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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D22 Equipements culturels EMD Tarifs 2025 2026
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 05 15 D22 Equipements culturels EMD Tarifs 2025 2026)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Loisirs,
Extrait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
“es
TE
rlysère
°
UNE
AGGLO
Aibertuile,
Alondsz
Becufert,
Bonion,
Césarc
vies,
Sy,
êr
mt,
Eaverts-éay,
flumet,
Ce
ü
vo
tre
service
Le déthie,
La Gilets,
Morts,
Mere
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
7
mai
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
15
mai
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
:
50
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°09
49
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibératiäncn$@e
réception
- Ministère de l'Intérieur
Nombre
de
membres
représentés
: 13
(073-200068997-20250515-2025_05_1
5_D22-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
20/05/2025)
Publication
: 20/05/2025
Délégués
titulaires
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BONVILLARD
Julien
BENARD
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
ARLYSÈRE
agglomération
-
L’Arpège
-
2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
-
ER
20109-
73
207
Albertville
cedex
Tai
AA
70
1n
A0
10
enmbnnb/mmlinnen
Le
snmanns
mohrenen
€GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTHION
Jean-Claude
LAVOINE
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
SAINT
PAUL
SUR
ISERE
Robin
RD
(jusqu’à
la
délibération
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
UGINE
Sophie
BIBAL
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTAILLEUR
Elisabeth
REY
Délégués
représentés
: 13
-
—
+
déric
E
Michel BATAILLER
ALBERTVILLE
one
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
DURAND
Jean-François
BRUGNON
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Lysiane
CHATEL
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Christelle
SEVESSAND
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Bérénice
LACOMBE
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedexJacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Josiane
CURT
je
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
D
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
BEAUFORT
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Simon
OUVRIER
BUFFET
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Mustapha
HADDOU
Emmanuel
HUGUET
VILLARD
SUR
DORON
Ayant
donné
pouvoir
à André
VAIRETTO
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedexDélibération
n°
22
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Ts 7
rlysère
Jeudi
15
mai
2025
‘UNE
AGGLO
_—
à
votre
service
‘
Objet:
Equipements
culturels
-
Ecole
Musique
et
Danse
—
Tarifs
de
l’année
scolaire
2025-2026 Rapporteur
: M.
le
Président
Il convient
d'arrêter
les tarifs
de
l’Ecole
Musique
&
Danse
(EM&D)
pour
l’année
scolaire
2025-2026.
;
Tarifs
de
l’enseignement
spécialisé
Les
tarifs
sont
calculés
selon
les
parcours
tels
que
définis
dans
le
règlement
des
études.
Le
parcours
complet
ouvre
la
possibilité
d’assister
à
un
ou
plusieurs
ateliers/orchestres
sans
surcoût.
Le
tarif
Arlysère
s'applique
aux
élèves
résidents
sur
l’une
des
39
Communes
de
l’Agglomération
d’Arlysère
ou
scolarisés
dans
l’un
des
établissements
du
territoire.
Les
quotients
sont
répartis
comme
suit
:
OF
Quotients
familiaux
2025/2026
QF1
inférieur
à 480
€
QF2
à partir
de
480
€ et
inférieur
à 590 €
QF3
à
partir
de
590
€ et
inférieur
à 702
€
QF4
à partir
de
702
€ et
inférieur
à
1 200
€
QF5
à partir
de
1 200
€ et
inférieur
à
1 500
€
QF
6
égal
ou
supérieur
à
1 500
€
Tarif
des
frais
d'inscription
Tarif
des
frais
d'inscription
: 28,07
€
Les
frais
d'inscriptions
sont
dus
pour
chaque
élève
inscrit
à
une
activité
relevant
du
règlement
des
études. Aucune
réduction/prorata
temporis
n'est
applicable
sur
ces
frais
(voir
règlement
intérieur).
- Possibilité
d’une
séance
d'essai.
