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unknown - 20231030+Conseil+du+30+octobre+2023?t=1757667424
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Procès Verbal - 20231030+Conseil+du+30+octobre+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Journans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20231030+Conseil+du+30+octobre+)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DV
UN
Journans,
le 03/11/2023
ss SP JOURNANS
W
sn
PROCES-VERBAL
Haas
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
OCTOBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
trente
du
mois
d'octobre,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
TONNELLIER,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Nombre
de
présents
: 10
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
: 10
Etaient
présents
:
Mesdames
Laurence
GARNIER
—-Dominique
MORTIER
(départ
20h15)
-
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Magali
DERBERTOLIS.
Mrs
Christian
GERAY—
Patrice
GROSBOIS
— Yves
PERRON
-— Georges
PUVILLAN et
Jacques
VERMEULIN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jacques
VERMEULIN
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
REUNIONS
Camping:
Yves
Perron
et
Jacques
Vermeulin
ont
visité
les
campings
de
Montrevel-en-Bresse
et
de
La
Grange
du
Pin
afin
de
voir
leurs
installations
notamment
les
sanitaires.
Suite
à
la
déclaration
de
sècheresse,
M.
Luc
Missol,
expert
de
SARETEC,
est
venu
le
18
octobre
dernier
afin
de
constater
les
fissures
des
bâtiments
causées
par
la
sècheresse.
Son
rapport
devrait
nous
parvenir
d'ici
une
quinzaine
de
jours
afin
de
savoir
si l'assurance
nous
indemnisera.
Réunion
petite
enfance
Grand
Bourg
Agglomération
: Un
questionnaire
à
destination
des
communes
a
été
lancé
afin
de
connaître
les
besoins
et
les
projets
au
niveau
de
la
gestion
de
la
petite
enfance.
André
Tonnellier
est
en
charge
de
ce
dossier.
Agenda
d’accessibilité
programmée
(Ad’ap)
: Cet
agenda
avait
été
réalisé
sous
l’ancienne
municipalité
en
septembre
2015,
afin
de
rendre
tous
les
bâtiments
communaux
(ERP)
accessibles.
Des
dérogations
ont
été
acceptées
notamment
pour
l'Eglise
et
la
chapelle
du
cimetière.
Les
travaux
devaient
se
terminer
en
décembre
2018.
En
juin
2023,
la
Direction
Départementale
des
Territoires
(DDT)
nous
a
adressé
un
courrier,
nous
demandant
de
déposer
les
attestations
d'accessibilité
de
nos
établissements
recevant
du
public.
Ces
dépôts
ont
été
réalisés
ce
30
octobre
sauf
pour
le dossier
Ecole.
L'ancienne
municipalité
travaillait
sur
la
possibilité
de
réaliser
une
nouvelle
école,
ce
projet
n'ayant
pas
débouché,
il convient
de
reprendre
les travaux
pour
rendre
accessible
l’école.
Un
WC
PMR
doit
être
créé,
pour
cela
2
architectes,
Syliau
et
Bel
Air
réalisations,
ont
été
reçus.
A
ce
jour
nous
attendons
leurs
devis.
Des
dérogations
devront
également
être
demandées
concernant
l’entrée
de
l'école
et
la
cours.
Le
programme
étant
de
2015,
nous
avons
également
demandé
aux
services
de
la
DDT
si
une
visite
pourrait
être
réalisée
afin
de
voir
si
certains
travaux
doivent
être
modifiés.
Nous
sommes
en
attente
de
leur
réponse.
ni] Commission
Urbanisme:
La
commission
travaille
actuellement
sur
le
projet
de
modification
simplifiée
du
PLU
avec
le cabinet
BERTHET.
Commission
fleurissement:
Nadine
Lacourtablaise
et
Christian
Geray
soulèvent
le
problème
de
l’arrosage
qui
est
très
prenant
et
surtout
les
interdictions
dû
à
la
sècheresse
sont
devenues
régulières.
Une
réflexion
sur
les
massifs
devra
être
faite.
Bois
et
forêt
: Patrice
Grosbois
indique
que
les
coupes
de
bois
de
l’ancienne
décharge
et
de
la
parcelle
sous
la
ligne
électrique
sont
terminées.
Laurence
Garnier
fait
remarquer
que
les
coupes
à
l'engin
mécanique
laissent
une
vue
très
« laide
».
Patrice
Grosbois
indique
que
ces
parcelles
sont
en
acacias
et
qu'ils
repoussent
très
vite.
Cette
vue
désertique
devrait
s’estomper
très
rapidement.
Il
rappelle
qu'il
est
obligatoire
de
couper
les
arbres
situés
en
dessous
des
lignes
électriques.
Il
indique
également
que
l'exploitation
forestière
des
parcelles
5
et
8
(convention
ONF)
est
achevée.
Du
bois
(feuillus),
à
destination
des
affouagistes,
a
été
descendu
sur
la
plateforme.
