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Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 26 juin 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE MONTAGNY
D
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2024
La séance est ouverte à 19 heures
Etaient présents :
Mesdames DETHIOUX - DOY- FRAISSE-SIBILLE -- JEANJEAN - LASSALLE - PAILLASSEUR
Messieurs BAUDUIN- BESSON - DEBIASE- DUCLOUX- FOUILLAND-GERGAUD- MEUNIER - MOREAU- PROST- QUESSADA- TOURNIER-WENGORZEWSKI
Ont donné pouvoir :
Madame CHEVALLIER à Monsieur TOURNIER
Madame MUGUET à Monsieur MOREAU
Madame PELLET à Madame JEANJEAN
Monsieur BERARD à Monsieur MEUNIER
Monsieur DEVIGNE à Monsieur GERGAUD
Etaient absents :
Mesdames CHEVALLIER, MUGUET et PELLET
Messieurs BERARD et DEVIGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2024
Monsieur FOUILLAND Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en informant les conseillers présents de l'entrée dans le conseil de Mesdames CHEVALLIER et PELLET, et de Messieurs DEVIGNE, QUESSADA.
a Approbation procès-verbal CM du 4 avril 2024 : approuvé à la majorité absolue : 20 pour, 0 contre et 3 abstentions : Mmes CHEVALLIER, DETHIOUX et M. TOURNIER.
a Délibération 2024-024 : Maintien ou retrait des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire au titre de l’article L 2122-22 du CGCT : pour le maintien des délégations à Monsieur le Maire : approuvé à la majorité absolue : 12 pour, 2 contre M. PROST et BESSON, et 9 abstentions : Mmes CHEVALLIER, DETHIOUX, MUGUET, et M. BERARD, DEVIGNE, GERGAUD, MEUNIER, MOREAU et TOURNIER
a Délibération 2024-025 : Maintien ou non des fonctions de Monsieur Jean Louis GERGAUD,
dans ses fonctions d’adjoint au Maire, après retrait de l’ensemble de ses délégations : pour le non maintien des fonctions d’adjoint de M. GERGAUD approuvée à la majorité absolue : 16 pour,
5 contre : Mmes CHEVALLIER, DETHIOUX, M. BESSON, PROST et TOURNIER et 2 abstentions : M. DEVIGNE et GERGAUD.
a Délibération 2024-026 : Détermination du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l'ordre du tableau : approuvée à la majorité absolue : 12 pour, 1 contre M. PROST, et 10 abstentions : Mmes CHEVALLIER, DETHIOUX, MUGUET, et M. BERARD, BESSON, DEVIGNE, GERGAUD, MEUNIER, MOREAU, TOURNIER
a Délibération 2024-027 : Indemnités de fonctions des élus municipaux : approuvée à la majorité absolue : 12 pour et 11 abstentions: Mmes CHEVALLIER, DETHIOUX, MUGUET, et M. BERARD, BESSON, DEVIGNE, GERGAUD, MEUNIER, MOREAU, PROST et TOURNIER.
Sandriñe FRAISSE SIBILLE