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Déliberation - N 91 ADMINISTRATION GENERALE Conference nationale permanente du tourisme urbain Designation d un representant de la commune
Document publié le Jeudi 21 juillet 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 91 ADMINISTRATION GENERALE Conference nationale permanente du tourisme urbain Designation d un representant de la commune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N° 91
Séance du 21 juillet 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 15 juillet 2016, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mmes Bisauta, Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, adjoints ; Mme Juzan, MM. Esmieu, Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil-Inchauspé, Laiguillon, Mmes Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Soroste à Mme Durruty ; Mme Martin-Dolhagaray à M. Ugalde ; M. Aguerre à Mme Bisauta, Mme Langlois à M. Esmieu ; Mme Taieb à Mme Castel ; Mme Candillier à M. Arcouet ; Mme Destin à Mme Bensoussan ; M. Artiaga à M. Etcheto.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. le Maire présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Conférence nationale permanente du tourisme urbain – Désignation d’un représentant de la commune.
La Ville étant adhérente de la Conférence nationale permanente du tourisme urbain, le conseil municipal a procédé, par délibération du 30 avril 2014, à la désignation des quatre représentants de la commune auprès de cette association.
La nouvelle composition du conseil municipal nécessite de pourvoir un poste devenu vacant.
Avec l’accord de l’assemblée conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales, il est procédé à un vote à main levée. 2
Monsieur Philippe Daubisse est ainsi désigné pour représenter la commune auprès de la Conférence nationale permanente du tourisme urbain, les autres postes étant toujours détenus par Madame Sophie Castel et Messieurs Henri Lauqué et Serge Cazaban.
Adopté à la majorité.
Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas ne prennent pas part au vote.
M. Iriart, Mme Wagner s’abstiennent.
Ont signé au registre les membres présents.