Déliberation - 016.Compte Rendu cm 27 10 2021

Documents similaires

Déliberation - 015.COMPTE RENDU CM 14 10 2021

Déliberation - 014.COMPTE RENDU CM 30 09 2021

Déliberation - 017.COMPTE RENDU CM 24 11 2021

Déliberation - 010.COMPTE RENDU CM 17 03 2021

Déliberation - 013.COMPTE RENDU CM 25 08 2021

Déliberation - 012.COMPTE RENDU CM 16 06 2021

Déliberation - 009.COMPTE RENDU CM 24 02 2021

Déliberation - 006.COMPTE RENDU CM 09 10 2020

Compte-Rendu - CM 27 10 2021 COMPTE RENDU

Déliberation - 011.COMPTE RENDU CM 12 05 2021

Déliberation - 016.Compte Rendu cm 27 10 2021 Document publié le Mercredi 27 octobre 2021 par la commune de Chalandray. Lien du pdf (Déliberation - 016.Compte Rendu cm 27 10 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement, 1

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2021

Le 27 octobre 2021 à 19h30, le Conseil Municipal de la commune de CHALANDRAY dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie

Membres en exercice : 15

Votants : 15

Date de convocation : 20 octobre 2021

Étaient présents : BOURREAU Valentin, BLANCHARD Jean-Noël, BRAULT Sylvie, BRIFFAUD Françoise, MARTIN Dominique, MERCERON Bertrand (arrivé à la délibération 2021-46), MIMAULT Bernard, MOREAU Johann, PELTIER Nathalie, PIAUMIER PINEAU Pascale, PONTOIZEAU Carine, REAU Philippe, VIAUD Colette.

Étaient absents et représentés : LUSSEAU Jeanine (pouvoir à PELTIER Nathalie), QUINTARD Mélanie (pouvoir à PIAUMIER PINEAU Pascale)

Étaient absents excusés :

La séance est ouverte à 19h34.

Le quorum étant atteint le Conseil Municipal peut valablement délibérer 12 présents à l’ouverture de la séance.

M BLANCHARD Jean-Noël a été désignée maître du temps

Mme PIAUMIER PINEAU Pascale a été désignée secrétaire de séance.

M MERCERON Bertrand est arrivé à 19h50

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre

Les membres du conseil ont reçu par voie dématérialisée le procès-verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2021.

Le Maire demande qu’il soit validé ou annoté.

Le registre est proposé à la signature.

Le compte-rendu est adopté à l’unanimité

Administration générale :

Délégation n° 8 : Délivrance de concessions

Délibération 2021-43 Intercommunalité : Rapport d’activités de l’année 2020 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2224-17-1, L.5211-6, L.5211-9, L.5211-39 et les articles D.2224-1 et suivants de ce code ;

Vu la délibération n° 2021-09-23-135 du 23 septembre 2021 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou prenant acte du rapport d’activités 2020 de la Communauté de Communes ;

Vu le courrier de Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou en date du 4 octobre 2021 relatif au rapport annuel 2020 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Considérant les dispositions de l’article L.5211-39 susvisé indiquant que « Le Président de l’établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au Maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’établissement, accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au conseil municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus. Le Président de l'établissement public de coopération intercommunale peut être entendu, à sa demande, par le conseil municipal de chaque commune membre ou à la demande de ce dernier. Les représentants de la commune rendent compte au moins deux fois par an au conseil municipal de l’activité de l’établissement public de coopération intercommunale. » ;

Considérant les dispositions de l’article L.2224-17-1 susvisé précisant que « […] le Président de l’établissement public de coopération intercommunale présente […] à l’assemblée délibérante un2

rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets, destiné notamment à l’information des usagers. » ;

Considérant les dispositions de l’article D.2224-2 précisant que « Lorsque la compétence en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés a été transférée à un établissement public de coopération intercommunale, le contenu du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets est intégré dans le rapport prévu à l’article L.5211-39. Son contenu présente le coût total du service public de prévention et de gestion des déchets et ses différentes composantes en utilisant les indicateurs mentionnés à l’annexe XIII » ;

Considérant que l’avis du Conseil Municipal et les rapports annuels doivent être mis à la disposition du public au siège de l’établissement public de coopération intercommunale et, dès sa transmission, dans les mairies des communes membres ;

Ayant entendu l’exposé de Madame le Maire.

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE 11 VOIX POUR, 0 VOIX CONTRE ET 3 ABSTENTION(S) :

Article 1er : au vu du rapport retraçant l’activité de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au cours de l’année 2020, rapport intégrant le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et comportant en annexe les comptes administratifs 2020 dudit EPCI, prend acte dudit rapport, annexé à la présente délibération.

Article 2 : autorise Madame le Maire à adresser la présente délibération à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou, ainsi qu’à Madame la Préfète de la Vienne.

Article 3 : autorise Madame le Maire ou l’adjoint délégué à signer tous les documents se rapportant à cette décision.

