Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 11 OCTOBRE 2018
Procès Verbal - CM DU 21062018
Procès Verbal - PV CM 22062015
Procès Verbal - CM DU 22 FEVRIER 2018
Procès Verbal - PV CM 17.06.2017
Procès Verbal - PV CM 19092013
Compte-Rendu - 21.03.2024 CM
Procès Verbal - PV CM 01.02.2024 SIGNE
Procès Verbal - PV CM 09042015
Procès Verbal - PV CM 01.02.2024 SIGNE
Compte-Rendu - 01.02.2024 CM
Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Saint-Cyr-la-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01.02.2024 CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Aménagement du territoire,
1
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 FEVRIER 2024
Le 01 février 2024 à 19h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique à la mairie sous la présidence de Christèle DELOISON, Maire.
Étaient présents : M. Ludovic CHACHIGNON, M. Patrick BOCQUILLON, Mme Pascale DAILLOUX, M. Stephen DALE, M. Georges DANIEL, Mme Hélène DAUBIGNARD, Mme Christèle DELOISON, M. Pascal DOZIAS, M. Lionel GOIN, M. Thierry RENAULT, M. Laurent THIROUIN.
Était absent excusé et non représenté : M. Tony NUNES, Mme Sandra CALANCA.
Étaient absents excusés et représentés : M. Gérard GOULET qui donne pouvoir à Mme Christèle DELOISON.
A été nommé secrétaire de séance : Lionel GOIN
Madame Le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Le conseil municipal approuve le compte rendu du dernier conseil municipal et il est procédé à la signature du registre.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du dernier compte-rendu
- DETR 2024
- DSIL 2024
- Aides communautaires 2024
- Informations diverses
DETR 2024 : ISOLATION TOITURE SALLE COMMUNALE
Considérant le besoin de refaire l’isolation de la toiture de la salle communale ;
Considérant l’appel à projets du 22 décembre 2023 portant sur la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour 2024 ;
Considérant le plan de financement décomposé comme suit :
SARL THEVRET
Réfection : 1180 € HT
DETR 2024 : 1180 € (50 % de 590 €) / Autofinancement : 590 €
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Adopte le projet tel que présenté,
Précise que ces travaux sont inscrits à la section investissement du budget primitif 2024 et pourront être réalisés courant 2024. 2
DSIL 2024 : REFECTION PORTES DE l’EGLISE
Considérant le besoin de faire effectuer des travaux de rénovation sur le patrimoine communal tel que l’église ;
Considérant l’appel à projets du 22 décembre 2023 portant sur la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour 2024 ;
Considérant le plan de financement décomposé comme suit :
Réfection : 3364.00 € HT
DSIL 2024 : 1682 € (50 % de 3364 €) / Autofinancement : 1682 €
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Adopte le projet tel que présenté,
Précise que ces travaux sont inscrits à la section investissement du budget primitif 2024 et pourront être réalisés courant 2024.
CAESE : DEMANDE AIDES COMMUNAUTAIRES 2024
Madame le Maire expose :
Comme chaque année, la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne, nous attribue un montant pour les « aides communautaires ».
Demandes d’aides communautaires 2024 :
Ordinateur : 2338.88 €
Banc : 285.37 €
Le montant total de ces travaux s’élève à 2624, 25 € HT. (50 % 1312.12 €)
Il est proposé au conseil municipal :
D’autoriser Madame le Maire à déposer les demandes de subventions au titre des aides communautaires 2024
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
AUTORISE Madame le Maire à déposer les demandes de subventions correspondantes. 3
MODIFICATION DUTABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE A 3h
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut de la Fonction Publique Territoriale et notamment l'article 34,
VU le tableau des effectifs existant,
CONSIDÉRANT, qu’il convient de créer un poste permanent de la filière technique,
DECIDE, après en avoir délibéré,
Article 1 : Création d’un poste 3h
Article 2 : Modification du tableau des effectifs :
Le tableau des effectifs de la collectivité est modifié en ce sens.
Article 3 : Exécution
Le conseil municipal ADOPTE à l’unanimité des présents et représentés, les articles ci-dessus énumérés.
PRECISE que les précédentes délibérations fixant le tableau des effectifs de Saint-Cyr-La-Rivière sont abrogées à compter de l’entrée en vigueur de la présente.
Service Filière Grade/Emploi Fonctions
Temps
de
travail
Susceptible
d'être
pourvu par
voie
contractuelle
Postes
pourvus
Postes
vacants
Services
Généraux Administrative
Rédacteur principal
2ème classe
Secrétaire de
Mairie 28h NON 1 0
Entretien Technique Adjoint technique
Agent
intercommunal
d’entretien 3h NON 1 0 4
INFORMATIONS DIVERSES
Contrat rural : Une réunion est prévue le jeudi 7 mars à 10h30.
SIARJA : Une réunion est prévue le jeudi 22 février à 14h pour la parcelle sur la RD 145.
SAINT-CYR DE France : En cours de préparation.
Le Gué de l’Eclimont : L’assemblée générale aura lieu le samedi 3 février à 16h.
Arbres rue de la Gare : Les arbres ont été élagués. Un rendez-vous est prévu ce vendredi avec l’électricien M. Stola pour l’éclairage public. Une réflexion est en cours pour l’installation de candélabres solaires.
Ecole de Boissy : Les nouveaux locaux sont ouverts depuis le 8 janvier dernier.
Urbanisme : Décaissement et portail rue de Voisins : en cours / Permis maison individuelle rue de Voisins : en cours / Les dossiers actuellement en litige ont été transmis à la gendarmerie. Une réunion a eu lieu avec les collectivités et les services de l’état afin que les maires soient encore plus vigilants quant aux constructions illégales.
Enquête publique du SDRIIF : Ouverte du 01 février au 16 mars prochain.
Européennes 09 juin : Tenue du bureau de vote à prévoir.
Téléthon 2023 : La collecte a permis de récolter 5316.44 € de dons.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, Madame le Maire remercie son conseil municipal et lève la séance à 20h20.