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Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 21.03.2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Bry-sur-Marne. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 21.03.2026)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine, MAIRIE DE BRY SUR MARNE - 94 -

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 21 MARS 2026

PROCÈS-VERBAL

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars, à 11h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 17 mars 2026, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 33

Nombre de Conseillers présents : 32

Étaient Présents :

Ont donné pouvoir :

Absents excusés :

Absenits :

Secrétaire de séance :

M. Charles ASLANGUL, Maire

Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Béatrice MAZZOCCHI,

Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe

ARZANO, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Olivier ZANINETTI Madame Valérie RODD, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Albert SMIETANA, Madame Odile MEL, Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Pierre BERTONNIERE, Monsieur Eric COUTURIER, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Géraldine LUCAS-MOTTAZ, Madame Muriel PONIE, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Stéphane ADAM, Monsieur Sylvain LEMOULT, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Madame Djedjiga ISSAD, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Madame Vanessa PECHEUX, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Ambre CUZIN, Conseillers municipaux.

M. RENAULT Étienne.

Albert SMIETANA2026DELIBOO1 1

2026DELIB0012

2026DELIB0013

2026DELIB001 4

2026DELIBOOTS

2

ORDRE DU JOUR

ÉLECTION DU MAIRE

FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

ORDRE DU TABLEAU

CHARTE DE L'ÉLU LOCALOUVERTURE DE LA SÉANCE

EXAMEN DE L'ORDRE DU JOUR

2026DELIBOO11 - ÉLECTION DU MAIRE

EXPOSÉ DE Madame Virginie PRADAL

En vertu de l'article L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, l'élection du Maire est

présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.

En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

La majorité se calcule non pas par rapport à l'effectif légal du Conseil, mais par rapport au

nombre de suffrages exprimés, décompte fait des bulletins blancs et nuls.

Avant de passer au vote à bulletin secret, la Présidente de séance sollicite les candidatures et

enregistre celle(s) de :

- Monsieur Charles ASLANGUL

La Présidente de séance sollicite ensuite la désignation par le Conseil Municipal de deux assesseurs

parmi les Conseillers Municipaux, au titre d'assesseurs, chargés avec elle de procéder aux

opérations de vote.

Le Conseil Municipal désigne Madame Ambre CUZIN et Monsieur Stefano TEILLET comme étant assesseurs.

Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, dépose dans l'Uurne son bulletin de vote inséré

dans l'enveloppe remise à cet effet.

Discussions :

Madame Virginie PRADAL : Bonjour à tous. Alors, présidente d'une assemblée comme celle-ci, on

pourrait se dire qu'il s'agit d'une reconnaissance pour bon travail accompli, d'une valorisation

pour compétences exceptionnelles : eh bien non ! Ne tfournons pas autour du pot : je suis la plus

vieille ! (Rires)

Alors, en vertu, en vertu de l'article L2121-8 du Code général des collectivités territoriales. Vous

me direz que c'était déjà le cas il y a six ans ; alors, je ne vois pas pourquoi ça aurait changé, ça

ne s'est pas arrangé. Et, en la matière, ne comptons sur personne pour vous aider. Surtout pas la

Ville. La Ville qui a distribué, ces derniers temps, des quantités de petits papiers, on appelle ça des

flyers, Un nom anglais, c'est sournois, voilà, sur lequel — sur lequel ! - il ÿ a votre portrait. Alors, c'est

déjà, on pourrait s'en passer, mais en plus : votre âge. Votre âge écrit en gros. Et pour sûr, bien sûr que ça n'a échappé à personne, ces papiers, on les a distribués dans toutes les boîtes aux lettres. Et au cas où quelqu'un n'aurait pas été chercher son courrier, on a même été jusqu'à frapper aux portes : { Voilà le flyer. Regardez, il y a une vieille, il ÿ a une vieille dans la Ville, il y a une vieille. » (Rires) Et avec, on me retire même le droit d'être une femme, une femme coquette. Vous voyez, cette petite canaillerie qui consiste à se retirer Une petite dizaine d'années, en se puffant davantage, en se maquillant comme un camion, en montant sur des échasses : eh bien non.4

Puifée, maquilée comme un camion, sur des échasses, mon âge reste tatoué sur mon front. Et

quand je déambule dans la rue de Bry-sur-Marne ou dans la Grande Rue, ou dans les rues

annexes, c'est comme un monument historique qui passe. (Rires) ([Applaudissements)

Mais pour être tout à fait objective, je vais quand même saluer une délicatesse, une bienveillance :

c'est que cette cérémonie a lieu aujourd'hui, samedi 21 mars, mais si elle avait eu lieu samedi

prochain, j'avais un an de plus ! (Rires) Enfin, j'eus espéré qu'un Bryard, un vieillard bryard, et pour

respecter l'élégance de Monsieur le Maire, en espérant que quelqu'un du bel âge, du très très très

très bel âge, se captive pour le bon fonctionnement de sa municipalité, aspire à intégrer la

nouvelle équipe : rien, personne. Condamnée à rester définitivement la plus vieille, faute de

repreneurs. (Rires) Mais je vais vous dire Une chose : je m'en fous. Et j'espère que dans sept ans,

parce que cette fois-ci ça va durer sept ans, après avoir évidemment intégré le Guinness des records, je serai à nouveau en capacité de vous dire : « Je suis la plus vieille. » (Applaudissements) 88,36 : meilleur score national pour les villes de plus de 10 000 habitants. (Applaudissements) Ça ne peut pas être le fruit du hasard. Nous avons tous eu, mes camarades et moi-même, loisir depuis six ans d'être témoins de votre détermination, Monsieur le Maire, de votre ténacité, de vos décisions et de votre capacité à les faire appliquer, de vos choix priorisant le meilleur pour la Ville, de votre écoute auprès des Bryards, avec un goût particulier pour ceux qu'il fallait convaincre, de votre puissance de travail. Vous nous avez montré à quel point vous êtes engagé, jusqu'au- boutiste, en ne laissant rien ni personne sur le côté, tout en sachant, ce qui n'est pas simple, préserver votre havre, votre famille, vos racines, votre moteur. Vous avez des valeurs et les revendiquez. Tout est simple, rien n'est compliqué. Tout est transparent et loin des compromis. Le monde n'est pas très joli, mais il est lourd de sens et devient noble. Vous êtes un homme propre, sans compromission, sans zones d'ombre. Votre discours au sein de la Ville est bien plus humain que politique. Dans ce monde qui est loin de faire l'unanimité, un vent de fraîcheur souffle sur notre Ville, qui pourrait presque nous faire croire à la possibilité d'un monde meilleur. Oui, Monsieur le Maire : nous sommes tous très fiers de vous. (Applaudissements) On a cette chance d'être au bon endroit, avec la bonne personne. Puissent toutes les villes avoir un Maire comme vous. Puisse la France, et vite, se reposer sur l'homme que vous êtes. (Applaudissements) Nous allons passer à l'élection du Maire.