ENEDIS
: André
Tonnellier
et
Yves
Perron
ont
assisté
à
plusieurs
réunions
concernant
la
programmation
du
renforcement
du
réseau
électrique
sur
les
secteurs
de
Boisserolles
et
de
la
rue
Neuve.
Concernant
Boisserolles
les
poteaux
ENEDIS
sont
utilisés
également
pour
le réseau
France
Télécom
excepté
deux.
Une
demande
a été
faite
auprès
d'Orange
pour
les
supprimer.
VOIRIE :
LIAISON
PIETONNE
ET
AMENAGEMENT
ARRET
DE
CAR
RUE
DU
MOULIN
—
RD
52H
Le
maire
rappelle
l'objectif
principal
de
ce
projet
qui
consiste
à
rendre
la
fonction
première
de
la
place
du
village,
à
savoir
le
stationnement
en
évitant
le
retournement
du
car
sur
celle-ci.
Un
manque
de
stationnement
se
fait
ressentir,
même
avec
la
création
d’un
nouveau
parking
en
stabilisé
rue
du
Moulin.
Pour
cela
il
convient
de
déplacer
l'arrêt
« centre
village
»,
en
aménageant
l'arrêt
de
car
du
«
bas
du
village
» avec
accès
PMR.
Un
cheminement
piétonnier
de
250
mètres
devra
être
créer
de
la
place
de
la
mairie
jusqu'à
l'arrêt
de
car
afin
de
sécuriser
le trajet
des
scolaires
et
pourra
être
prolongé,
dans
un
second
temps,
jusqu’à
l'entrée
du
village. Afin
de
sécuriser
l’arrêt
de
car,
un
aménagement
du
carrefour
reliant
la
montée
de
Boisserolles,
le
chemin
de
la Croix
Cassée
et
la
RD52H
dite
rue
du
Moulin
est
également
prévu
afin
de
limiter
la vitesse.
il
indique
qu’un
premier
plan
de
financement
a
été
validé
lors
de
la
séance
du
29
juin
2023
et
que
des
demandes
de
subvention
ont
été
adressées
à
la
Préfecture
au
titre
de
la
DETR
et
au
Département.
Un
fonds
de
concours
a
également
été
demandé
auprès
de
Grand
Bourg
Agglomération
au
titre
du
Plan
d'Equipement
Territorial
n°
2 (PET2)
Il
informe
le
conseil
municipal
que
la
demande
de
subvention
auprès
du
Département
a
été
instruite
et
qu’une
subvention
de
40
000.00
€ devrait
nous
être
allouée.
Depuis
plusieurs
réunions
ont
eu
lieu
et ont
mené
à
modifier
le projet.
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
nouveau
plan
de
financement
qui
sera
proposé
à
l'appui
des
demandes
de
subvention : Plan
de
financement
prévisionnel
|
Financeurs
Libellé
Montant
HT
Taux
4
DETR
30.00%
)
30 %
du
montant
HT.
des
travaux
(subvention
non
attribuée)
Union
européenne
0.00%
Etat-autre
0.00%
Conseil
régional
0.00%
3)
Consell
départemental
Aide
au
"he
SquipemEnt
e
proximité
: 30
%
(tranche
1).
22.16%
(subvention
non
attribuée)
PET2
ibué
-
maxi
l
Fonds
déconcaurs
GBA
“ons
de
congours
non
sitrious
maximum 40 000.00
€
22.16%
en
fonction
des
subventions
accordées)
Autres
(à
préciser)
0.00%
Total
subventions
publiques*
134
154.00 €
74.32%
Fonds
propres
/
46 362.50 €
25.68%
2)
Emprunt
0.00%
Total
autofinancement
46 362.50
€
25.68%
Montant
comprenant:
1)
[TOTALGENERALHT
Maîtrise
d'oeuvre
: 5 200.00
€-Plan
topographiue
: 2500.00€
100.00%
- travaux
tranche
1-
172
816.50
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
Délibéré,
à
l'unanimité,
approuve
le
nouveau
plan
de
financement
prévisionnel
et
autorise
le
maire
à
modifier
les
demandes
de
subvention
auprès
de
l’Etat
pour
la
DETR,
de
Grand
Bourg
Agglomération
pour
le
fonds
de
concours.
Le
nouveau
plan
de
financement
sera
également
adressé
au
Département.
Mairie
— salle
communale
et atelier
: changement
de
l’éclairage
existant
en
LED :
Afin
de
poursuivre
les
travaux
d'économie
d'énergie
entrepris
dans
les
bâtiments
communaux,
le
conseil
municipal
avait
décidé,
lors
de
l'élaboration
du
budget,
de
remplacer
l’ensemble
des
éclairages
existants
des
bâtiments
: maire,
salle
communale,
atelier
technique
et wc
public
par
des
LED.
Afin
de
mettre
ces
travaux
en
œuvre
la
commune
avait
déposé
une
demande
d'aide
financières
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Ain
et
de
la
Préfecture
au
titre
de
la
DETR.
