Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM05052023 001
Déliberation - CM05052023 008
Déliberation - CM05052023 018
Déliberation - CM05052023 051
Déliberation - CM05052023 022
Déliberation - CM05052023 026
Déliberation - CM05052023 047
Déliberation - CM05052023 048
Déliberation - CM05052023 014
Déliberation - CM05052023 028
Déliberation - CM05052023 019
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM05052023 019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Démocratie,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 5 MAI 2023 À 16 H 00
---------------------------------------------------
Rapport N° 19
RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION D'INTERVENANTS-CONFÉRENCIERS VACATAIRES DANS LE CADRE DES CONFÉRENCES-DÉBATS
---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le cinq mai, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 avril 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Magali GALLAIS, Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Odile VIGNAL pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Sylviane TARDIEU pouvoir à Pierre MIQUEL, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
---------------------------------
Arrivée de Jean-Pierre BRENAS avant le vote de la question n°1.
Arrivée de Fatima CHENNOUF-TERRASSE pendant le diaporama de la question n°2. Arrivées de Fatima BISMIR (fin du pouvoir à Stanislas RENIÉ) et Lucie MIZOULE (fin du pouvoir à Samir EL BAKKALI) avant le vote de la question n°2.
Marianne MAXIMI demande une suspension de séance après le vote de la question n°2, que M. le Maire accorde. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance.
Départs de Diego LANDIVAR (pouvoir à Marianne MAXIMI) et Stanislas RENIÉ (pouvoir à Eric FAIDY) pendant la présentation de la question n°6.
Départ de Cécile AUDET (pouvoir à Jérôme AUSLENDER) avant le vote de la question n°7. Les élus des groupes Ensemble Citoyens ! - Ville de Clermont-Ferrand et Avenir Républicain quittent la séance après le vote de la question n°46.
---------------------------------
CM05052023_019
1/3 ---------------------------------------------------
Rapport N° 19
RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION D'INTERVENANTS-CONFÉRENCIERS VACATAIRES DANS LE CADRE DES CONFÉRENCES-DÉBATS
----------------------------------------------------
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la Fonction publique ;
Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour application de l’article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant disposition statutaires relatives à la Fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la Fonction publique territoriale.
Depuis plusieurs années, le centre de documentation et le service Formation et développement professionnel de la Ville de Clermont-Ferrand organisent des conférences-débats.
Ces conférences répondent à plusieurs objectifs :
• Renforcer l’offre documentaire, la veille documentaire stratégique et prospective, • Proposer un espace de réflexion ouvert, sur des sujets qui traversent la collectivité et les enjeux de transition du territoire,
• Favoriser les échanges entre agents, services, collectivités et administrations, • Permettre des échanges et des débats avec des chercheurs, auteurs et des acteurs du terrain, • Aborder les questions sous l’angle théorique et pratique lorsque cela est possible, • Participer à la formation continue des agents.
Dans le cadre de ces conférences-débats, il convient donc d’autoriser le recrutement et de fixer la rémunération sous la forme d’une vacation.
Considérant la nécessité de pouvoir recruter des personnels vacataires pour les conférences-débats et de prévoir une rémunération attachée à l’acte ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- De fixer la rémunération brute de la vacation pour les conférenciers intervenant dans le cadre des conférences-débats à 450 euros brut.
CM05052023_019
2/3 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
CM05052023_019
3/3