Les
droits
d'inscription
sont
liés
à
l'inscription
et
demandés
lors
de
la facturation
de
la
1°°
échéance
quels
que
soient
le
ou
les
sites
d'enseignement
et
ne
sont
pas
remboursables
(sauf
inscription
dans
une
autre
école,
si
pas
de
cours
disponibles
à
l’'EM&D,
si
inscription
pas
confirmée
par
l’élève
par
écrit
suite
à
la séance
d’essai).
Tarif
des
cotisations
annuelles QF1
QF2
QF3
QF4
QF5
QF6
AOL
480
590
702
1200
1500
1500 et +
superieur Coefficient
0.35
0.50
0.60
0.80
0.87
1.
Les
tarifs
des
cotisations
sont
modulés
selon
les
coefficients
de
QF
ci-dessus.
Arlysère
agglomérationEnfants
Extérieurs
Étudiants
Parcours
Initiation
Danse Atelier
Parcours
complet
Orchestre
seul
Adultes
Extérieurs
Orchestre
seul
Atelier
Parcours
complet
Tarifs
spéciaux/réduits
Réductions
et
mentions
particulières
(voir
conditions
dans
le règlement
des
études)
:
- 10 %
2°"
instrument
- 20
%
cursus
musique
et
danse
(parcours
complet
musique+
danse)
- 50
%
sur
le parcours
complet
adulte
sous
réserve
de
participation
aux
orchestres
d'harmonie
du
territoire
- 50
%
sur
le parcours
complet
pour
un
cursus
CHAM
- 25
%
pour
le deuxième
membre
de
la famille
- 50
%
pour
le troisième
membre
et
plus
de
la famille
Le
cours
d' fétrunentt
est
assimiléà
un
parcours
complet
et ouvre
l'accès
à l'ensemble
des
cours
du
département
Formation
musicale
gratuitement.
La
pratique
d'ensemble
en
atelier
ou
en
orchestre
est
obligatoire
pour
un
parcours
complet.
Certains
ateliers
sont
soumis
à un
nombre
de
place
limité.
NB:
Dans
le
cas
où
plusieurs
membres
d’une
même
famille
fréquentent
l’École
Musique
&
Danse,
une
réduction
sera
accordée
en
prenant
en
compte
les
montants
des
frais
de
scolarité
de
chacun
des
inscrits
dans
un
ordre
décroissant:
-
celui
dont
le montant
des
frais
de
scolarité
est
le plus
élevé
paie
plein
tarif,
-
une
réduction
de
25
%
est
appliquée
à
celui
dont
les
frais
de
scolarité
interviennent
en
deuxième,
-
une
réduction
de
50
%
est
appliquée
au
troisième
inscrit
et suivants
selon
les
mêmes
modalités.
Locations
d’instrument
à
l’année
La
priorité
est
donnée
aux
enfants
et
aux
étudiants
en
fonction
du
quotient
familial
et
du
nombre
d'années
de
location
(priorité
à ceux
qui
demandent
une
location
pour
la
première
fois).
Des
instruments
restants
disponibles
peuvent
être
loués
à des
adultes.
En
cas
d'arrêt
de
la
location
en
cours
d'année,
fractionnement
du
tarif
possible
au
trimestre
uniquement
(voir
règlement
intérieur).
Arlysère
agglomérationLocation
d'instruments
Location
d'instrument
tarif
à
l'année
(facturation
au
trimestre)
Tarif
réduit
pour
les
QF
1 et
2
Enfants
Année
1
Année
2
Année
3
Année
4
Adultes
Année
1
Année
2
Année
3
Année
4
Tarifs
spéciaux
- :
Salles
musiques
actuelles
: Arlysère
au
sein
de
l'EM&D
du
site
d’Ugine
permet
à des
groupes
de
musiciens
de
disposer
d’une
salle
de
répétition
équipée
pour
les
musiques
actuelles
tout
au
long
de
l’année
scolaire.
Ces
salles
sont
accordées
pour
un
jour
et
un
horaire
déterminé
et
soumises
à la signature
d’un
contrat.
