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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pardoux-du-Breuil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup 4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT DU LOT-ET-GARONNE
COMMUNE DE
SAINT-PARDOUX-DU-BREUIL
PLAN LOCAL D'URBANISME
PLAN DE PREVENTION DU RISQUE
NATUREL (PPRN) INONDATION
PLAN DE PREVENTION DU RISQUE
NATUREL (PPRN) RETRAIT -
GONFLEMENT DES ARGILES
ECHELLE : 1/5 000
PRESCRIPTION DU PLU :
DEBAT SUR LE PADD :
ARRÊT DU PLU : 6.4.c
ENQUÊTE PUBLIQUE :
APPROBATION DU PLU :
Bureau d'études UrbaDoc
Chef de projet : Etienne BADIANE
56, Avenue des Minimes
31200 TOULOUSE
05.34.42.02.91
contact@be-urbadoc.fr
Légende
PM Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) Inondation
J. Zone faiblement moyennement exposée
_J. Zone moyennement exposée
Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène
de retrait-gonflement des argiles
EM Zone bleue
[__] Zone jaune
B Zone rouge clair
EM Zone rouge foncé
BEM Zone violette
Les éléments de servitude reportés sur ce plan sont donnés à titre indicatif seulement.
Se référer au Porter-à-Connaissance de l'état pour juger de l'opposabilité de ces éléments.
Ce =. — KE 0 = ——
of
0 gp