Lecture de deux articles, le L.2122-4 du Code général des collectivités territoriales. Le Conseil

Municipal élit le Maire et les adjoints parmi ses membres au scrutin secret. Nul ne peut être élu

Maire s'il n'est âgé de dix-huit ans révolus. Les fonctions de Maire sont incompatibles avec l'exercice des fonctions électives énumérées à l'article L.2122-4, Code général des collectivités territoriales.

Article L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales. Le Maire est élu au scrutin secret et à

la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Quels sont les candidats ?

Monsieur Charles ASLANGUL : Je suis candidat.

Madame Virginie PRADAL : C'est acté. Nous allons constituer le bureau pour l'élection du Maire et de ses adjoints : un secrétaire, Monsieur SMIETANA, et deux assesseurs, les deux plus jeunes de l'assemblée, Ambre CUZIN et Stefano TEILLET. Je vais appeler chaque Conseiller pour se rendre à la table de vote. On va commencer par Monsieur Charles ASLANGUL.

Il est procédé au vote.

Madame Virginie PRADAL : Eh bien, on va procéder au dépouillement.

Ilest procédé au dépouillement en présence des deux assesseurs.

Mme Virginie PRADAL : Je déclare donc Monsieur Charles ASLANGUL élu Maire de Bry-sur-Marne à l'unanimité. (Applaudissements)

(Remise de l'écharpe et applaudissements)

Mme Virginie PRADAL : C'est Monsieur le Maire qui prend le relais.5

DÉLIBÉRATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L.2122-8 ;

Vu le Code électoral, notamment son article L. 66 ;

Considérant qu'il a été procédé à un appel à candidatures,

Considérant que chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom, a déposé son bulletin de

vote dans l'une présentée par deux accesseurs préalablement désignés,

Considérant que le nombre des Conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel

de leur nom, a été enregistré à la feuille d'émargement de l'élection ; Considérant qu'après le vote du dernier Conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote

Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du

Conseil Municipal ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il

est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative :

Considérant qu'en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu :

Et après avoir procédé au scrutin à bulletin secret au vu des candidatures,

ÉLECTION DU MAIRE

ARTICLE 1 : CONSTATE les résultats du premier tour de scrutin :

Nombre de Conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : Zéro (0)

Nombre de votants : Trente-deux (32)

Nombre de bulletins : Trente-deux (32)

Nombre de suffrages déclarés nuls - blancs : Zéro (0)

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante)

Nombre de suffrages exprimés : Trente-deux (32)

Majorité absolue : 17

À obtenu : 32 voix

Nom et Prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus

Monsieur Charles ASLANGUL Trente-deux (32)

ARTICLE 2 : Dir que Monsieur Charles ASLANGUL ayant obtenu la majorité absolue est élu Maire de

Bry-sur-MarneDiscussions :

Monsieur le Maire : Bien, Mesdames, Messieurs, chers Bryards,

88,36 %. Le dimanche 15 mars 2026, avec 88,36 % des suffrages exprimés et même des bureaux de vote allant au-delà des 90 % des voix, Vous avez massivement voté pour la liste « Ensemble pour Bry » que j'ai eu le privilège et l'honneur de conduire. Ce résultat vertigineux marque. || marque l'histoire de notre commune qui n'a jamais élu aussi largement un Maire et son équipe : et il marque les esprits lorsque l'on réalise qu'il s'agit, en 2026, du plus haut score de France pour la strate 15 000 - 25 000 habitants et de l'un des meilleurs scores des villes moyennes depuis la création de la Vème République. || marque surtout les esprits lorsqu'ils s'incarnent, c'est-à-dire lorsqu'on prend collectivement conscience que près de neuf électeurs bryards sur 10 nous ont témoigné leur confiance ; que près de neuf Bryards sur 10 nous ont apporté leur soutien et leur encouragement à poursuivre notre action pour Bry et les Bryardbs. Mesdames, Messieurs, en cette belle matinée de printemps qui marque ma réélection comme Maire de Bry-sur-Marne, j'accueille ce niveau historique de confiance et de soutien avec émotion, gratitude et sens du devoir.

Avant toute chose, j'adresse mes félicitations et je souhaite la bienvenue à l'ensemble des élus composant désormais le Conseil Municipal de Bry-sur-Marne. Permettez-moi naturellement d'avoir un mot plus singulier pour les élus de la majorité, élus reconduits et nouveaux élus, formant une formidable équipe d'amoureux de Bry.

Chers membres de la majorité municipale, vous avez été, à mes côtés, les artisans de cette réussite, d'abord par votre travail colossal durant six ans à mes côtés, mais aussi par votre énergie, votre perpétuelle et contagieuse bonne humeur et par voire joie de vivre, joie de faire campagne auprès des Bryards ces dernières semaines. À tous, du fond du cœur, merci. Et je vous demande s'il vous plaît de les applaudir. (Applaudissements)

Quant à l'opposition municipale, pour peu qu'elle soit présente, et je le dis et je le regrette, je le

note, qu'elle est absente ; autrement dit, 707 Bryards qui ont porté leur suffrage démocratiquement

sur une liste ne se voient pas représentés en ce jour solennel d'installation du Conseil Municipal.

C'est regrettable. Toujours est-il, concernant l'opposition, pour peu qu'elle vienne à l'avenir :

j'entends, comme depuis six ans, continuer ; continuer de permettre le débat démocratique dans un cadre apaisé et respectueux, débat que j'espère fécond pour Bry, car chacun doit l'avoir à l'esprit. Le Conseil Municipal et tous ses membres, fous ses membres, majorité et opposition, doivent être exclusivement ordonnés au bien-vivre à Bry et n'avoir comme seule boussole que l'intérêt des habitants, au service de leur qualité de vie. Alors, comme depuis six ans, à titre personnel, je m'y emploierai et j'y veillerai.

Émotion, gratitude et sens du devoir, disais-je, à la découverte du soutien massif des Bryards.

