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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - BP2026 BUDGET ARCHEOLOGIE)
Thèmes du document : Démocratie, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
AVERTISSEMENT :
Pour des raisons techniques, la colonne "VOTE" est renseignée.
Bien entendu, il ne s'agit que d'un projet élaboré avant vote. A Bourges, le 05/01/2026
A Bourges, le 13/01/2026
et de la publication le 13/01/2026
Certifiée exécutoire par le Présidente, compte tenu de la transmission en préfecture, le 13/01/2026,
______________________________________________________________________________ A Bourges, le 05/01/2026
Délibérée par l’assemblée délibérante du Conseil Communautaire, réunie en session ordinaire
Nombre de membres en exercice : 70
Date de convocation : 22/12/2025
Absentions : 0
Contre : 0
Pour : 62
VOTES :
Nombre de suffrage exprimés : 62
Nombre de membres présents : 51
Présentée par le Vice-Président, Monsieur Richard BOUDET Budget archéologie