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Arrêté - 2023112 jdk concept 443 chemin des longchamps 20 21.03.2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023112 jdk concept 443 chemin des longchamps 20 21.03.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
HONFLEUR ARRETE N°2023-112
SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Chemin des Longchamps N°443
JDK CONCEPT
Du 20 au 21 Mars 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5, L2213-1 à L2213-6, VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur
le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L 411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU l’Arrêté n°2021-508 en date du 12 Octobre 2021, autorisant la circulation des véhicules de plus de 3,5 Tonnes,
VU la demande de la Société JDK CONCEPT - 1003 Route d’Asnières — 14580 Moyaux afin de
déposer une mini-pelle au chemin des Longchamps au n°443 et de pouvoir circuler avec un véhicule de plus de 3,5 Tonnes dans les limites de la Commune de Honfleur, le Lundi 20 et le
Mardi 21 Mars 2023, entre 8h00 et 17h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : La société JDK CONCEPT est autorisée à circuler dans les limites de la
Commune de Honfleur, avec un véhicule de plus de 3,5 Tonnes, dans le cadre de la dépose
d’une mini-pelle au Chemin des Longchamps au n°443, le LUNDI 20 et le MARDI 21 MARS 2023, entre 8h00 et 17h00.
ARTICLE 2 : Toutes manœuvres des poids-lourds se feront sous l’entière responsabilité du
demandeur et du conducteur.
ARTICLE 3 : La circulation et le stationnement au chemin des Longchamps seront donc perturbés aux dates et horaires cités dans l’article 1 afin que la Société intervenante puisse effectuer l’opération.
ARTICLE 4 : La vitesse de circulation des véhicules pendant l’intervention sera limitée à 20
km/h.
ARTICLE 5 : Des barrières et des panneaux réglementaires avec affichage du présent Arrêté, seront mis en place par la Société intervenante pendant la durée de l’opération.
ARTICLE 6 : L’accès aux Service de Secours et de Police devra être maintenu par la Société
intervenante pendant la durée de l’intervention.
ARTICLE 7 : La Société devra faire une demande auprès de la Mairie de La Rivière Saint
Sauveur afin de pouvoir traverser cette commune.
ARTICLE 8 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 9 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Messieurs les Responsables des Services Techniques Municipaux et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 16 Mars 2023
Pour le Maire et par délégation,
L’Adijoint à la Circulation, Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
& 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr