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Déliberation - hm8dlcgglvletcg
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Cormeray.
Lien du pdf (Déliberation - hm8dlcgglvletcg)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE CORMERAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille quatorze, le trente du mois de mars à 16 heures, le Conseil Municipal s’est
réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie de CORMERAY sous la
présidence de Joël PASQUET, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 17
Nombre de votants : 19
Date de la convocation : 25/03/2014
Présents : Evelyne BASTIDE, Ingrid BEDA, Yannick BEDA, Jean-Michel BLAITEAU,
Jean-Louis CHAUVEAU, Aline CHRISTIANY, Frédéric DURAND, Sandrine
DURAND, Mickaël LAURENCEAU, Patricia LEHOUX, Aline PASCAL,
Joël PASQUET (Maire), Pascale PASQUET, Christian PERICAT, Catherine
PERROCHE, Sébastien REBELO, Evelyne TROISPOUX.
Absents excusés : Eric MARTINET qui donne procuration à Evelyne BASTIDE
Luis M ORALES qui donne procuration à Pascale PASQUET
Absents : Aucun
Evelyne BASTIDE est désignée comme secrétaire de séance.
Secrétaire : Mme Marie-José CHINON
Délibération n° 2014 / 016
Objet : Election des adjoints au maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au
scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des
listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de
suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 18
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
– la liste Evelyne BASTIDE, Jean-Michel BLAITEAU, Eric MARTINET 15 voix (quinze
voix)
– la liste Evelyne TROISPOUX, Mickaël LAURENCEAU, Luis MORALES 2 voix (deux
voix)
– la liste Luis MORALES, Sandrine DURAND, Frédéric DURAND 1 voix (une voix)
- La liste. Evelyne BASTIDE, Jean-Michel BLAITEAU, Eric MARTINET ayant obtenu la
majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire et ont été immédiatement installés :
Evelyne BASTIDE
Jean-Michel BLAITEAU
Eric MARTINET
Fait et délibéré à Cormeray le 30 Mars 2014
Délibération n° 2014 / 016
A Cormeray le 30 Mars 2014
Le Maire
Joël PASQUET