Émotion d'abord, celle de l'enfant de Bry que je suis. L'enracinement est peut-être le besoin le plus

méconnu et le plus profond de l'âme humaine, écrivait Simone Weil. Ça pourrait être ma devise

tant je cite cette belle saillie. Mes deux sont enterrés en terre de Bry et vous le savez, à leur suite,

j'ai grandi et je me suis construit à Bry-sur-Marne. Tous mes souvenirs, fous mes souvenirs de la petite

enfance à l'âge adulte sont ici. J'ai vécu à Bry mes premières amitiés, mes premières amourettes,

mes premiers chagrins aussi. AU gré des événements de la vie, j'ai eu la chance d'habiter tous les

quartiers ; pas un quartier de Bry, pas une rue qui n'ait été même furtivement le décor et le théâtre

de mes jeunes et moins jeunes années. J'en ai tiré Une connaissance précise de chacun de vos quartiers, leurs atouts et leurs besoins. J'en ai tiré, là encore, Un attachement profond à toute la Ville, tout le territoire, et l'ambition de le servir au mieux de mes capacités d'homme. Voilà résumée l'origine de mon engagement : l'amour de Bry conjugué au passé, au présent et au futur. Oui, ce parcours de vie profondément enraciné explique mon émotion ce matin, celle d'un enfant de Bry qui a eu l'immense honneur d'être élu au Conseil Municipal à 19 ans, élu plus jeune Maire de la Ville à 31 ans et, enfin, ce matin, d'être réélu Maire avec le score historique de 88,36 % des voix. À n'en pas douter, cette belle émotion m'accompagnera jusqu'au bout du chemin que nous traçons tous ensemble pour Bry.

Gratitude ensuite, celle d'un Maire qui, depuis la toute première seconde, donne tout ; donne tout

à sa Ville et pour ses habitants. Oui, depuis la toute première seconde, j'ai consacré toute mon

énergie pour vous servir et pour servir Bry avec, en moyenne, 150 rendez-vous et réunions de travail mensuels, soirs et week-ends inclus. Je ne me suis pas ménagé, j'y suis allé à fond pour respecter la promesse, ma promesse d'être 100 % à la tâche, 100 % disponible et à votre écoute pour défendre vos intérêts et ceux de la Ville.7

Gratitude donc, car ce soutien massif vient finalement récompenser, récompenser un travail titanesque. Un bilan dont nous sommes collectivement fiers, mais aussi un beau projet municipal que nous entendons désormais porter pour les six prochaines années. Chers Bryards, du fond du cœur, merci pour votre soutien qui récompense le travail abattu et me donne l'énergie de continuer pour vous, pour Bry.

Gratitude aussi pour la merveilleuse équipe qui m'entoure. Un Maire n'est pas seul : un Maire n'est

absolument rien sans l'équipe qui l'entoure. Alors, à ce titre, je remercie et je salue les

remarquables agents du service public communal qui sont les chevilles ouvrières discrètes, mais

centrales de la réussite de notre action au public. Le cabinet, la direction générale, passée et

actuelle, les directions, les responsables de services jusqu'à l'agent de terrain : ils sont Une chaîne

humaine remarquable dont je tiens à dire la grande qualité ce matin devant vous. Mesdames,

Messieurs, chers Bryards, ils sont à votre service, je vous demande s'il vous plaît de les applaudlir. {Applaudissements)

Gratitude aussi pour la merveilleuse équipe qui m'entoure. Un Maire n'est pas seul et n'est

absolument rien, une fois encore, sans l'équipe qui l'entoure. Bien sûr, je pense à tous les élus de la

mandature passée qui, eux non plus, n'ont pas compté leurs heures pour servir Bry et vous servir.

Vous savez, nous avons tous des vies de famille, nous avons tous des vies personnelles comme

chacun. L'engagement municipal commande des sacrifices à cet égard. Pourtant, ils ont décidé

de s'engager pour vous offrir la qualité de vie que nous connaissons. C'est un engagement qui

mérite reconnaissance.

Alors, chers élus dépositaires de ce beau bilan, soyez fiers du travail accompli. Soyez fiers.

Mesdames, Messieurs, je vous demande s'il vous plaît de les applaudir. (Applaudissements)

Je veux dire, à ceux qui arrêtent pour voguer vers d'autres horizons de vie, Véronique CHEVILLARD

et Jean-Antoine GALLEGO, qu'ils ont été des grandi serviteurs de Bry-sur-Marne et que nous leur en

sommes infiniment reconnaissants. Vous allez nous manquer. Merci, Véro, merci, Jean-Antoine.

Merci de les applaudir. (Applaudissements)

J'ai une pensée, bien sûr, pour ceux qui ne sont pas encore autour de cette table, en les

personnes de Wei Han et à nouveau Augustin qui nous rejoindront, à n'en pas douter, dans les mois

et années à venir. Merci de votre présence durant cette campagne. On peut les applaudir.

(Applaudissements)

Gratitude, enfin, pour ma famille et singulièrement pour mon épouse, sans qui je n'aurais pas

supporté les désagréments de la vie publique ni même tenu le rythme que je m'impose depuis plus

de dix ans et singulièrement depuis six ans. Je sais combien l'engagement qui est le mien au

service du bien commun et ses conséquences peuvent parfois être lourds ; lourds à porter pour ma

part, lourds à supporter concernant ma famille.

Ma pudeur m'empêche d'exprimer ici tout ce que j'ai sur le cœur, mais enfin, il me suffira pour être

compris d'évoquer Saint-Augustin qui nous exhorte. || nous exhorte : « Aime, aime et fais ce que tu veux. » L'amour nous porte et nous permet de tout traverser. Merci. (Applaudissements) Émotion, gratitude et sens du devoir. Sens du devoir enfin, j'allais dire surtout. Sens du devoir. Le score de 88,36 % des voix est si vertigineux qu'il peut conduire à deux réactions, toutes humaines : être pris par l'hubris et grisé, en croyant naïvement que ce résultat est une fin en soi ; ou bien, avec humilité et lucidité, réaliser l'immense exigence que ce score appelle. Ceux qui travaillent avec moi le savent, élus ou administratifs : je suis exigeant avec moi-même.

J'ai le souci permanent d'honorer le mandat qui m'a été confié, le souci permanent du travail bien fait, le souci constant de bien faire mon travail, de répondre à toutes les sollicitations, de trouver une réponse et une solution à toutes les difficultés des habitants qui viennent à nous, de mener à bien tous les projets, petits ou grands, de mettre en mouvement l'équipe municipale pour atteindre nos objectifs et lever les obstacles qui se dressent et qui nous freinent. Bref, de toujours nous hisser à la hauteur de la confiance placée en nous. Alors, vous le comprendrez, avec ce naturel, dimanche soir, je n'étais pas grisé : j'étais concentré et déjà tourné vers l'avenir, déjà tourné vers l'avenir et vers le travail à mener.

