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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D22 Equipements culturels EMD Convention CHAM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D22 Equipements culturels EMD Convention CHAM)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Culture et patrimoine,
(73-200068007-20250925-2025 09
ZE KE
Et
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Accusé
certifié
exécutoire
TT
re
Tr
IVS à raéRéception
par
le préfet : 30/09/2025
7
=
pe
“Publication
: 30/09/2025
Jeudi
25
septembre
2
‘ UNE
AGGL
Aibersue,
Allons,
Begafert, Sonvlers,
Césarth
nb,
ur
à
votre
service
Lo Séthie,
La Giettoz,
Marthog,
Afercur,
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
cantart@arlucere
fr
nan
arlucara
fr GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’'ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tal
NA
7A
IN
AR
AR
rantartMarlucara
fr
ananas
arlucors
fr Délégués
représentés
:
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
{Ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
=
Ti
NA
70
4n
10
10
ambre
ml maman
Le
_
a ulismmss:
Lu CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
rs
\iysère
Jeudi 25 septembre
2025
JUNE
AGGLO
à
votre
service
Objet
: Equipements
culturels
—
Ecole
Musique
et
Danse
—
Convention
triennale
relative
à
l’organisation
des
classes
à
horaires
aménagés
«
Musique-arts
du
spectacle
» (CHAM)
avec
le Collège
La
Combe
de
Savoie
— Années
scolaires
2025-2026/2026-2027/2027-2028
Rapporteur
: M.
le
Président
La
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
est
compétente
en
matière
de
gestion
de
l’Ecole
de
Musique
et
Danse
(EM&D).
Elle
dispose
à
ce
titre
de
moyens
humains,
matériels
et
financiers
pour
conduire
ou
soutenir
les
projets
d’Enseignements
Artistiques
et
Culturels
sur
le
territoire
intercommunal. La
Classe
à
Horaires
Aménagés
Musique
(CHAM)
du
Collège
La
Combe
de
Savoie
a
pour
objet
de
développer,
pour
les
élèves
inscrits,
à travers
un
cursus
de
quatre
années
scolaires,
la
pratique
de
la
musique
et
des
arts
du
spectacle
favorisant
ainsi
une
ouverture
culturelle
sur
ces
deux
domaines.
Le
dispositif
est
proposé
aux
collégiens
du
territoire
d’Arlysère.
Dans
un
souci
de
favoriser
l’accès
à
la
pratique
culturelle
et
à
l'enseignement
artistique
spécialisé,
la
CA
Arlysère
et
le
collège
se
donnent
pour
objectif
commun
de
favoriser
l’accès
à
la
CHAM
aux
élèves
issus
du
quartier
«
Politique
de
la
ville
» d’Albertville,
c'est-à-dire
des
trois
écoles
élémentaires
du
Réseau
d’Education
Prioritaire
(REP).
Le
projet
CHAM
est
inscrit
plus
largement
dans
une
politique
de
développement
culturel
de
l’Agglomération
qui
se
traduit
particulièrement
dans
le
domaine
de
l'éducation
artistique
et
culturelle
en
direction
de
la jeunesse.
Les
classes
CHAM
doivent
permettre
aux
élèves
de
suivre
une
scolarité
dans
les
conditions
les
plus
satisfaisantes
possibles
tout
en
développant
parallèlement
des
compétences
musicales,
tournées
vers
les
arts
de
la
scène,
particulièrement
affirmées.
Ces
classes
sont
constituées
autour
d'un
projet
pédagogique
équilibré
qui
respectera
la double
finalité.
Ainsi,
il
convient
d’autoriser
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
la
convention
avec
le
Collège
La
Combe
de
Savoie
qui
fixe
les
modalités
d'organisation
de
cette
classe
CHAM
et
les
engagements
de
chaque
partie.
Elle
est
établie
pour
les
années
scolaires
2025-2026/2026-
2027/2027-2028.
Le
projet
de
convention
est joint
en
annexe.
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
la
convention
relative
à
l’organisation
des
classes
à
horaires
aménagés
« Musique-arts
du
spectacle
»
avec
le
Collège
La
Combe
de Savoie
pour
les années
scolaires
2025-2026/2026-2027/2027-2028
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à
signer
tout
acte
afférent
à
ce
dossier.
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Pour
le Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération