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Déliberation - 2022 12 11 MDCVA
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 12 11 MDCVA)
Thèmes du document : Droits de l'homme, Humanitaire, Culture et patrimoine,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ Nombre de membres composant
le Conseil Municipal... 45
Membres en exercice nes 45
de à COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS Absents. 85... 4 EXTRAIT DU REGISTRE
Délibération n°2022-12-11-MDCVA des
a DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, quinze décembre, les membres composant le Conseil municipal de
la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le six décembre, se sont réunis au
lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS,
Maire.
ETAIENT PRESENT.E.S
M. GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme AVOGNON- ZONON, Mme NIAKHATÉ, M. MORA, Mme LELU, M. DAMIANI, M. GUENICHE, Mme NAIT- BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET, M. LEBLANC, Mme VIENNEY, M. MULLER, M. BATTAL, Mme SAINT-GAL, M. NOMBO-POATY, Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. BERTRAND, M. BEDOURET, Mme CAZALS, M. TARGUI, Mme CACAIS-BARANGER.
EXCUSE.E.S-REPRESENTEE.S
Mme BENZIANE a donné mandat à M. MALLERIN
M. BRUNET a donné mandat à Mme VIENNEY
Mme GARNIER a donné mandat à Mme NAÏT-BAHLOUL
Mme MICHEL a donné mandat à Mme GAUTHIER
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à Mme FENASSE
M. RISPAL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme MARTINEZ a donné mandat à Mme ORJEBIN
Mme BAYOL a donné mandat à Mme CAZALS
ABSENT.E.S
M. LACHELACHE, Mme LARABI, Mme JANIAUX, Mme INDJA,
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme FENASSE ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.Délibération n°2022-12-11-MDCVA
Subventions d'aide à projet aux associations locales - QSI
LE CONSEIL,
VU la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations
avec les administrations,
VU le Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi
n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées
par les personnes publiques,
VU le budget de la Commune,
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux
associations ayant déposé un projet pour l'organisation de diverses manifestations dans
le cadre de la Quinzaine de la Solidarité Internationale 2022 présentant un intérêt local,
SUR avis de la Commission d'aides à projet quinzaine de la Solidarité Internationale
2022,
SUR avis favorable de la Commission des Finances,
APPROUVÉ À L'UNANIMITÉ
DECIDE
Article 1 : Le versement des subventions « Aides à projet Quinzaine de la solidarité
Internationale 2022 » pour les associations suivantes :
Boffa: Ka, pour le projet : « Initiation au djembé et aux rythmes traditionnels de Guinée.»
Montant
450 €
Aïba, pour le projet : « Atelier de danse traditionnelle de Guinée. »
Montant
600 €
Umstanda France Association Franco-Colombienne Pour l'Environnement, pour le projet : « Exposition sur l'expédition botanique dans la ville royauté de la nouvelle Grenade. »
Montant
400 €
Musiques au comptoir, pour le projet :« Un spectacle questionnant la guerre ainsi qu'un
spectacle pour enfant offrant une réflexion sous-jacente à la question de l'étrange, du différent»
Montant
3 000 €
ARAC, pour le projet : « Exposition des fusillés pour l'exemple »
Montant
297,10 €Délibération n°2022-12-11-MDCVA
ubventions d’aide à projet aux associations locales - QSI
Revivre, pour le projet : « Conférence/échanges autour des cinq écoles de La Maison de Palmyre dans le camp Al Roukban (frontière de la Syrie) et concert de M. Fawaz Baker. Participation au repas solidaire inter associatif. »
Montant
520 €
Avenir Togo 94, pour le projet : « Expositions sur le thème : Laboratoire du CAST (Centre d'Action Sociale au Togo), interventions dans plusieurs établissements scolaires et participation à la journée de vente d'artisanat. »
Montant
200 €
Les Amis du Collectif Fontenay Diversité RESF, pour le projet: « Ciné-débat en partenariat avec Le Kosmos : Travail, Exil, Patrie réalisé par May Bouhada et Ludovic Vieuille. »
Montant
100 €
Tapatacle, pour le projet : « Théâtre-forum sur le thème du bouc-émissaire. »
Montant
3 000 €
Nuevo Concepto Latino, pour le projet: « "Voyage en terre Mapuche" », avec la conteuse Karen Wlemv »
Montant
300 €
Awale Adonkoi, pour le projet: « Exposition de photographies sur l'éducation et la santé »
Montant
800 €
Les Robinsons des glaces, pour le projet : « Ciné-conférences autour du documentaire Ultimes Banquises, au lycée Pablo Picasso. »
Montant
700 €
Ligue des Droits de l'Homme (LDH), pour le projet : « Rencontre littéraire avec 2
romancières francophones autour du thème : « Entre ici et là-bas, femmes, émancipation et littérature », et une rencontre-débat sur le thème de l'accès aux soins et du droit à la santé des étrangers.
Montant
800€
Comité Palestine 94 Nord, pour le projet: « Présentation du jeu de Handala et organisation d'un atelier cuisine d'échange de recettes. »
Montant
400€Délibération n°2022-12-11-MDCVA
Subventions d'aide à projet aux associations locales- QSI
Ozho Naayé, pour le projet : « Exposition photographique Vo 774. »
Montant
700 €
MPCT (Mouvement pour la paix et contre le terrorisme), pour le projet : « Exposition
irinérante du MPCT et de Femmes lei et Ailleurs, rencontre-débat « Oser résister aux
talibans », et soirée organisée par le MPCT en partenariat avec la Ligue du Droit
International des Femmes et la LICRA Vincennes »
Montant
500 €
ACAF, pour le projet : un film documentaire : « Lawfare-Le droit comme arme de guerre en Amérique Latine, avec une présentation, une soirée culturelle avec des artistes et une exposition avec un vernissage sur le thème : « la situation de Milagro Sala »
Montant
600 €
Maison de la Prévention Point Ecoute Jeunes, pour le projet : Table ronde sur la
thématique : « Le psycho trauma des migrants réfugiés : une souffrance et des troubles
à accueillir et à prendre en charge », et une collation offerte.
Montant
150 €
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget primitif 2022
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire
T selon électron n Pour le Maire empêché ransmission électronique e l'Adioint(e) délégué(e)
Préfecture du Val-de-Marne
e 2. 2DEC, 200. = D.COLNENS Publication
te 2.2. DEC. 2022
Notification
Q (HRINVEUS