J'ai accueilli la confiance si massivement renouvelée des Bryards avec sang-froid, lucidité et humilité, en me mettant instinctivement - c'est comme ça, je suis ainsi - une grande, une grande, mais saine pression, celle qui m'invite à redoubler l'effort pour continuer, continuer à bien mener notre action municipale, continuer le travail et demeurer en tout temps et en toutes circonstances à la hauteur.8

Chers Bryards, votre confiance et votre soutien sont si grands que cela implique à mes yeux une immense responsabilité : celle du sens du devoir qui m'engage à continuer de tout donner au service du bien-vivre à Bry. Comptez sur moi. (Applaudissements) Alors, dès lundi, nous serons au travail, tambour battant, pour mettre en route notre beau projet municipal que vous avez tous, quasiment, plébiscité. Ce projet ambitionne, vous le savez, de continuer de placer l'amour de Bry au cœur de la politique municipale. Bry-sur-Marne est pour nous tous Un cocon apaisé dans Un monde incertain et excessif. Elle est une jolie Ville préservée, à taille humaine, à l'esprit de village aux portes de Paris. C'est précieux et nous devons le préserver. C'est ce que nous avons fait depuis six ans et c'est ce que nous allons continuer de faire demain. Comment ? Alors d'abord, en continuant de n'avoir comme seule boussole que l'intérêt de Bry et des Bryards. Notre équipe est composée d'amoureux de Bry et revendique de n'avoir aucun autre parti que Bry. Comme Maire, comme adjoints au Maire, comme élus municipaux, notre seul parti, c'est Bry.

Et depuis que je suis Maire, je n'ai de cesse, vous le savez, de repousser aux portes de l'Hôtel de

Ville les stériles querelles politiciennes et les intérêts clivants des partis politiques. Je le dis ce matin solennellement pour Bry : peu m'importe la droite, peu m'importe le centre, peu m'importe la gauche, tel ou tel parti. Personne n'a le monopole du bon sens local, et j'entends donc continuer à diriger la municipalité de cette manière.

Chacun sait mes convictions, nationales, gaulliennes et patriotes, que j'assume et que je revendique. Oui, depuis mon plus jeune âge, les destinées de la France et du peuple de France m'ont toujours préoccupé et continuent naturellement de me préoccuper, quand on voit l'état de notre beau, grand et vieux pays et les défis colossaux qui se dressent devant lui. Naturellement, je prendrai ma part, à mon modeste niveau, pour contribuer au redressement national ; mais cela est tout à fait distinct de notre action municipale, de mon rôle de Maire, en ce que précisément je n'ai jamais, jamais confondu les intérêts nationaux, les enjeux nationaux et mon rôle de Maire de Bry-sur-Marne. Et, à ce titre, chacun a pu constater ma capacité et notre capacité collégiale à demeurer concentrés sur notre rôle d'élus locaux, en faisant fi de nos divergences nationales dans tous nos débats municipaux, dans tous nos projets, dans toute notre action. C'est saint et c'est l'idée que je me fais de mon rôle de Maire que de rassembler dans cette philosophie d'action 100 % locale, 100 % bryarde.

Alors, pour cette nouvelle mandature, j'ai soumis aux nouveaux élus, ici présents, le même contrat

de gouvernance municipale qu'en 2020. Pour rejoindre notre équipe, voici le contrat que je leur ai

soumis. Chacun est libre d'avoir ses convictions sur les grands enjeux nationaux et internationaux et

de les porter en dehors de la mairie, moi le premier ; mais chacun s'engage à ne pas parasiter les

débats municipaux avec ses considérations, qui n'ont aucune place et qui n'ont pas leur place

dans l'enceinte de l'Hôtel de Ville. Ce contrat, Mesdames, Messieurs, chers Bryards, s'illustre jusque

dans le titre de notre équipe, « Ensemble pour Bry », qui rassemble tous les amoureux de la Ville,

par-delà les stériles querelles des partis et par-delà les grands clivages nationaux. Comptez sur moi,

comptez sur nous pour continuer en ce sens, comme depuis six ans.

Placer l'amour de Bry au cœur de la politique municipale, par la méthode, nous venons d'en

parler ; par l'action ensuite, c'est-à-dire par notre programme électoral. Vous l'avez tous reçu,

nous avons longuement parlé de lui au cours des dernières semaines et vous l'avez massivement

plébiscité, alors je ne vais pas ce malin, rassurez-vous, le détailler de nouveau. Retenez peut-être

une chose essentielle : nous allons continuer. Continuer à mettre les moyens pour assurer votre sécurité et votre tranquillité. Continuer à empêcher les bétonneurs. Continuer à préserver les quartiers pavillonnaires, à permettre de nouvelles réalisations à taille humaine avec des matériaux nobles. Continuer à optimiser les dépenses pour maîtriser la dette et la fiscalité. Continuer à attirer les commerces de proximité, de qualité. Continuer à animer la Ville tout au long de l'année. Continuer la transition écologique. Continuer à végétaliser, à fleurir, à arborer, à embellir nos espaces publics par les matériaux et le mobilier urbain. Continuer à maintenir la propreté dans nos rues par notre action, mais aussi par notre lutte contre les incivilités. Continuer à mener une action solidaire et sociale pour les plus démunis. Continuer à prendre soin de toutes les générations, de la petite enfance au bel âge. Continuer à mener Une politique culturelle ambitieuse et une politique sportive dynamique, tout cela aux côtés, bien sûr, de notre remarquable tissu associatif que nous allons continuer de soutenir et d'accompagner. Continuer de répondre à vos besoins du quotidien, en continuant d'être à votre écoute. Continuer enfin à mener de grands, de grands projets pour construire le Bry de demain ; et en la matière, vous l'avez vU, Nous ne manquons pas d'ambition. Placer l'amour de Bry au cœur de la politique municipale9

par la méthode, par le projet et, enfin, par la vision que je me fais du mandat que vous m'avez

confié et renouvelé.

Le mot (« Maire » est l'anagramme du verbe « aimer » : Vous prenez les lettres du mot « Maire », vous

les mélangez, ça donne le verbe « aimer » ; et ce n'est sans doute pas Un hasard tant au fond, il s'agit d'aimer. Aimer sa Ville et vouloir le meilleur pour elle, aimer son prochain et vouloir le meilleur pour chaque habitant ; oui, aimer, servir, servir et aimer tout le monde, même ceux qui ne vous aiment pas, ce qui n'est pas le plus naturel et le plus facile, mais c'est ce qui fait au fond la profondeur et la beauté de la fonction de Maire. Alors, à l'aube d'un nouveau mandat, soyez assurés que cette intime conviction continue de m'animer comme Maire de Bry, pour vous, pour Bry.

