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Compte-Rendu - Compte rendu du 04 07 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 04 07 24)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
4 juillet
2024
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
23
mai
2024
-
Communication
des
décisions
n°
42/2024,
n°
43/2024,
n°
44/2024,
n°
45/2024,
n°
46/2024,
n°
47/2024,
n°
48/2024,
n°
49/2024,
n°
50/2024,
n°
51/2024,
n°
52/2024,
n°
53/2024,
n°
54/2024
Muriel
LECOURT
Vote
à
l'unanimité
Vote
à
l'unanimité
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
délégué
au
personnel,
la
fiscalité
et
les
finances
locales,
l'administration
générale
et
la
sécurité
68/2024
—
Communication
du
rapport
de
développement
durable
(rapport
d'activité)
2023
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
(La
Cali)
69/2024
—
Renouvellement
de
la
convention-cadre
d'adhésion
au
service
de
remplacement
et renfort
du
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
de
la
Gironde
(CDG
33)
70/2024
—
Décision
modificative
n°
1
Prend
acte
Approuvée Approuvée
RAPPORTEUR
: Bertrand
GUEGAN,
adjoint
délégué
à
la
gestion
des
affaires
scolaires
et
à
la jeunesse,
aux
transports
scolaires
communaux,
et
à
la
Politique
de
la
ville
71/2024
-— Participation
communale
aux
repas
des
élèves
domiciliés
à Coutras
de
l'Ecole
Notre
Dame
du
Sacré
Cœur
— Année
scolaire
2023
/ 2024
Approuvée
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à
l’urbanisme,
aux
cimetières,
à
la
voirie,
à
l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et
bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à
l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et
au
développement
durable
72/2024
—
Convention
tripartite
entre
l'Etat,
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
(EPFNA)
et
la commune
de
Coutras
pour
la délégation
du
droit
de
préemption
urbain
73/2024
—
Autorisation
de
signature
de
la
convention
de
veille
stratégique
n°
33-24-
083
entre
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
(EPFNA)
et
la
commune
de
Coutras
Approuvée Approuvée RAPPORTEUR:
William
DENIS,
conseiller
délégué
à
la
coordination
des
évènements
sportifs,
à
la
gestion
des
relations
avec
les
associations
sportives,
à
la
gestion
des
affaires
et des
équipements
74/2024
—
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
animateur
sportif
auprès
de
l'école
Notre
Dame
du
Sacré
Cœur
pour
la
période
scolaire
2024/2025
75/2024
—
Conventions
de
mise
à
disposition
de
salariés
du
club
de
football
du
Grand
Saint
Emilionnais
auprès
de
la
commune
de
Coutras
pour
l'organisation
du
CAP33
2024
Approuvée Approuvée
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à
la
culture,
à
la
gestion
des
affaires
culturelles
et
des
équipements
culturels,
au
jumelage
et
à
la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
et
à
la
radio
locale
76/2024
—
Attribution
d'une
subvention
de
l'association
Amicale
des
pompiers
de
Coutras 77/2024
—
Demande
de
fonds
de
concours
—
Communauté
d'Agglomération
du
Libournais
—
Centre
d'interprétation
sur
l'Histoire
de
Coutras
Approuvée Approuvée
Affiché
le 8 juillet
2024