Celles-ci
étant
accordées
à
savoir
3062
€
pour
la
DETR
et
2041
€
pour
le
Département,
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
valider
le devis
de
l’entreprise
PAQUET
Electricité
qui
s'élève
à
10
206.30
€
H.T.
soit
12
247.56
€ TTC.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
devis
de
l’entreprise
PAQUET
ELECTRICITE.
PANNEAU
POCKET
Très
simple
d'utilisation
aussi
bien
pour
la commune
que
pour
les
administrés.
C'est
un
moyen
de
communication
qui
peut
prévenir
et
alerter
un
maximum
d'habitants
en
un
minimum
de
temps. Le
maire
présente
le devis
comprenant
différentes
durées.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’adhérer
à
cette
application
pour
une
durée
de
3
ans
avec
1
semestre
supplémentaire
offert
pour
un
montant
de
390.00
€ TTC
L'administrateur
principal
du
compte
sera
André
Tonnellier
Trois
autres
administrateurs
seront
inscrits
Yves
Perron
—
Christian
Geray
et
Nadège
Ravet
SALLE
COMMUNALE
:
Location : Le
conseil
municipal
a validé
les
nouveaux
tarifs
de
locations
de
la
salle
à compter
du
1°
janvier
2024
le
29
juin
2023.
D) Était
resté
en
suspens
la
location
de
la
salle
communale
pour
les
activités
régulières
faites
sous
l'égide
de
l’association
culturelle
à
savoir:
Batucada
—
Peinture
—
Folk
et
Chorale
qui
occupent
régulièrement
la
salle
pendant
la saison.
Suite
à
la
réunion
de
la
commission
Vie
Associative,
il est
proposé
de
fixer
un
montant
de
40.00
€
annuel
par
section
qui
débutera
à
partir
de
septembre
2024.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
valide
la
proposition
de
la
commission
vie
associative
et
fixe
le
montant
de
la
location
à 40.00
€ par
an
et
par
section
à compter
du
1°
septembre
2024.
Travaux
:
Monsieur
Patrice
GROSBOIS,
demande
qu’une
étude
de
travaux
soit
faite
au
niveau
du
préau
de
la
salle
communale
afin
de
supprimer
le sable.
La
commission
travaux
se
penchera
sur
ce
dossier.
URBANISME DP
001
197
23
B
0023
—
ROUY
Olivier
—
230,
impasse
des
Hannetons
—
Installation
d’un
abri
à
voiture
(carport
à
toit
plat)
adossé
à
l'entrée
du
garage
de
sa
maison
—
parcelle
B
1874
—
Dossier
en
cours
d'instruction QUESTIONS
DIVERSES
-__
Micro-crèche
Jasseron
: Monsieur
Lerosier
propose
aux
élus
qui
le
souhaitent,
de
visiter
la
micro-
crèche
de
Jasseron
un
lundi
matin.
-
Courrier
Moulin
« Goyot
»
: Mme
Martine
GARRIVIER,
propriétaire
du
Moulin
a adressé
un
mail
au
Syndicat
de
la
Reyssouze
et
aux
Mairies
de
Journans
et
de
Tossiat
sollicitant
un
accompagnement
concernant
la gestion
de
la
retenue
d’eau
du
moulin
(canal
+ gour).
Le
Maire
prendra
contacte
avec
le
président
du
Syndicat
de
la
Reyssouze
pour
en
discuter.
-
Voie
douce
intercommunale
«
Druillat
—
Ceyzériat
»
: Yves
Perron
présente
succinctement
le
rendu
de
l’étude
de
faisabilité
faite
par
le
cabinet
INDDIGO
qui
doit
retravailler
le
montant
de
travaux
à
entreprendre
pour
les
communes
de
Tossiat
et
Journans
car
à
ce
jour,
le
montant
est
un
global
pour
les
2 communes.
-
Cérémonie
du
11
novembre
: le rendez-vous
est
fixé
à 10h
place
de
la
Fontaine
-
Cérémonie
des
vœux
: Elle
aura
lieu
le samedi
13
janvier
à
11
heures
à la salle
communale
-
Colis
et
bon
restaurant
des
ainés :
le
retrait
aura
lieu
le
17
décembre
2023
à
partir
de
11
heures
à
la
salle
communale
et
un
apéritif
sera
offert
afin
de
partager
un
moment
de
convivialité
et
d'échange.
-
Jeux
place
du
village
: Une
demande
a été
faite,
par
les
enfants
et
les
parents
qui
utilisent
le terrain
de
foot,
pour
que
des
filets
soient
installés
aux
cages
afin
d'éviter
que
le
ballon
parte
sur
la
route.
La
commune
va
regarder
ce
qui
peut
être
réalisé.
Il est
rappelé
que
des
filets
avaient
été
installés
il
y
a
quelques
années.
Ils
ont
dû
être
enlevés
car
les
enfants
se
pendaient
sur
les
barres
qui
les
maintenaient
et
les
avaient
tordues.
Le
maire
lève
la
séance
à
23h00
Le
Maire,
André
TONNELLIER