Pour finir, Mesdames, Messieurs, Un message simple, basique, mais essentiel : je suis le Maire de tous

les Bryards. Depuis que je suis votre Maire, je me suis mis au service de tous et de chacun ; de

toutes les générations, de tous les quartiers, de toutes les familles. Le temps de la campagne est

révolu. Je redeviens donc le Maire de tous les Bryards, qu'ils aient voté ou non pour moi. Mon rôle a

toujours été et restera de vous servir tous, sans exception. Oui, devant vous ce matin, ceint de l'écharpe tricolore, me voici de nouveau le Maire de tous les Bryards, de l'ensemble des Bryards. Alors, plus que jamais, continuons tous ensemble pour Bry. Je vous remercie. [Applaudissements)

À la suite de son élection, le Maire prend la présidence de l'Assemblée.

2026DELIB0O012 -__ FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

EXPOSÉ DE Monsieur Charles ASLANGUL Maire

Les articles L'2122-1 et L'2122-2 du Code général des collectivités territoriales disposent qu'il y a,

dans chaque Commune, un Maire et Un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil

Municipal et que celui-ci détermine librement le nombre des adjoints au Maire sans que ce

nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal.

La Commune de Bry-sur-Marne étant une collectivité dont la population est comprise entre 10 000

et 19 999 habitants, l'effectif légal du Conseil Municipal est de 33 membres.

Le nombre maximal d'adjoints se définit donc comme suit pour Bry-sur-Marne : 33 x 30 % = 9,9. Le

nombre résultant est arrondi au nombre entier inférieur, soit 9.

Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de fixer à neuf (9) le nombre d'adjoints au Maire.

Discussions :

Monsieur le Maire : Nous allons désormais poursuivre l'ordre du jour avec, d'abord, la fixation du nombre d'adjoints au Maire.

Les articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales disposent qu'il y a

dans chaque commune un Maire et Un ou plusieurs adjoints élus parmi les membres du Conseil

Municipal et que celui-ci détermine librement le nombre des adjoints, sans que ce nombre puisse

excéder 30 % de l'effectif légal.

Autrement dit, la loi nous permet d'élire neuf adjoints au Maire et je vous propose donc de fixer à

neuf le nombre d'adjoints au Maire. Je mets donc aux voix. Qui s'oppose ? Qui s'abstient ? Je vous remercie.10

DÉLIBÉRATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2122-1 et L.2122-2,

Sur proposition du Maire,

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de déterminer le nombre des adjoints au Maire

sans que ce nombre ne puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal,

Considérant que l'effectif légal du Conseil Municipal est fixé à 33, Considérant que le nombre maximal d'adjoints se définit pour Bry-sur-Marne à 9,

Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour

ARTICLE UNIQUE: DECIDE de fixer à neuf (9) le nombre d'adjoints au Maire et de créer les postes correspondants.

2026DELIB0013 - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

EXPOSÉ DE Monsieur Charles ASLANGUL Maire

Notre Assemblée ayant fixé à neuf (9) le nombre des postes d'adijoints, je vous propose de

procéder à leur élection selon les modalités prévues à l'article L. 2122-7-2 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

En application de l'article précité, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.

La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Les adjoints sont élus au scrutin conformément aux dispositions prévues à l'article L.2122-4 du Code général des collectivités territoriales.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un

troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Candidatures :

Liste : Ensemble pour Bry

- Rodolphe CAMBRESY

- Béatrice MAZZOCCHI

- Bruno POIGNANT

- Sylvie ROBY

- Christophe ARZANO

- Virginie PRADAL

- Olivier ZANINETTI

- Valérie RODD

- Pierre LECLERC11

Discussions :

Monsieur le Maire : Par voie de conséquence, nous allons donc procéder à l'élection des neuf

adjoints au Maire avec une liste qui vous a été soumise, que vous avez sur votre table.

Je cite les adjoints proposés : Rodolphe CAMBRESY, Béatrice MAZZOCCHI, Bruno POIGNANT,

Sylvie ROBY, Christophe ARZANO, Virginie PRADAL, Olivier ZANINETT, Valérie RODD et

Pierre LECLERC.

Nous allons donc ouvrir le scrutin.

Il est procédé au scrutin. Monsieur le Maire a demandé d'être assisté des deux assesseurs, Ambre

CUZIN et Stefano TEILLET. Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a été invité à

déposer son bulletin dans l'urne.

DÉLIBÉRATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2122-1 à L. 2122-7-2,

L.2122-10 et L.2122-12,

Considérant que le nombre d'adijoints au Maire a été établi à neuf (9) par délibération portant

fixation du nombre d'adijoints,

Considérant les listes paritaires de candidatures proposées,

Considérant que les adjoints au Maire sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans

panachage, ni vote préférentiel,

Considérant que le cas échéant, à la suite de deux tours de scrutin sans qu'aucune liste n'ait

obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troissème tour de scrutin et l'élection à lieu à la

majorité relative, à

Considérant qu'en cas d'égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la

plus élevée sont élus,

ÉLECTION DES ADJOINTS

ARTICLE 1 : L'élection des adjoints s'est déroulée comme suit :

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :

- Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : Trente-deux (32)

- À déduire bulletins blancs ou nuls : Zéro (0)

- Reste pour les suffrages exprimés : Trente-deux (32)

- Majorité absolue : 17 (dix-sept)

La liste conduite par Rodolphe CAMBRESY a OBTENU : Trente-deux voix12

La liste conduite par Rodolphe CAMBRESY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages

exprimés, il est proclamé l'élection de ladite liste telle qu'elle apparaît ci-dessous laquelle est

immédiatement installée :

Liste : Ensemble pour Bry

- Rodolphe CAMBRESY

- Béatrice MAZZOCCHI

- Bruno POIGNANT

- Sylvie ROBY

- Christophe ARZANO

- Virginie PRADAL

- Olivier ZANINETTI

- Valérie RODD

- Pierre LECLERC

ARTICLE 2 : Les élections des adjoints seront rendues publiques, par voie d'affichage dans les vingt- quaire heures en application des dispositions de l'article L.2122-12 du Code général des collectivités territoriales.

Discussions :

Monsieur le Maire : Bien, merci à tous les deux.