Délibération 2021-44 Intercommunalité : Approbation du rapport de la CLECT

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-9 et L.5211-5 de ce code ;

Vu le Code Général des Impôts et notamment l’article 1609 nonies C-IV et nonies C-V de ce code ;

Vu l’arrêté préfectoral n° 2016-D2/B1-040 du 6 décembre 2016 portant création d’une nouvelle Communauté de Communes issue de la fusion des Communautés de Communes du Mirebalais, du Neuvillois et du Vouglaisien à compter du 1er janvier 2017 ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2020-07-30-124, en date du 30 juillet 2020, portant création de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;

Vu le rapport de la CLECT en date du 6 juillet 2021 ;

Considérant qu’au sein des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) soumis, sur option, au régime fiscal de la fiscalité professionnelle unique, la CLECT a pour unique mission l’évaluation du montant de la totalité de la charge financière correspondant aux compétences transférées à l’EPCI ou aux compétences restituées aux Communes ;

Considérant que l’évaluation de la charge financière des compétences transférées à la Communauté de Communes du Haut-Poitou ou celle des compétences restituées aux Communes permet de déterminer le montant de l’attribution de compensation ;3

Considérant que la CLECT a élaboré, le 6 juillet 2021, le rapport présentant les méthodes de calcul et les éléments financiers des transferts de charges et de ressources entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et ses Communes membres ;

Considérant que la Commune de CHALANDRAY est membre de la Communauté de Communes du Haut-Poitou, et qu’à ce titre, elle doit se prononcer sur le rapport susvisé ;

Ayant entendu l’exposé de Madame le Maire ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE A 12 VOIX POUR, 0 VOIX CONTRE ET 2 ABSTENTION(S) :

Article 1er : approuve le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 6 juillet 2021, annexé à la présente délibération, présentant les méthodes de calcul et les éléments financiers des transferts et des restitutions de charges entre la Communauté de Communes du Haut- Poitou et ses Communes membres.

Article 2 : Madame le Maire est chargée de transmettre la présente délibération à Madame la Préfète de la Vienne ainsi qu’à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou.

Délibération 2021-45 Procédure de révision dite « libre » des attributions de compensation pour la compétence « capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts »

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-9 et L.5211-5 de ce code ;

Vu le Code Général des Impôts et notamment l’article 1609 nonies C-IV et nonies C-V de ce code ;

Vu l’arrêté préfectoral n° 2016-D2/B1-040 du 6 décembre 2016 portant création d’une nouvelle Communauté de Communes issue de la fusion des Communautés de Communes du Mirebalais, du Neuvillois et du Vouglaisien à compter du 1er janvier 2017 ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Haut-Poitou ;

Vu les délibérations du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2017-03-30-111 en date du 30 mars 2017, n° 2017-04-12-183 en date du 12 avril 2017, n° 2017-06- 20-299 en date du 20 juin 2017, n° 2017-12-18-340 en date du 18 décembre 2017, n° 2018-12-11-252 en date du 11 décembre 2018, n° 2019-12-10-186 en date du 10 décembre 2019 et n° 2020-12-10-225 en date du 10 décembre 2020 fixant les montants des attributions de compensation versées aux Communes ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2020-07-30-124 en date du 30 juillet 2020 portant création de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Haut-Poitou n° 2021-09-23-140 en date du 23 septembre 2021 adoptant la procédure de révision dite « libre » des attributions de compensation (compétence « Capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts ») ;

Vu le rapport de la CLECT en date du 6 juillet 2021 ;

Considérant qu’au sein des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) soumis, sur option, au régime fiscal de la fiscalité professionnelle unique, la CLECT a pour unique mission l’évaluation du montant de la totalité de la charge financière correspondant aux compétences transférées à l’EPCI ;

Considérant que l’évaluation de la charge financière des compétences et des ressources transférées à la Communauté de Communes du Haut-Poitou permet de déterminer le montant de l’attribution de compensation à verser par l’EPCI à chaque commune membre ;4

Considérant les dispositions susvisées de l’article 1609 nonies C-V-1°bis susvisé : « Le montant de l’attribution de compensation et les conditions de sa révision peuvent être fixés librement par délibérations concordantes du conseil communautaire, statuant à la majorité des deux tiers, et des conseils municipaux des communes membres intéressées, en tenant compte du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges » ;

Considérant que la CLECT a élaboré, lors de sa réunion du 6 juillet 2021, le rapport présentant les méthodes de calcul et les éléments financiers des transferts de charges et de ressources entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et ses Communes membres ; Que ledit rapport doit être approuvé par délibérations concordantes des conseils municipaux des communes membres de l’EPCI statuant à la majorité qualifiée prévue à l’article L.5211-5 susvisé (deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de l’EPCI ou la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population) ;

Considérant que, s’agissant du transfert de la compétence facultative « Capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts », la CLECT, dans son rapport, propose : - de déroger à la méthode d’évaluation des charges transférées de droit commun, - de retenir une autre méthode d’évaluation fixant un montant de charges correspondant au montant du marché conclu avec la SACPA ;

Considérant que, pour être mise en œuvre, la révision dite « libre » des attributions de compensation doit être adoptée par délibérations concordantes du Conseil Communautaire, statuant à la majorité des deux tiers, et des Conseils Municipaux des communes membres intéressées, en tenant compte du rapport de la CLECT ;

Considérant que le Conseil Communautaire lors de sa séance du 23 septembre 2021 a approuvé la méthode de révision dite « libre » des attributions de compensation pour la compétence « Capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts » ;

Considérant que la Commune de CHALANDRAY est une commune membre « intéressée » par une révision du montant de son attribution de compensation pour la compétence « Capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts » ;

Qu’à ce titre, elle doit se prononcer sur la mise en œuvre de la procédure de révision dite « libre » des attributions de compensation ;

Ayant entendu l'exposé de Madame le Maire ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE A 14 VOIX POUR.

