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Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil Municipal du 3122025rajout
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour du Conseil Municipal du 3122025rajout)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
= REPUBLIQUE FRANCAISE CONTPOW.
MAIRIE DE MONTPON-MENESTEROL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie
MERCREDI 3 DECEMBRE 2025 A 18H00
Affiché le 28 novembre 2025
ORDRE DU JOUR
POINTS DEJA AFFICHES LE 26 NOVEMBRE 2025
e Subvention exceptionnelle — Les Com Art du Territoire
e Appel à projets FEDER - Candidature du projet ZAC de l’Ormière
e _Budgets annexes — Versement des subventions d’équilibre 2025
e Budget Principal - Décision modificative N° 5 — Ecritures d'amortissement
e Budget Principal - Décision modificative N° 6 — Régularisation écritures comptables Opération
Aménagement Zac de l’Ormière
e Budget ZAC de L’Ormière - Décision modificative N° 2 - Marché Aménagement
e Ouverture de crédits 2026 - Budget principal
e Ouverture de crédits 2026 - Budget Assainissement
e Fonds de concours de la Commune de Montpon-Ménestérol à la Communauté de Communes Isle Double
Landais - Construction d’une piscine intercommunale
e Budget principal - Décision modificative N° 7 — Versement Fonds de concours à la CCIDL pour la
construction d’une piscine intercommunale
e Budget principal - Décision modificative N° 8 — Restitution trop perçu taxe d'aménagement
e Opérations d'aménagement de l’avenue de la Libération Validation du plan de financement prévisionnel
et demande de subventions auprès des financeurs potentiels
e Transport Scolaire — Participation au coût des transports
e Cession d’un chemin rural au Centre Hospitalier de Vauclaire
e Signature de l’avenant n°1 de la convention ORT -— Petite Ville de Demain de MONTPON-MENESTEROL
e Service public d’assainissement collectif — Redevance performance des systèmes d’assainissement
collectif pour l’année 2026
e Distribution de pièges contre le frelon asiatique — Reconduction du dispositif
e Convention relative à l’accueil d’un bénévole au sein du service espaces verts
e Convention de passage avec ENEDIS d’une ligne électrique souterraine et ses accessoires — 5 Rue Thiers :
e Convention ATD - ATMO pour l’accompagnement à l’obtention de subventions dans le cadre de la désimperméabilisation et de la végétalisation, notamment auprès de l’ Agence de l’Eau Adour Garonne
e Création de poste - Rédacteur
e Convention de mutualisation Commune/CCAS du référent handicap
e Convention Bourse Culture Jeune - Reconduction 2026
e Convention de partenariat EHPAD Clos St-Roch
Questions écrites
EN COMPLEMENT
e Modernisation de l’éclairage public SDE24 — Validation du Plan de Financement prévisionnel 2026 et
demande de subventions auprès des financeurs potentiels