Avec 32 suffrages exprimés, la liste que j'ai proposée, « Ensemble pour Bry », pour les nouveaux

adjoints au Maire, est élue avec 32 voix sur 32 à l'Unanimité. Bravo, Mesdames, Messieurs. Bravo à vous. (Applaudissements)

2026DELIBO014 - ORDRE DU TABLEAU

EXPOSÉ DE Monsieur Charles ASLANGUL Maire

En application de l'article L2121-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, après le Maire,

prennent rang dans l'ordre du tableau, les adjoints, puis les Conseillers Municipaux.

En ce qui concerne les adjoints, l'ordre du tableau est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa des articles L.2122-7-1 et L 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L 2113-8-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus sur la même liste, par l'ordre de présentation sur la liste.

En ce qui concerne les Conseillers Municipaux, l'ordre du tableau est déterminé :

- Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du Conseil Municipal ;

- Entre Conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

- Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.

En application de l'article R 2121-2 du Code précité, le tableau prévu à l'article L'2121-1 du présent

Code est transmis à Monsieur le Préfet au plus tard à 18h le lundi suivant l'élection du Maire et des

Adjoints au Maire.13

L'ordre du tableau s'établit donc comme suit :

Fonction Qualité Nom Date de Date de la Suffrages

et prénom naissance plus récente | obtenus par

élection à la la liste

fonction

1 | Maire Monsieur ASLANGUL 21/03/2026 5 366 Charles 25/01/1989

2 | Premier Monsieur CAMBRESY 21/03/2026 5 366 adjoint Rodolphe 17/10/1987

3 | Deuxième Madame MAZZOCCHI 21/03/2026 5 366 adjoint Béatrice 18/09/1962

4 | Troisième Monsieur POIGNANT 21/03/2026 5 366 adjoint Bruno 29/05/1963

5 | Quatrième Madame ROBY 21/03/2026 5 366

adjoint Sylvie 18/08/1958

6 | Cinquième | Monsieur ARZANO 21/03/2026 5 366

adjoint Christophe 17/06/1986

7 | Sixième Madame PRADAL 21/03/2026 5 366

adjoint Virginie 28/03/1945

8 | Septième Monsieur ZANINETTI 21/03/2026 5 366 adjoint Olivier 14/04/1962

9 | Huitième Madame RODD 21/03/2026 5 366 adjoint Valérie 13/02/1966

10 | Neuvième Monsieur LECLERC 21/03/2026 5 366

adjoint Pierre 24/05/1965

11 | Conseiller Monsieur SMIETANA 21/03/2026 5 366 municipal Albert 18/12/1953

12 | Conseiller Madame MEL 21/03/2026 5 366

municipal Odile 10/10/1954

13 | Conseiller Madame BROCARD 21/03/2026 5 366 municipal SIMONETTO

Nicole 29/12/1957

14 | Conseiller Madame CASSE 21/03/2026 5 366 municipal Armelle 09/08/1958

15 | Conseiller Monsieur BERTONNIERE 21/03/2026 5 366 municipal Pierre 17/12/1961

16 | Conseiller Monsieur COUTURIER 21/03/2026 5 366

municipal Éric 05/01/1965

17 | Conseiller Monsieur SALAÜN 21/03/2026 5 366 municipal Didier 13/04/1965

18 | Conseiller Madame LUCAS- 21/03/2026 5 366 municipal MOTTAZ Géral

dine 19/06/1965

19 | Conseiller Madame PONIE 21/03/2026 5 366 municipal Muriel 28/05/1968

20 | Conseiller Monsieur TUIL 21/03/2026 5 366 municipal Laurent 19/05/1969

21 | Conseiller Madame DERAY 21/03/2026 5366 municipal Chrystel 21/12/1971

22 | Conseiller Madame CARVALHO 21/03/2026 5 366 municipal Sandra 15/06/1973

23 | Conseiller Monsieur ADAM Stépha 21/03/2026 5 366

municipal ne 26/12/1973

24 | Conseiller Monsieur LEMOULT 21/03/2026 5 366 municipal Sylvain 02/06/197514

25 | Conseiller Madame DUGUAY Anne 21/03/2026 5 366 municipal -Sophie 15/02/1976

26 | Conseiller Madame ISSAD 21/03/2026 5366 municipal Djedjiga 16/03/1976

27 | Conseiller Monsieur KHOURY 21/03/2026 5 366

municipal Didier 26/04/1977

28 | Conseiller Madame SAADI 21/03/2026 5 366 municipal Rosa 19/02/1979

29 | Conseiller Monsieur PARFOND 21/03/2026 5 366 municipal Julien 20/09/1985

30 | Conseiller Madame PECHEUX 21/03/2026 5 366 municipal Vanessa 19/04/1986

81 | Conseiller Monsieur TEILLET 21/03/2026 5366 municipal Stefano 25/10/1988

32 | Conseiller Madame CUZIN 21/03/2026 5 366 municipal Ambre 04/05/2000

33 | Conseiller Monsieur RENAULT 14/08/1949 21/03/2026 707 municipal Étienne

Discussions :

Monsieur le Maire : J'appelle Monsieur le premier adjoint au Maire, Rodolphe CAMBRESY.

Comme premier adjoint au Maire, Rodolphe CAMBRESY sera en charge des Grands projets, de

l'Urbanisme, de la Sécurité et de la Prévention des risques. Félicitations. (Applaudissements)

J'appelle Madame Béatrice MAZZOCCHI. Béatrice MAZZOCCHI, comme adjointe au Maire, sera

en charge des Fêtes et Animations, de la Vie associative et du Personnel communal. Félicitations. (Applaudissements)

Merci d'accueillir Monsieur Bruno POIGNANT. Bruno POIGNANT, comme adjoint au Maire, sera en

charge des Finances, de la Performance des politiques publiques, de l'intelligence artificielle et de

la Commande publique. Vous pouvez l'applaudir. [Applaudissements)

J'appelle Madame Sylvie ROBY. Sylvie ROBY sera en charge, comme adjointe au Maire, des Sports,

du Jumelage et des Affaires administratives. Félicitations. (Applaudissements)

Monsieur Christophe ARZANO. Christophe ARZANO, comme adjoint au Maire, sera en charge de

l'Aménagement, de la Qualité architecturale et de l'Esthétique urbaine, de l'Attractivité économique et de la Communication. Félicitations. (Applaudissements)

l'appelle Madame Virginie PRADAL. Virginie PRADAL, comme adjointe au Maire, sera toujours en charge de la Culture et du Patrimoine. Félicitations. (Applaudissements)

Monsieur Olivier ZANINETTI. Olivier ZANINETTI, comme adjoint au Maire, sera en charge de la Petite Enfance et de l'Enfance. Félicitations. (Applaudissements)

