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Déliberation - 2019 05 07 n°03
Document publié le Mardi 7 mai 2019 par la commune de Nances.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 05 07 n°03)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
1
,
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Mardi 07 Mail 2019 à 20 h30
Présents : Mmes Marie-France CURTAUD, Virginie DALLA COSTA, Nathalie GIOVANNACCI, Nathalie MAILLARD et Carole RAVAL.
MM René BELLEMIN, Alexandre FAUGE, Christian FAUGES, Jean-Paul PERRIAT et Alexandre VEUILLET.
Absent et excusé : Francis DEVILLIERS pouvoir à René BELLEMIN.
Secrétaire de séance :
ORDRE DU JOUR :
• Approbation des comptes-rendus des Conseils Municipaux des 02 et 09 Avril 2019.
Approbation des comptes-rendus à l’unanimité des membres du conseil présents.
• Délibération : recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement de travail.
Monsieur le Maire rappelle que Madame Chantal DIVERCHY prend sa retraite début 2020. Pour anticiper son départ, la
commune a décidé de mettre en place un contrat de 6 mois pour un agent administratif.
Mme Florence Pouget a postulé pour ce contrat.
Proposition et lecture de la délibération
En conséquence, M. le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir :
CRÉER un poste d’adjoint d’administratif à temps non complet, à raison de 22h par semaine. Florence Pouget sera
recrutée sur la base d’un contrat à durée déterminée du 14 mai 2019 au 13 novembre 2019.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à 10 voix POUR et 1 abstention,
Approuve la délibération,
Autorise Monsieur le Maire à procéder au recrutement de l’agent et à signer le contrat.
• Délibération : Corrections apportées sur la liste des voies dénommées, crées par la commune, délibération du 05/12/2017.
Reprise du tableau de la liste des voies dénommées. 3 erreurs ont été décelées dont il convient d’apporter les
corrections.
Lecture de la délibération.
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à l’unanimité,
Approuve la validation de cette liste,
Autorise Monsieur le Maire à signer cette délibération. 2
,
• Délibération : Tarif eau.
Monsieur le Maire expose qu’en 2017, le Conseil Municipal, avait adopté à l’unanimité une révision à la hausse des
tarifs de l’eau. Cette augmentation doit se faire progressivement sur 3 ans et ceci afin d’atteindre un montant proche de
celui pratiqué par le SIAP de la région du Thiers ou tout autre organisme privé qui sera mandaté en 2020 (ou au plus
tard en 2026) par la CCLA (voir courrier sur l’augmentation du tarif de l’eau jointe au bulletin 2017)
Une délibération est à prendre chaque année pour cette augmentation.
Proposition de passer :
- L’abonnement à 66€
- La consommation au m3 à 0.76€
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal à l’unanimité,
Décide que pour la période de facturation 2020/2021, les tarifs eau appliqués seront les suivants :
Abonnement à 66€
Consommation au m3 à 0.76€
Autorise Monsieur le Maire à signer cette délibération.
• Demandes des subventions :
o Club Les Mouettes : 4 enfants
o Association Entente athlétique de Lac : 5 enfants
o Novalaise Boule challenge « Fair Play »
Lecture des demandes de subventions pour les associations ci-dessous.
Le Conseil Municipal donne son accord pour intégrer au budget ces nouvelles demandes de subventions.
• Demande de travaux de Mme Simone BELLEMIN : restauration d’une ancienne « clôture ». Lecture du courrier et une rencontre est prévue.
• Demande de travaux de M. Nicolas VEUILLET : réalisation d’un abri à bois démontable. La demande est acceptée.
• Organisation des élections européennes du 26 mai 2019 : prévoir les permanences horaires du scrutin que se tiendra de 8h à 18h.
8h00 à 10h30 Nathalie GIOVANNACCI, Carole RAVAL et Christian FAUGES
10h30 à 13h00 Nathalie MAILLARD, Marie-France CURTAUD, Alexandre VEUILLET
13h00 à 15h30 Virginie DALLA COSTA, Alexandre FAUGE, Jean-Paul PERRIAT
15h30 à 18h00 René BELLEMIN, Francis DEVILLIERS, Christian FAUGES
• Demande de travaux déposée par M. et Mme Jean-Paul PERRIAT pour la mise en place d’un portail.
La demande est acceptée.
• Questions diverses :
- La course du Lac du 02 juin est annulée après 35 ans d’existence.
- Dates à retenir : Fête des parents : samedi 15 juin
Fête de la musique : vendredi 21 juin
Fin de la réunion à 23h30. Le Maire, Alexandre FAUGE.