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Déliberation - Liste des délibérations 08042025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 08042025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2025
Liste des délibérations
N° 16/2025 : Autorisation donnée à Madame le Maire de signer une convention avec le
Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout pour le suivi thermique du canal de Saint-Agnan ;
N° 17/2025 : Remplacement des canalisations d’eau potable sur le hameau de la Bertrandié
– Demande de subventions ;
N° 18/2025 : Participation financière – Association sportive les Mousquetaires ;
N° 19/2025 : Tarifs de vente de bois aux particuliers ;
N° 20/2025 : Tarifs pour prestation annexe effectuée par les agents communaux ;
N° 21/2025 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025 ;
N° 22/2025 : Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – Budget communal ;
N° 23/2025 : Affectation des résultats de fonctionnement 2024 – Budget « Eau &
Assainissement » ;
N° 24/2025 : Vote des budgets primitifs 2025 ;
N° 25/2025 : Emprunt à Moyen Terme ;
N° 26/2025 : Emprunt à Court Terme.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité