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Déliberation - Liste des délibérations 01072025 1
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 01072025 1)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2025
Liste des délibérations
N° 27/2025 : Autorisation donnée au maire de signer une convention pour la fourniture des
repas à l’école publique du Bez – Fixation du tarif de la cantine scolaire ;
N° 28/2025 : Proposition de fixation d’un tarif pour la garderie de l’école du Bez ;
N° 39/2025 : Modification des règlements intérieurs de la cantine et de la garderie de l’école
publique du Bez ;
N° 30/2025 : Poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet à l’école du Bez ;
N° 31/2025 : Poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet à l’école du Bez ;
N° 32/2025 : Évaluation des charges transférées 2025 – Attributions de compensation aux
communes membres ;
N° 33/2025 : Composition du Conseil communautaire en vue des élections municipales
de 2026 ;
N° 34/2025 : Signature d’une convention avec la CCSVP - Convention de partenariat pour le
service intercommunal de « Défense extérieur contre l’incendie » (DECI) ;
N° 35/2025 : Aménagement transitoire de crise de la forêt de LE BEZ (188,69 ha) ;
N° 36/2025 : Modification de la délibération n°26/2025 du 8 avril 2025 - Emprunt à Court
Terme ;
N° 37/2025 : Participation financière – Mini-camp été 2025 de l’association Loisirs Enfance
et Jeunesse de Brassac ;
N° 38/2025 : Vœu pour soutenir nos petites lignes régionales ;
N°39/2025 : Travaux d’assainissement au hameau de Guyor-Bas – Demande de subvention.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Non adoptée à la
majorité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité