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Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Bez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 09032026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DU BEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026
Liste des délibérations
N° 10/2026 : Modification de la délibération n°1/2026 du 12 janvier 2026 - Autorisation
donnée au Maire de signer une convention pour la fourniture d’eau potable au hameau de
Caunan sur la commune de Cambounès par la commune du Bez ;
N° 11/2026 : Modification de la délibération n°60/2025 du 4 novembre 2025 - Autorisation
donnée au maire de signer la convention d’assistance technique à donneur d’ordre avec
l’ONF;
N° 12/2026 : Approbation des comptes financiers uniques 2025.
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité
Adopté à l’unanimité