J'accueille Une nouvelle adjointe au Maire, Valérie RODD. Madame Valérie RODD, comme

nouvelle adjointe au Maire de Bry-sur-Marne, sera en charge du Social, de la Santé et des Seniors. Félicitations. (Applaudissements)

Monsieur Pierre LECLERC. Pierre LECLERC, comme adjoint au Maire, sera en charge de

l'Environnement, de la Transition écologique, du Patrimoine bâti, de l'Informatique et des Mobilités. Félicitations. (Applaudissements)

Voilà pour les adjoints au Maire.15

Il y a, par arrêté du Maire, c'est-à-dire que ça n'est pas une élection, mais j'en parle parce que

c'est Un moment important, qui lance lé nouveau mandat, des délégations. Alors, je vais vous demander de vous lever quand je vous cite :

Monsieur Albert SMIETANA, qui sera délégué à la Voirie et à la Propreté. [Applaudissements)

Monsieur Laurent TUIL, qui reste délégué au Commerce, à l'Artisanat, mais qui prend une nouvelle

délégation en plus, le Bien-être animal. Félicitations. (Applaudissements)

Madame Sandra CARVALHO, qui sera déléguée aux Handicaps et à la Santé mentale.

Félicitations. (Applaudissements)

Madame Djedjiga ISSAD sera déléguée au Harcèlement scolaire, à la Lutte contre le harcèlement scolaire plus précisément, et à la Politique familiale. (Applaudissements)

Monsieur Didier KHOURY, Conseiller délégué aux Anciens combattants, au Devoir de mémoire et

aux Commémorations patriotiques. (Applaudissements)

Monsieur Stefano TEILLET, je ne sais pas où il est ? Ah, tu es là, qui reste élu délégué à la Jeunesse.

Félicitations. (Applaudissements)

Voilà pour les délégations. Et comprenez bien, chacun des membres de l'équipe le sait, tous ceux

qui veulent s'engager et prendre des missions le peuvent. J'ai Rosa SAADI qui, pendant six ans,

s'est battue, notamment à l'intercommunalité, beaucoup, pour le droit des femmes et la

protection des femmes ef des violences faites aux femmes, et qui pourra continuer aussi en fonction aussi des vies personnelles et professionnelles, on essaie de composer comme cela. Et le message que j'ai passé à chacune et chacun, c'est que s'ils veulent, eh bien évidemment, on est preneur de toutes les bonnes volontés, et tout cela a vocation à évoluer ; pour peu, évidemment, et c'est une règle indépassable dans ma façon de gouverner, pour peu que cet engagement ne mette jamais, jamais en risque nos vies, leurs vies, professionnelle, personnelle et familiale. C'est pour moi essentiel. En tout cas, merci à toutes et tous pour votre bel engagement. Merci. (Applaudissements)

Et chacun des membres du Conseil Municipal sera, par ailleurs, au minimum, membre de deux

commissions thématiques, tous, pour travailler sur des sujets pour lesquels ils ont le plus

d'appétence au service de Bry-sur-Marne.

DÉLIBÉRATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-1, L. 2122-7-1,

L.2122-7-2, L.2118-8-2 et R.2121-2,

Vu le Code électoral et notamment l'article L. 273-11,

Considérant qu'en ce qui concerne les adjoints, l'ordre du tableau est déterminé, sous réserve des

dispositions du dernier alinéa des articles L.2122-7-1 et L 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L.2113-8-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, par l'ordre de nomination et, entre adjoints élus sur la même liste, par l'ordre de présentation sur la liste, Considérant qu'en ce qui concerne les Conseillers Municipaux, l'ordre du tableau est déterminé : < Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du Conseil Municipal ;

- Entre Conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

- Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.

Considérant que le Conseil Municipal a fixé à 9 le nombre d'Adijoints au Maire et que ceux-ci

prennent rang après le Maire dans l'ordre du tableau dans l'ordre de présentation sur la liste,16

Considérant qu'en application de l'article R 2121-2 du Code précité, le tableau prévu à l'article L

2121-1 du présent Code est transmis à Monsieur le Préfet au plus tard à 18h le lundi suivant

l'élection du Maire et des Adjoints au Maire,

Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour

ARTICLE UNIQUE : Arrête l'ordre du tableau comme suit :

Fonction Qualité Nom Date de Date de la Suffrages et prénom naissance plus récente | obtenus par

élection à la la liste

fonction

1 Maire Monsieur ASLANGUL

Charles 25/01/1989 21/03/2026 5 366

2 | Premier Monsieur CAMBRESY

adjoint Rodolphe 17/10/1987 21/03/2026 5 366 3 | Deuxième Madame MAZZOCCHI

adjoint Béatrice 18/09/1962 21/03/2026 5 366 4 | Troisième Monsieur POIGNANT

adjoint Bruno 29/05/1963 21/03/2026 5 366 5 | Quatrième | Madame ROBY

adjoint Sylvie 18/08/1958 21/03/2026 5 366 6 | Cinquième | Monsieur ARZANO

adjoint Christophe 17/06/1986 21/03/2026 5 366 7 | Sixième Madame PRADAL

adjoint Virginie 28/03/1945 21/03/2026 5 366 8 | Septième Monsieur ZANINETTI

adjoint Olivier 14/04/1962 21/03/2026 5 366 9 | Huitième Madame RODD

adjoint Valérie 13/02/1966 21/03/2026 5 366 10 | Neuvième Monsieur LECLERC

adjoint Pierre 24/05/1965 21/03/2026 5 366 11 | Conseiller Monsieur

municipal SMIETANA 21/03/2026 5 366

Albert 18/12/1953

12 | Conseiller Madame MEL

municipal Odile 10/10/1954 21/03/2026 5 366 13 | Conseiller Madame BROCARD

municipal SIMONETTO 21/03/2026 5 366 Nicole 29/12/1957

14 | Conseiller Madame CASSE

municipal Armelle 09/08/1958 | 21/03/2026 5 366 15 | Conseiller Monsieur BERTONNIERE P