Article 1er : au vu du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 6 juillet 2021, approuve la méthode de révision dite « libre » de son attribution de compensation pour la compétence « Capture et gestion des animaux errants et enlèvement des animaux morts ».

Article 2 : approuve le montant de l’attribution de compensation qui lui est proposé par la Communauté de Communes du Haut-Poitou, à savoir 49 564.55 € au titre de l’année 2021.

Article 3 : Madame le Maire est chargée de transmettre la présente délibération à Madame la Préfète de la Vienne ainsi qu’à Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Haut-Poitou.5

Arrivé de MERCERON Bertrand à 19h50

2021-46 Convention de mécénat concernant la mise en valeur de notre patrimoine (pose et dépose décorations Noël)

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que la Société Sorégies apporte chaque année son soutien matériel à la commune de Chalandray pour la pose et la dépose des illuminations de Noël.

Conformément aux dispositions de la loi du 1er août 2003 n°2003-709 relative au mécénat, SOREGIES apportera son soutien matériel.

SOREGIES peut ainsi bénéficier d’une déduction fiscale sur impôt des sociétés, égale à 60% du montant de la valeur des moyens mobilisés et du matériel mis à disposition au titre de ses interventions, et participe ainsi à la bonne gestion des entreprises du groupe ENERGIES VIENNE. Le contrat est conclu pour une durée d’un an.

Madame le Maire propose de renouveler la convention de mécénat et valorisation du contrat pour l’année 2021.

Le Maire demande au Conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de : ➢ Approuver l’avenant à la convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine entre SOREGIES et la commune de Chalandray,

➢ Autoriser Madame le Maire à signer la convention,

➢ Donner tout pouvoir au Maire pour l’application de la présente délibération

Débat : Les décorations de Noël seront posées le 8 décembre et la dépose le 20 janvier. Les élus ont posé la date du 12 novembre pour l’inventaire des décorations existantes.

2021-47 Achat épareuse

Le Maire informe le conseil municipal d’un projet d’acquisition d’une épareuse. Cet outil serait mis à disposition des agents pour les travaux sur la commune. Des devis sont en cours d’élaboration. Le maire demande au conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de : ➢ D’approuver le projet d’acquisition d’une épareuse ;

➢ De lui donner tous pouvoirs pour négocier au meilleur prix cet achat et pour signer toutes pièces nécessaires à cette décision.

➢ Donner tout pouvoir au Maire pour l’application de la présente délibération

Débat : Cet achat est évoqué suite au devis de réparation reçu. La commune a reçu 3 devis.

2021-48 Achat Pelle rétro

Le Maire informe le conseil municipal d’un projet d’acquisition d’une pelle rétro. Cet outil serait mis à disposition des agents pour les travaux sur la commune. Des devis sont en cours d’élaboration. Le maire demande au conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, à l’unanimité avec une abstention, le Conseil Municipal décide de : ➢ Désapprouver le projet d’acquisition d’une pelle rétro ;

➢ D’approuver le projet d’acquisition d’une Mini-pelle de 2T5 ;

➢ De lui donner tous pouvoirs pour négocier au meilleur prix cet achat et pour signer toutes pièces nécessaires à cette décision.

➢Donner tout pouvoir au Maire pour l’application de la présente délibération.

Débat : La commune a reçu 3 devis.6

2021-49 Vente du tracteur John Deere

Le Maire propose la vente du véhicule Tracteur John Deere.

Le Maire demande au conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, 7 pour, 6 contre et 2 abstentions, le Conseil Municipal décide de : ➢ Vendre le tracteur au prix de 6 000 €

➢ Donner tout pouvoir au Maire pour toutes les décisions relatives et nécessaires au projet et à cette décision.

2021-50 Tarif repas octobre rose

La commune organise une randonnée avec repas à l’arrivée dans le cadre de la manifestation OCTOBRE ROSE

Le Maire propose au conseil :

• Le prix du repas adulte est proposé à 12 €

Le Maire demande au Conseil d’en délibérer.

Après discussions et délibération, à l’unanimité le Conseil Municipal décide de: ➢ Approuver ces tarifs

➢ Donner tout pouvoir au Maire pour l’application de la présente délibération.

Questions diverses :

Remerciements

Information gendarmerie

Information voirie La Pignonnière

Réunion d’adjoints élargie au conseil : le 2 décembre à 19h30

Banquet communal le 5 décembre

Le site internet

Avancement du projet « biodiversité »

Réunion Plui

Commission Voirie le 15 novembre à 20h00

Réunion publique le 30 novembre

Clôture de la séance : 21h50