiment : rétrocession de la parcelle CL n°62 à Riom Communauté
25 – Protocole d’accord en faveur de l’efficacité énergétique et convention d’application du protocole avec EDF …/… MARCHES –TRAVAUX
26 – Voirie et Réseaux divers : groupement de commandes avec Riom Communauté pour la passation d’un marché à bons de commande d’entretien et de grosses réparations : attribution du marché
27 – Assainissement rue Amable Faucon, avenue de la Libération, rue Chapsal, RN9 : attribution du marché de travaux
28 – Ecole d’Arts Plastiques - aménagement : avenant au lot n°3
29 – Achat de denrées alimentaires : passation de marché
30 – Participation 2009 pour raccordement au réseau public d’eaux usées
CULTURE
31 – Saison estivale « Eclats de Fête 2009 » : demandes de subventions
32 – Saison estivale « Eclats de Fête 2009 » : tarifs
33 – Partenariat avec la Commune de Ménétrol – Spectacle scolaire : convention
34 – Partenariat avec le CE Michelin : convention
35 – Ecole d’arts plastiques : prêt d’une salle à une association pour l’organisation d’un stage
36 – Fonds d’Initiatives Culturelles
SPORTS
37 – Fonds d’Initiatives Sportives : annulation de subvention
38 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
39 – Contrat Enfance Jeunesse : avenant au contrat 2007/2010
40 – Services d’accueil de la petite enfance (crèches et halte-garderie) : modification du règlement intérieur
41 – Ecole Itinérante : protocole d’accord avec l’association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme (PEP 63)
42 – Restauration scolaire : participation de la Commune de Bussières et Pruns
ADMINISTRATION GENERALE
43 – Dématérialisation des procédures – Télé-transmission des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec le Préfet du Puy-de-Dôme
44 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication des rapports d’activités 2007
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.