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Déliberation - DELIB 2026 02 09 Subventions exceptionnelles associations
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2026 02 09 Subventions exceptionnelles associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éthique publique,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-et-LOIRE
Arrondissement de
MACON
Canton de
Mâcon-Centre
oBrET
de la délibération:
Subventions
exceptionnelles aux
associations
Nombre de Conseillers
Municipaux en exercice
28
Présents à la séance:
2t
Suffrages exprimés
25
Le Conseil a été
convoqué le :
27 ianvier 2026
La liste des délibérations a
été publiée et affichée
le 4 février 2026
2026-02-09
REPUBLIQUE FRANCAISE
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de CHARNAY-Iès-MACON (71850)
Séance du : DEUX FEVRIER DEUX MILLE VINGT-SIX
(2 février 2026)
Le Conseil Municipal s'est réuni le deux février deux mille vingt-six à 18h30, en salle du conseil, sous la
présidence de Madame Christine ROBIN, Maire.
Etaient présents : Madame le Maire ROBIN Christine, Mesdames et Messieurs, GAGNEAU Claudine,
DUVERNAY Florian, CASTEIL Katia, BUHOT Patrick, CHEVALIER Virginie, BEAUDET Marie-Pierre,
COCHET Grégory, BERNARDET Pailine, BMSSEUR Loit, CHERCHI Mickael, GAUDILLERE David, |SABELLON Anne, JETON-DESROCHES Béatrice, LOPEZ Patrick, MONNERY Maguy, MONTEIX Anne, PETIT Jean-Pierre, RENAUD Sylvain, THOMAS Marie-Thérèse, TREMEAU Gaë|, VOISIN Laurent.
Etaient excusés: BASSET Jean-Paul est excusé et donne pouvoir à ROBIN Christine (arrivé en séance à
19h05), GOUPY Sarah est excusée et donne pouvoir à BMSSEUR Lolt, PERRIN Jacques est excusé et
donne pouvoir à GAGNEAU Claudine, MCINNE Christiane est excusée et donne pouvoir à LOPEZ Patrick.
Absents : BEAUDET Adrien, GARLET Teddy
Rapporteur: Mme le Maire
EXPOSE
Afin de continuer de soutenir la dynamique associative charnaysienne, il est proposé
d'attribuer des subventions exceptionnelles à certaines associations. Sont concernées :
Subventions exceptionnelles :
ASSOCIATION CHARNAY EVENEMENT pour I'organisation d'une réunion préparatoire à I'organisation du salon des vins le 07 octobre 2025, il est proposé un montant de l3l€ ;
ACTEM pour I'organisation d'une conférence le 09 octobre 2025, il est proposé un montant de 80€; pour I'organisation d'un théâtre le 18 octobre 2025, il est proposé un montânt de I l6€ ;
AMICALE DES CLASSES EN 4 pour I'organisation d'un spectacle le l5 mars 2026,i|est proposé un montânt de 350€ ;
CBBS pour I'organisation d'un vide grenier le l6 novembre 2025, il est proposé
un montant de 350€ ;
CHGUR FEEL GOOD pour I'organisation d'un concert le l6 mai 2025, il est
proposé un montant de 85€ ; 2026-02-09
FOYER DE L'AM|T|E pour I'organisation d'un repas de Noël le l8 décembre
2025, il est proposé un montânt de 350€ ;
LES VENDANGES DE L'HUMOUR pour I'organisation de leur festival annuel et conformément à la convention qui nous lie, il est proposé un montânt de? 692€;
ll est demandé au conseil municipal de se prononcer sur I'octroi de ces subventions.
DELIBERATION
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le règlement sur les subventions des associations adopté par délibération le l2 février 2025;
VU les dossiers de subventions déposées par les associations ;
VU I'avis favorable des commissions réunies du 2l janvier 2026 ;
Le rapporteur entendu,
Le CONSEIL MUNICIPAL
Marie-Pierre Beaudet s'est retirée de la séance du conseil afin d'écarter tout risque de conflit d'intérêt.
Après interventions de J-P. Petit et de Mme le Maire,
Après en avoir délibéré à I'unanimité,
APPROUVE le versement des subventions exceptionnelles aux associations susvisées.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, et ont signé au registre les membres
présents.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
stine ROBIN
LU
J
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