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Déliberation - 2025 11 13 liste DCM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Château-Thébaud.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 13 liste DCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2025 page n° 1/1
Commune de Château-Thébaud
Département de Loire-Atlantique
Nombre de membres dont le conseil municipal doit être
composé : 23
Nombre de conseillers en exercice : 22
Nombre de conseillers qui assistaient à la séance : 19
Quorum : 12
CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAU-THEBAUD
SEANCE DU
JEUDI 13 NOVEMBRE
2025
Le sept novembre deux mille vingt-cinq le Conseil
Municipal a été convoqué pour se réunir à la Mairie en
session ordinaire le treize novembre deux mille vingt-cinq
sous la présidence de Monsieur Alain BLAISE, Maire,
Étaient présents :
M. BLAISE Alain
M. BOUSSONNIERE Jean-Michel
Mme LECORNET Valérie
M. TOUZEAU Nicolas
Mme HERMON Viviane
M. COCHIN Thierry
M. GOURAUD Patrick
M. PRUD’HOMME Christophe
Mme LEHUCHER Laurence
M. MATHE Christophe
M. ROBIN Denis
Mme ELINEAU Nathalie
Mme DEGOSSE Lysiane
Mme AUGER Edwige
Mme LEMAITRE Séverine
Mme MAISDON Sophie
M. DROUARD Pascal
Mme MOREAU Francine
M. MORISSEAU Thomas
Absents :
Mme DELPORTE Karine qui a remis un pouvoir à M. GOURAUD Patrick Mme BRILLOUET Corinne qui a remis un pouvoir à Mme AUGER Edwige M. LANDREAU Guillaume
Secrétaire : Mme LEMAITRE Séverine
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Publiée le 19 novembre 2025
Numéro Objet Décision Vote
2025 11 13
DCM ext1
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement collectif
Prend
acte
2025 11 13
DCM ext2
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement non collectif
Prend
acte
2025 11 13
DCM ext3
Clisson Sèvre et Maine Agglo - Présentation du rapport
annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public
d’eau potable
Prend
acte
2025 11 13
DCM ext4
Protection sociale complémentaire du personnel –
Convention de participation pour la couverture du
risque Santé.
Approuvé Unanimité
2025 11 13
DCM ext5
Convention de contrôle et d’entretien du site naturel
d’escalade de Château-Thébaud avec la FFME
(Fédération Française de la Montagne et de l’escalade)
Approuvé Unanimité
2025 11 13
DCM ext6
Convention d’acquisition d’un vélo électrique avec le
Conseil Départemental. Approuvé Unanimité
2025 11 13
DCM ext7
Foncier : acquisitions de terrains - chemin de la Butterie
Approuvé Unanimité
2025 11 13
DCM ext8
Participation des communes au marché académique de
l’Espace Numérique de Travail e-primo Approuvé Unanimité