-
Location
de
salle
: salles
équipées
pour
la
musique
actuelle
amplifiée
- location
annuelle
(du
1°
septembre
2025
au
31
aout
2026)
: 142,00
€
-
Salle
informatique
: Arlysère
au
sein
de
l’'EM&D
du
site
d’Ugine
dispose
d’une
salle
équipée
d'outils
informatiques
permettant
le travail
du
son
et de
l’image.
Cette
salle
peut
être
utilisée
par
des
structures
ou
écoles
du
territoire
pour
un
projet
sur
une
année
scolaire
ou
ponctuellement.
Un
contrat
sera
signé
entre
Arlysère
et
la structure
ou
l’école.
—
Tarif
pour
l’utilisation
de
la salle
informatique
: 142
€ pour
1 an
de
date
à date
-
Prêt
de
salle
(sous
réserve
d'accord
de
la
Direction
- structures
culturelles,
associatives,
sociales,
écoles
-
Pour
des
activités
culturelles
uniquement):
Convention
de
3 ans
(associations
historiques): Gratuit
Prêt
de
salle
non
équipée
— occasionnel
: Gratuit
SKK
Places
spectacles
EM&D
:
Pour
les enfants
de
moins
de
6 ans
: Gratuit
Tarif
plein: 6,50
€
Tarif
réduit: élèves
EM&D,
étudiants,
chômeurs,
enfants
de
6 ans
à —- de
18
ans:
3, 50 €
Séance
pour
les scolaires
: 3,50
€
KKKK' -
Interventions
(Structures
: écoles,
Petite
enfance,
associations,
sociale)
: 31,00
€
Le
tarif
s'applique
à
l'heure
d'interventions
d’un
musicien
intervenant
dans
les
établissements
scolaires.
Toute
intervention
fera
l’objet
d’une
convention
et
d’un
devis
au
préalable.
Arlysère
agglomération-
Stages
organisés
par
l’'EM&D
(par
personne
pour
%Z
journée)
: 14,00
€
Inscription
en
cours
d’année
Pour
les
élèves
qui
s'inscrivent
en
cours
d'année,
la
facturation
se
fera
au
prorata
du
nombre
de
mois. L'école
garantie
30
séances
dans
l’année.
Si
les
30
séances
ne
sont
pas
atteintes,
l'EM&D
remboursera
les
séances
non
assurées.
Tarif
photocopie
Les
associations
: Orchestre
d’Harmonie
d’Albertville,
Echo
du
Mont
Charvin,
Cantabile,
Voix
si Voix
la
répètent
dans
les
locaux
de
l'Ecole
Musique
&
Danse
et
ont
accès
aux
photocopieuses
de
l’école.
Les
photocopies
leur
sont
facturées
annuellement
au
prix
coûtant.
Le
prix
coûtant
d’une
photocopie
«
noir
et
blanc
» s'élève
à 0,035
€ par
photocopie.
Exemple
de
tarification:
Famille
qui
présente
un
QF
4
(entre
702
et
1200)
1er
enfant
inscrit
en
parcours
complet
musique
2ème
enfant
inscrit
en
parcours
découverte
parent
inscris
en
parcours
complet
musique
la
réduction
famille
s'applique
sur
les
tarifs
dans
ur
ordre
décroissant.
cotisations
réduction
famille
parcours
complet
adulte
565,47
1
565,47
€
parcours
complet
enfant
265,74
0,75
199,31
€
Parcours
Initiation
136,99
0,5
68,50
€
‘
833,27
€
réduction
QF
QF
4
coeff
0,8
666,62
€
frais
d'insciption
‘
nb
28,07
€
3
84,20
€
total
750,82
€
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
Î
représentés,
approuve
les
tarifs
de
l'Ecole
Musique
&
Danse
pour
l’année
scolaire
2025-2026
tels
qu'ils sont définis
ci-dessus.
La
secrétaire
de
séance
Extrait cer
ifié
conforme
et
exécutoire
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Le
Pré
den
Franck
d
MBARD
Arlysère
agglomération