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Arrêté - 25.33 C Intemperie du 24 juin 2025 34 rue saint gi
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Déliberation - 23 04 FETES 2023 TARIFS JOURNEE TAURINE
Déliberation - 23 05 FETES 2023 JOURNEE TAURINE GRATUITE
Déliberation - 24 34 Journees du Livre
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 24 34 Journees du Livre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN Puis te:
8 avril 2024
H
ARRONDISSEMENT
DE
PAU |
1b : 054-216404301-20240402-24DEL34-DE
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
2 AVRIL
2024
ARRET
Présents:
M.
HANON,
maire-président,
M.
GROUSSET,
Mme
LEMBEZAT,
MM.
DESPLAT,
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-GOMEZ,
M.
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
M.
ARENAS,
Mme
FOURQUET,
M.
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
WLS,
VIVES,
Mme
BOUBARNE,
M.
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
MUSEL,
MM.
CONEJERO,
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
: Mmes
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
BOUNINE),
LAMAZERE
(pouvoir
à
M.
GROUSSET),
DOMBLIDES
(pouvoir
à
M.
MELIANDE)
Secrétaire
de
séance
: Mme
LEMBEZAT
24
-
34
-
JOURNÉES
DU
LIVRE
2024
:
ADOPTION
DES
TARIFS
DE
PARTICIPATION
ET
DU
RÈGLEMENT
DE
LA
MANIFESTATION
Rapport
présenté
par
Madame
DE
MORO,
maire-adjoint
:
Les
Journées
du
Livre
ont
été
organisées
pendant
plus
de
25
ans
par
l'association
Orthez
Animations.
L'association
ayant
cessé
définitivement
son
activité
à
la
fin
de
l’année
2022,
la
Ville
d'Orthez/Sainte-
Suzanne
fait
le
choix
d'intégrer
à
sa
programmation
culturelle,
depuis
2023,
cette
manifestation
pleinement
ancrée
dans
le
paysage
culturel
local.
La
prochaine
édition
aura
lieu
les
12
et
13
octobre
2024.
La
participation
est
soumise
au
règlement
d’un
droit
de
place
pour
la
location
de
l'emplacement.
Le
tarif
est
unique
pour
les
libraires
et éditeurs
ainsi
que
tous
auteurs
vendant
à
leur
compte
s'établit
à 35
€
par
table
de
2,20
m.
Les
associations
et
organismes
qui
ne
font
pas
de
vente
peuvent
disposer
d'une
table
gratuite
sur
demande
écrite. Pour
les
associations
et
organismes
bénéficiant
de
la
gratuité
sur
la
première
table,
le coût
de
chaque
table
supplémentaire
est
de
35
€.
Pour
toute
participation,
un
chèque
de
caution
établi
à
l'ordre
du
TRÉSOR
PUBLIC
d'un
montant
de
25
€
doit
être
envoyé
à
la
Mairie
en
même
temps
que
l'inscription.
Ce
chèque
de
caution
sera
rendu
à
la
fin
de
la
manifestation
(si
les
lieux
et
matériels
sont
remis
en
état
identique).
Le
règlement
de
la
participation
se
fera
au
moment
de
la
manifestation
par
chèque
à
l'ordre
du
TR
ÉSOR
PUBLIC,
à
l'exclusion
de
tout
autre
mode
de
paiement
(sauf
pour
les
collectivités
publiques
qui
peuvent
régler
par
mandat
administratif)
correspondant
à la
location
des
tables
constituant
le stand.
Considérant
la
nécessité
de
formaliser
les
règles
de
participation
à
la
manifestation,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
règlement
des
Journées
du
Livre
d’Orthez,
tel
qu'il
est
rédigé
dans
le
document
joint.
Ainsi
fait
et délibéré
à
ORTHEZ,
le
2 avril
2024
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON
Publiée
le