municipal ierre 17/12/1961 21/03/2026 5 366 16 | Conseiller Monsieur COUTURIER

municipal Éric 05/01/1965 21/03/2026 5 366 17 | Conseiller Monsieur SALAÜN

municipal Didier 13/04/1965 21/03/2026 5 366 18 | Conseiller Madame LUCAS-

municipal MOTTAZ Géral 21/03/2026 5 366 dine 19/06/1965

19 | Conseiller Madame PONIE

municipal Muriel 28/05/1968 21/03/2026 5 366 20 | Conseiller Monsieur TUIL

municipal Laurent 19/05/1969 21/03/2026 5 366 21 | Conseiller Madame DERAY

municipal Chrystel 21/12/1971 21/03/2026 536617

22 | Conseiller Madame

municipal CARVALHO 21/03/2026 5 366 Sandra 15/06/1973

23 | Conseiller Monsieur ADAM Stépha

municipal ne 26/12/1973 21/03/2026 9 366

24 | Conseiller Monsieur LEMOULT

municipal Sylvain 02/06/1975 21/03/2026 5 366 25 | Conseiller Madame DUGUAY Anne

municipal -Sophie 15/02/1976 21/03/2026 5 366 26 | Conseiller Madame ISSAD

municipal Djedjiga 16/03/1976 21/03/2026 5366 27 | Conseiller Monsieur KHOURY

municipal Didier 26/04/1977 21/03/2026 5 366 28 | Conseiller Madame SAADI

municipal Rosa 19/02/1979 21/03/2026 5 366 29 | Conseiller Monsieur PARFOND

municipal Julien 20/09/1985 21/03/2026 5 366 30 | Conseiller Madame PECHEUX

municipal Vanessa 19/04/1986 21/03/2026 5 366 31 | Conseiller Monsieur TEILLET

municipal Stefano 25/10/1988 21/03/2026 5366 32 | Conseiller Madame CUZIN

municipal Ambre 04/05/2000 21/03/2026 5 366 33 | Conseiller Monsieur RENAULT

municipal Étienne 14/08/1949 21/03/2026 707

2026DELIB0015 - CHARTE DE L'ÉLU LOCAL

EXPOSÉ DE Monsieur Charles ASLANGUL Maire

La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat a

introduit l'obligation pour le Maire des communes, lors du Conseil Municipal d'installation de lire,

puis distribuer, à l'ensemble du Conseil Municipal la charte de l'élu local, ainsi que les articles

portant sur les droits et obligations des élus municipaux.

La loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d'un statut de l'élu local introduit dans le

Code général des collectivités territoriales la Charte de l'élu local, et notamment par son article L.1111-12.

Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement

les collectivités territoriales, dans les conditions prévues par la loi.

Tout mandat local se distingue d'une activité professionnelle et s'exerce dans des conditions qui lui

sont propres.

Il se traduit par des droits et des devoirs prévus ses articles L. 1111-13 et L. 1111-14. Ces dispositions

constituent la charte de l'élu local.18

DÉLIBÉRATION

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités locales, notamment les articles L.1111-12, L.1111-13 et L1111- 14,

Vu la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l'exercice par les élus locaux, de leur mandat,

VU la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d'un statut de l'élu local,

Considérant que les élus locaux exercent leur mandat dans le respect des principes

déontologiques consacrés par la charte de l'élu local, comme suit : - Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République. - _L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier. - _L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

- _L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa

disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

-__ Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant

un avantage personnel où professionnel.

- _L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances

dans lesquelles il a été désigné.

- Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de

son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend

compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

- _L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Considérant que les devoirs précités s'accompagnent de droits, comme suit : - Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

- Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du Code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le Code général des collectivités territoriales. - Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le Code pénal, les lois spéciales et Code général des collectivités territoriales.

- Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par

le Code général des collectivités territoriales.

- Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi,

de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant

notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle où la poursuite d'études

supérieures.

- Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil

Utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.19

Après en avoir délibéré, et par 32 voix pour

ARTICLE 1% : PREND ACTE de la charte de l'élu local.

ARTICLE 2 : PREND ACTE de la lecture de la charte de l'élu local par Monsieur le Maire.

ARTICLE 3 : PRECISE qu'une copie de la charte est distribuée ce jour aux membres du Conseil

Municipal.

Discussions :

Monsieur le Maire : Un point d'information, puisque les délais légaux ne nous ont pas permis de passer la délibération ce matin, concernant un point éminemment important pour la Ville de Bry- sur-Marne, que sont nos délégués à l'intercommunalité, ou plus précisément au territoire Paris Est Marne & Bois.

Vous savez, la Ville de Bry-sur-Marne est membre de l'EPT, l'EPT 10, qui est composé des villes de :

Bry-sur-Marne, Champigny, Charenton-le-Pont, Fontenay-sous-Bois, Joinville-le-Pont, Le Perreux-sur-

Marne, Maisons-Alfort, Nogent-sur-Marne, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice,

Villiers-sur-Marne et Vincennes, ce qui représente plus de 500 000 habitants. Et donc, avec mes

homologues maires et nos homologues élus, nous gérons l'ensemble des enjeux qui sont liés à toutes les villes que je viens de citer.

Et donc, le 30 mars prochain, le Conseil Municipal se réunira en mairie cette fois-ci, avec

beaucoup moins de monde, je pense, parce que ça sera vraiment ensuite. Enfin, vous pouvez

venir, bien sûr, tout le monde est bienvenu, mais ce sont des séances de travail. Et donc, lors de

cette séance, nous procéderons à l'élection solennelle de nos deux délégués, puisque la Ville de

Bry-sur-Marne, de par la loi, a trois conseillers territoriaux : le premier conseiller territorial n'est autre

que le Maire, c'est comme ça, c'est la loi ; et ensuite, le Maire doit soumettre aux voix le nombre d'élus territoriaux manquants. En l'espèce, vous le comprenez, deux élus territoriaux, conseillers territoriaux à élire. Et la loi impose, par ailleurs, la parité. Moi-même étant Un homme, je dois proposer une femme, puis un homme.

Et donc, tout cela se fera le 30 mars prochain. Mais à titre d'information, j'ai décidé, le 30 mars

prochain, de soumettre aux voix les délégués de la Ville de Bry-sur-Marne, pour Paris Est Marne & Bois, en les personnes de Béatrice MAZZOCCHI et d'Olivier ZANINETTI. Vous pouvez, je crois, les applaudir. (Applaudissements)

Voilà, Mesdames, Messieurs, le Conseil Municipal est désormais installé. Une fois encore, félicitations

à tous les nouveaux élus et puis les reconduits.

Et je vous invite toutes et tous à participer au pot de l'amitié bryarde, juste après, pour, une fois

encore, lancer ce beau mandat et célébrer tous ensemble l'arrivée du printemps, parce que les beaux jours sont là. Vive Bry-sur-Marne ! (Applaudissements)

Plus aucune question n'étant posée et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h40.

Charles ASLANGUL

LE Maire de Bry-sur-Marne

PUBLIÉ le CN 199